La revue TVA Douane Environnement est publiée par la SAS Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés (voir Qui sommes-nous ?).
Ses directeurs scientifiques sont le Professeur Manuel CHASTAGNARET, le Maître des requêtes Bastien LIGNEREUX et Maître Arnaud MORAINE (voir Direction scientifique), et son rédacteur en chef est Jean AGOSTINI.
La Revue est dotée d’un Conseil éditorial et d’un Comité de rédaction (voir Comités).
Sa politique éditoriale est présentée dans un onglet séparé (voir Politique éditoriale), ainsi que les offres d’abonnement (voir Boutique).
I. Champ de la revue
La revue couvre les règles de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des taxes liées au chiffre d’affaires, du droit douanier et de la fiscalité environnementale, dans leurs dimensions nationale et internationale.
Principalement consacrée à la technique fiscale, dans ses aspects théoriques et pratiques, elle a également vocation à s’intéresser à la politique fiscale et aux autres matières, juridiques ou non, dès lors qu’il existe un lien suffisant.
Plan de la Revue
La Revue est structurée selon les rubriques et sous-rubriques suivantes :
- 1. Questions générales
- 2. TVA : Questions générales
- 3. TVA : Sources – Champ d’application
- 3.1. Sources
- 3.2 Champ d’application de la TVA
- 4. TVA : Territorialité
- 4.1 Questions générales
- 4.2 Territorialité des livraisons de biens
- 4.3 Territorialité des prestations de services
- 5. TVA : Calcul – Déduction
- 5.1 Fait générateur – Exigibilité
- 5.2 Base d’imposition
- 5.3 Taux
- 5.4 Déduction
- 6. TVA : Obligations – Facturation – Contrôle
- 6.1 Questions générales
- 6.2 Obligations administratives et comptables
- 6.3 Règles de facturation
- 6.4 Redevable
- 6.5 Modalités de déclaration et de paiement
- 6.6 Contrôle, sanctions et contentieux
- 7. TVA : Régimes particuliers
- 7.1 Banque – Finance – Assurance
- 7.2 Opérations immobilières
- 7.3 Régime de l’assujetti unique (groupe TVA)
- 7.4 Opérateurs de voyage
- 7.5 Agriculture
- 7.6 Biens d’occasion – Œuvres d’art
- 7.7 Organismes sans but lucratif et organismes publics
- 7.8 Régimes suspensifs
- 7.9 Autres régimes particuliers
- 8. Taxes diverses liées au chiffre d’affaires
- 8.1 Taxe sur les salaires
- 8.2 Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
- 8.3 Taxes diverses sur le chiffre d’affaires
- 9. Douane : Questions générales
- 9.1 Sources
- 9.2 Politique commerciale de l’UE
- 9.3 Restrictions et prohibitions à l’import/export
- 9.4 Gestion douanière
- 9.5 Régimes particuliers
- 9.6 Procédures de dédouanement
- 10. Droits de douane
- 10.1 Questions générales
- 10.2 Classement tarifaire
- 10.3 Valeur en douane
- 10.4 Origine préférentielle
- 11. Douane : Accises et contributions connexes
- 11.1 Questions générales
- 11.2 Énergies
- 11.3 Alcools
- 11.4 Tabacs
- 12. Douane : Contrôle – Sanctions – Contentieux
- 12.1 Questions générales
- 12.2 Contrôle douanier
- 12.3 Sanctions douanières
- 12.4 Contentieux douanier
- 13. Fiscalité environnementale
- 13.1 Questions générales
- 13.2 Taxes environnementales
- 14. Outre-mer
- 14.1 Questions générales
- 14.2 TVA ultramarine
- 14.3 Octroi de mer
- 14.4 Réglementation douanière ultramarine
- 15. Actualités étrangères
- 15.1 Europe
- 15.2 Amérique du Nord
- 15.3 Amérique du Sud
- 15.4 Asie et Océanie
- 15.5 Afrique et Moyen Orient
II. Fonctionnement de la revue et de son site internet
A. Édition papier
La revue dans son édition en format papier est publiée trimestriellement, pour un volume compris entre 200 et 250 pages. Chaque numéro comprend un dossier, puis pour les différentes rubriques (voir ci-dessus le plan de la revue), une chronique d’actualité et le cas échéant des articles et commentaires.
B. Site internet
Le site internet est alimenté en continu, et structuré en trois parties :
– Actualités : cette partie présente les actualités intervenues dans le champ couvert par la revue, non encore intégrées dans une revue trimestrielle, les plus récentes étant présentées en premier, ainsi que des articles ayant vocation à être repris dans la revue trimestrielle suivante ;
– Évènements : cette partie signale les différents évènements (colloques, formations, etc.) susceptibles d’intéresser les lecteurs de la revue ;
– Revues : cette partie regroupe le dernier numéro trimestriel de la revue et les numéros précédents (archives).
III. Fonctionnalités de recherche et de sélection des informations
Moteur de recherche – Un moteur de recherche rapide est mis à la disposition des utilisateurs.
Filtres – Différentes possibilités de flitrage des informations sont proposées :
– Plan de la revue : le fait de cliquer sur une rubrique ou une sous-rubrique du plan permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et classées dans la rubrique ou sous-rubrique sélectionnée ;
– Index alpha. : le fait de cliquer sur un terme contenu dans l’index alphabétique permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et indexées avec le terme sélectionné ;
– Article du CGI/LPF – Article du CIBS – Article du CDU – Article de la Directive TVA : le fait de sélectionner un article du code général des impôts français (CGI), du livre des procédures fiscales français (LPF), du CIBS, du CDU ou de la directive TVA permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et indexées avec cet article ;
– Pays : le fait de sélectionner un pays ou territoire permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et indexées avec ce pays ou territoire.
AVERTISSEMENT DE L’ÉDITEUR : Les résultats des recherches portent sur les informations publiées sur le site, telles qu’indexées par l’Éditeur. Par définition, aucune garantie d’exhaustivité ne saurait être apportée.
