Avocat au Barreau de Lyon
Maître de conférences associé, Université de Montpellier
Christian Guichard est avocat fiscaliste au sein du cabinet GM Avocats. Il a été auparavant associé chez Lamy-Lexel. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l’Université de Montpellier.
#Mots-clés: Profession libérale, profession réglementée, avocat, notaire, médecin, expert-comptable, professions de santé, biologie médicale, société professionnelle, conflit, associé, exclusion, retrait, valeurs mobilières, financement, pouvoir politique, indépendance, action, dette, capital, obligation, holding, société civile professionnelle, SCP, société d’exercice libéral, SEL, société de participation financière de profession libérale, SPFPL, succession, pacte Dutreil, family buy out, FBO, cotisations sociales, fiscalité
#Num art: 6.1 #Titre: Les sociétés professionnelles : aspects sociétaires et fiscaux#Reproduisant le mouvement initié l’année dernière, nous avons souhaité organiser une nouvelle journée en hommage à Maurice Cozian à la Faculté de droit de Dijon, pour celui qui a si brillamment fait partager, en Bourgogne et ailleurs, sa passion pour le droit fiscal et le droit des sociétés. C’est donc avec joie et fierté qu’en tant que codirecteurs du magistère de droit des affaires et directeur du Master de droit fiscal que ce grand universitaire avait eu la superbe intuition de créer, nous nous sommes lancés dans l’aventure de célébrer dans une seconde « Journée Cozian » cette figure du droit des affaires.
Cette année, la journée a été dédiée aux aspects sociétaires et fiscaux des sociétés professionnelles. L’idée était de proposer, dans les pas de l’approche visionnaire de Maurice Cozian, un regard transversal mêlant droit des sociétés et droit fiscal, sur un sujet posant de multiples questions la fois théoriques et pratiques.
Nous tenons à remercier chaleureusement les intervenants de cette belle journée, qui ont tous accepté sans hésiter d’y contribuer : le professeur Martial Chadefaux qui a ouvert cette journée par ses éclairants propos introductifs ; les professeurs Dorothée Gallois Cochet et Adrien Bezert qui se sont penchés sur certaines spécificités sociétaires des sociétés professionnelles ainsi que Me Christian Guichard et Me Olivier Janoray qui ont partagé leur vision de praticiens sur quelques aspects fiscaux des sociétés professionnelles.
Nous formons le vœu que ce bel hommage à Maurice Cozian perdure et que l’année prochaine une nouvelle journée puisse être organisée à Dijon pour échanger sur un sujet qui lui ressemble, aux confins des matières fiscale et sociétaire.
L. CHATAIN et J.-F. HAMELIN
#Mots-clés: Démembrement de propriété, usufruit, nue-propriété, usufruitier, nu-propriétaire, associé, droit des sociétés, droit des biens, évaluation, titres de participation, plus-value, plus-value sur titres, long terme, valeurs mobilières, droits sociaux, titres sociaux, pacte Dutreil, quasi-usufruit, portefeuille-titres
Organiser une journée en hommage à Maurice Cozian à la Faculté de droit de Dijon, pour celui qui a si brillamment fait partager, en Bourgogne et ailleurs, sa passion pour le droit fiscal et le droit des sociétés : une évidence ! C’est donc avec joie et fierté qu’en tant que codirecteurs du Magistère de droit des affaires et du Master de droit fiscal que ce grand universitaire avait eu la fantastique intuition de créer, nous nous sommes lancés dans l’aventure de célébrer cette grande figure du droit des affaires.
Le choix du thème de la journée, « Libres propos sur le démembrement de titres », s’est également assez vite imposé : adopter une vision transversale mêlant droit des sociétés et droit fiscal, sur un sujet posant de multiples questions la fois théoriques et pratiques, semblait en effet tout à fait fidèle à l’approche originale du Maître. Quant à la « liberté des propos », nous imaginons sans peine que cet esprit résolument libre y aurait largement souscrit.
Nous tenons à remercier chaleureusement les intervenants de cette belle journée, qui ont tous accepté sans hésiter d’y contribuer : les professeurs Florence Deboissy et Martial Chadefaux qui perpétuent le souvenir de Maurice Cozian à travers l’irremplaçable « Précis de fiscalité des entreprises », Eric Desmorieux, Hervé Kruger et Christian Guichard qui ont partagé leur vision de praticiens sur le démembrement de titres, et notre collègue Régis Vabres, qui a jusqu’à très récemment enseigné le droit fiscal à Dijon et dirigé le Master 2 Droit fiscal.
Nous formons le vœu que ce bel hommage à Maurice Cozian continue chaque année à Dijon, au cours d’une journée qui lui ressemble par la richesse et la liberté des échanges, aux confins des matières fiscale et sociétaire.
L. CHATAIN et J.-F. HAMELIN
