La revue TVA Douane Environnement est publiée par la maison d’édition SAS Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés (voir Qui sommes-nous ?).
Ses directeurs scientifiques sont les Professeurs Florence DEBOISSY et Guillaume WICKER et Madame Sandrine QUILICI (voir Direction scientifique), et son rédacteur en chef est Thomas JACQUEMONT.
La Revue est dotée d’un Conseil éditorial et d’un Comité de rédaction (voir Comités).
Sa politique éditoriale est présentée dans un onglet séparé (voir Politique éditoriale), ainsi que les offres d’abonnement (voir Abonnement).
I. Champ de la revue
La revue TVA Douane Environnement couvre le droit et la fiscalité du patrimoine, dans leurs dimensions nationale et internationale.
Principalement consacrée à la technique juridique et fiscale, dans ses aspects théoriques et pratiques, elle a également vocation à s’intéresser à la politique fiscale et aux autres matières, dès lors qu’il existe un lien suffisant.
Plan de la Revue
La Revue est structurée selon les rubriques et sous-rubriques suivantes :
- 1. Questions générales
- 2. TVA : Questions générales
- 3. TVA : Sources – Champ d’application
- 3.1. Sources
- 3.2 Champ d’application de la TVA
- 4. TVA : Territorialité
- 4.1 Questions générales
- 4.2 Territorialité des livraisons de biens
- 4.3 Territorialité des prestations de services
- 5. TVA : Calcul – Déduction
- 5.1 Fait générateur – Exigibilité
- 5.2 Base d’imposition
- 5.3 Taux
- 5.4 Déduction
- 6. TVA : Obligations – Facturation – Contrôle
- 6.1 Questions générales
- 6.2 Obligations administratives et comptables
- 6.3 Règles de facturation
- 6.4 Redevable
- 6.5 Modalités de déclaration et de paiement
- 6.6 Contrôle, sanctions et contentieux
- 7. TVA : Régimes particuliers
- 7.1 Banque – Finance – Assurance
- 7.2 Opérations immobilières
- 7.3 Régime de la TVA de groupe
- 7.4 Opérateurs de voyage
- 7.5 Agriculture
- 7.6 Biens d’occasion – Œuvres d’art
- 7.7 Organismes sans but lucratif et organismes publics
- 7.8 Régimes suspensifs
- 7.9 Autres régimes particuliers
- 8. Autres taxes liées au chiffre d’affaires
- 8.1 Taxe sur les salaires
- 8.2 Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
- 8.3 Taxes diverses sur le chiffre d’affaires
- 9. Douane : Questions générales
- 9.1 Sources
- 9.2 Politique commerciale commune
- 9.3 Restrictions et prohibitions à l’importation et à l’exportation
- 9.4 Gestion douanière
- 9.5 Régimes particuliers
- 9.6 Procédures de dédouanement
- 10. Droits de douane
- 10.1 Questions générales
- 10.2 Classement
- 10.3 Valeur
- 10.4 Origine
- 11. Douane : Accises
- 11.1 Questions générales
- 11.2 Accises sur les énergies
- 11.3 Accises sur les tabacs et l’alcool
- 12. Douane : Contrôle – Contentieux
- 12.1 Questions générales
- 12.2 Procédures de contrôle douanier
- 12.3 Contentieux civil
- 12.4 Contentieux pénal
- 13. Fiscalité environnementale
- 13.1 Questions générales
- 13.2 Taxes environnementales
- 14. Outre-mer
- 14.1 Questions générales
- 14.2 TVA ultramarine
- 14.3 Octroi de mer
- 14.4 Réglementation douanière ultramarine
- 15. Actualités étrangères
- 15.1 Europe
- 15.2 Amérique du Nord
- 15.3 Amérique latine
- 15.4 Asie et Océanie
- 15.5 Afrique et Moyen Orient
II. Fonctionnement de la revue et de son site internet
A. Édition papier
La revue dans son édition en format papier est publiée trimestriellement, pour un volume compris entre 150 et 250 pages. Chaque numéro comprend un dossier, puis pour les différentes rubriques (voir ci-dessus le plan de la revue), une chronique d’actualité et le cas échéant des articles et commentaires.
B. Site internet
Le site internet est alimenté en continu, et structuré en trois parties :
– Actualités : cette partie présente les actualités intervenues dans le champ couvert par la revue, non encore intégrées dans une revue trimestrielle, les plus récentes étant présentées en premier, ainsi que des articles ayant vocation à être repris dans la revue trimestrielle suivante ;
– Évènements : cette partie signale les différents évènements (colloques, formations, etc.) susceptibles d’intéresser les lecteurs de la revue ;
– Revues : cette partie regroupe le dernier numéro trimestriel de la revue et les numéros précédents (archives).
III. Fonctionnalités de recherche et de sélection des informations
Moteur de recherche – Un moteur de recherche rapide est mis à la disposition des utilisateurs.
Des fonctionnalités de recherche avancée sont en cours de réalisation.
Fonctionnalités de sélection – Différentes possibilités de sélection des informations sont proposées :
– Plan de la revue : le fait de cliquer sur une rubrique ou une sous-rubrique du plan permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et classées dans la rubrique ou sous-rubrique sélectionnée ;
– Index alpha. : le fait de cliquer sur un terme contenu dans l’index alphabétique permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et indexées avec le terme sélectionné ;
– Article du CGI/LPF – Article du code civil : : le fait de sélectionner un article du code général des impôts français (CGI), du livre des procédures fiscales français (LPF) ou du code civil permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et indexées avec cet article ;
– Pays : le fait de sélectionner un pays ou territoire permet d’afficher, de la plus récente à la plus ancienne, les informations publiées dans les différentes parties du site et indexées avec ce pays ou territoire.
AVERTISSEMENT DE L’ÉDITEUR : Les résultats des recherches portent sur les informations publiées sur le site, telles qu’indexées par l’Éditeur. Par définition, aucune garantie d’exhaustivité ne saurait être apportée.
