Vous êtes ici : Accueil TVA Douane EnvironnementTVA Douane Environnement n° 1-2025 - Décembre 2025

  • Questions générales
15 novembre 2025
02

La taxation indirecte à l’ère du numérique

AUTEURS

  • Manuel CHASTAGNARET
    Directeur du Master 2 Douane - Aix Marseille Université
    Professeur des Universités, Centre d’études fiscales et financières (UR 891)
    Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement
    En savoir plus

  • Bastien LIGNEREUX
    Maître des requêtes au Conseil d'État
    Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement
    En savoir plus

  • Arnaud MORAINE
    Avocat associé, KPMG Avocats
    Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement
    En savoir plus

#Revue: TDE, 1-2025, Décembre 2025

#Typeart: Article dossier

#Date: 15 nov. 2025

#Rubrique, ss-rubrique: Questions générales

#Mots-clés: Taxe sur la valeur ajoutée, TVA, fiscalité indirecte, Douane, Économie numérique, Union européenne, Paquet ViDA, Obligations déclaratives, guichets uniques, commerce électronique, plateforme, Taux, Contrôle et contentieux, Taxe sur les services numériques, Tourisme, facturation électronique, art

#Num art: 02

#Titre: La taxation indirecte à l’ère du numérique#

#Auteur: Manuel¤ CHASTAGNARET

#Qualités: Directeur du Master 2 Douane - Aix Marseille Université

#Qualités: Professeur des Universités, Centre d’études fiscales et financières (UR 891)

#Qualités: Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement

#Auteur: Bastien¤ LIGNEREUX

#Qualités: Maître des requêtes au Conseil d'État

#Qualités: Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement

#Auteur: Arnaud¤ MORAINE

#Qualités: Avocat associé, KPMG Avocats

#Qualités: Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement

 

1. Ce premier dossier de la revue TVA Douane Environnement aborde un champ vaste aux frontières multiples, qui soulève des...

L'accès à cet article est réservé à nos abonnés

En savoir plus sur nos abonnements

ATTENTION : Ce compte ne peut être utilisé que par une seule personne en même temps. Votre connexion est susceptible de mettre fin à la session d’une autre personne.

Lost your password?