Professeur à l’Université de Bourgogne Europe
Agrégé des facultés de droit
Auteur d’une thèse portant sur les effets de l’extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines soutenue à l’Université de Montpellier (2017), il a été Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Lauréat du concours d’agrégation (2024), il est aujourd’hui Professeur à l’Université Bourgogne Europe, où il co-dirige le Master Juriste d’affaires et enseigne le droit des contrats, le droit du financement et le droit des entreprises en difficulté.
#Mots-clés: Profession libérale, profession réglementée, avocat, notaire, médecin, expert-comptable, professions de santé, biologie médicale, société professionnelle, conflit, associé, exclusion, retrait, valeurs mobilières, financement, pouvoir politique, indépendance, action, dette, capital, obligation, holding, société civile professionnelle, SCP, société d’exercice libéral, SEL, société de participation financière de profession libérale, SPFPL, succession, pacte Dutreil, family buy out, FBO, cotisations sociales, fiscalité
#Num art: 6.1 #Titre: Les sociétés professionnelles : aspects sociétaires et fiscaux#Reproduisant le mouvement initié l’année dernière, nous avons souhaité organiser une nouvelle journée en hommage à Maurice Cozian à la Faculté de droit de Dijon, pour celui qui a si brillamment fait partager, en Bourgogne et ailleurs, sa passion pour le droit fiscal et le droit des sociétés. C’est donc avec joie et fierté qu’en tant que codirecteurs du magistère de droit des affaires et directeur du Master de droit fiscal que ce grand universitaire avait eu la superbe intuition de créer, nous nous sommes lancés dans l’aventure de célébrer dans une seconde « Journée Cozian » cette figure du droit des affaires.
Cette année, la journée a été dédiée aux aspects sociétaires et fiscaux des sociétés professionnelles. L’idée était de proposer, dans les pas de l’approche visionnaire de Maurice Cozian, un regard transversal mêlant droit des sociétés et droit fiscal, sur un sujet posant de multiples questions la fois théoriques et pratiques.
Nous tenons à remercier chaleureusement les intervenants de cette belle journée, qui ont tous accepté sans hésiter d’y contribuer : le professeur Martial Chadefaux qui a ouvert cette journée par ses éclairants propos introductifs ; les professeurs Dorothée Gallois Cochet et Adrien Bezert qui se sont penchés sur certaines spécificités sociétaires des sociétés professionnelles ainsi que Me Christian Guichard et Me Olivier Janoray qui ont partagé leur vision de praticiens sur quelques aspects fiscaux des sociétés professionnelles.
Nous formons le vœu que ce bel hommage à Maurice Cozian perdure et que l’année prochaine une nouvelle journée puisse être organisée à Dijon pour échanger sur un sujet qui lui ressemble, aux confins des matières fiscale et sociétaire.
L. CHATAIN et J.-F. HAMELIN
