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Vous êtes ici : Accueil TVA Douane EnvironnementTVA Douane Environnement n° 1-2026 - Mars 2026

15 février 2026
02.5

Le prix en fiscalité environnementale

AUTEURS

  • Bastien LIGNEREUX
    Maître des requêtes au Conseil d’État
    Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement
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  • Stéphane CHASSELOUP
    Avocat associé, KPMG Avocats
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  • Matthieu DECONINCK
    Sous-directeur de la fiscalité des transactions, Direction de la législation fiscale
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  • Ruth GUERRA
    Avocate associée, KPMG Avocats
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  • Vicente HURTADO
    Chef de l'Unité MACF de la DG TAXUD, Commission européenne
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  • Laurence JATON
    Vice-Présidente en charge de la Direction Financière du Corporate & Fiscale Groupe, ENGIE
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#Revue: TDE, 1-2026, Mars 2026

#Typeart: Article dossier

#Date: 15 févr. 2026

#Rubrique, ss-rubrique:

#Mots-clés: Prix, environnement, carbone, fiscalité environnementale, énergie, mécanisme d’ajustement carbone aux frontières, MACF, accise, électricité

#Num art: 02.5

#Titre: Le prix en fiscalité environnementale#

PRÉSIDENCE :

#Auteur: Bastien¤ LIGNEREUX

#Qualités: Maître des requêtes au Conseil d’État

#Qualités: Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement

INTERVENANTS :

#Auteur: Stéphane¤ CHASSELOUP

#Qualités: Avocat associé, KPMG Avocats

#Auteur: Matthieu¤ DECONINCK

#Qualités: Sous-directeur de la fiscalité des transactions, Direction de la législation fiscale

#Auteur: Ruth¤ GUERRA

#Qualités: Avocate associée, KPMG Avocats

#Auteur: Vicente¤ HURTADO

#Qualités: Chef de l'Unité MACF de la DG TAXUD, Commission européenne

#Auteur: Laurence¤ JATON

#Qualités: Vice-Présidente en charge de la Direction Financière du Corporate & Fiscale Groupe, ENGIE

Introduction

 

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