Après six années¹ de travaux techniques approfondis et d’études menées au sein de l’OMD, le Comité du Système harmonisé² (CSH) a regroupé l’ensemble des amendements adoptés pendant le 7^e cycle de révision du Système harmonisé³ (SH) et les a soumis au Conseil de l’OMD qui vient de les accepter.

Les amendements apportés au SH de 2028 comprennent 299 jeux d’amendements, ce qui porte la Nomenclature à 1 229 positions et 5 852 sous-positions. Par rapport à l’édition de SH de 2022, six nouvelles positions et 428 nouvelles sous-positions ont été créées, tandis que cinq positions et 172 sous-positions ont été supprimées, afin de refléter l’évolution des structures du commerce, les progrès technologiques et le rôle croissant du SH en termes de soutien aux objectifs réglementaires et politiques.

Les principaux amendements portent sur les thèmes suivants :

- la...