Dossiers de la revue TVA Douane Environnement

• • Revue TDE 1-2025

  02 La taxation indirecte à l’ère du numérique

  Manuel CHASTAGNARET , Bastien LIGNEREUX, Arnaud MORAINE

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  02.1 La TVA et le droit douanier à l’épreuve de la numérisation de l’économie : simple adaptation ou révolution ?

  Manuel CHASTAGNARET

  02.2 La fiscalité indirecte européenne à l’heure de la transition numérique

  Patrice PILLET

  02.3 Commerce électronique sur les biens, douane et TVA : aspects déclaratifs et de contrôle, guichets uniques

  Renaud ROQUEBERT, Stanislas ROQUEBERT, Nour ZOURGUI

  02.4 Les plateformes de biens à l’épreuve de la directive ViDA : progrès, limites et incertitudes pour les opérateurs

  Nathalie HABIBOU

  02.5 La « TVA à l’ère numérique » et la taxation des plateformes liées au tourisme

  Anne-Sophie DE BECHADE, Agathe PILLOT

  02.6 Bilan de 7 années d’application de la taxe sur les services numériques

  Annabelle BAILLEUL-MIRABAUD, Christophe LECLÈRE, Amélie RETUREAU

  02.7 La facturation électronique : une réponse technologique à la question de l’autonomie de la TVA à l’égard du droit comptable

  Ruben KLEIN

  02.8 La TVA doit-elle évoluer pour s’adapter à l’offensive du numérique dans le monde de l’art ?

  Arnaud MORAINE