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  • Assurance vie et contrats de capitalisation

Assurance-vie, trust, fiducie : regards croisés

La Commission Fiscalité du patrimoine de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux organise une visioconférence le mardi 10 novembre de 8h30 à 10h30, en direct, ayant pour thème : « Assurance-vie, trust, fiducie : regards croisés ».

La visioconférence sera animée par Stéphanie Auféril, Pierre-Antoine Farhat, Avocats fiscalistes membres de l’IACF, Bruno Berger-Perrin, Avocat d’affaires et Philippe Baillot, Enseignant à Paris II.

L’accompagnement patrimonial implique de prendre en compte des problématiques multiples dont la fiscalité n’est qu’une composante : gestion et transmission de patrimoine, protection des personnes ou des biens, anticipation des situations d’incapacité. L’introduction de la fiducie dans le droit français il y a plus de 10 ans, a fait naitre des espoirs quant à son utilisation comme « un trust à la française ». Le caractère inachevé du dispositif, notamment l’interdiction de la fiducie-libéralité, limite le recours à la fiducie dans le cadre de la gestion de patrimoine alors qu’elle présente des atouts, notamment en complément de l’assurance vie, le « placement préféré des français ». Cette conférence sera consacrée à une comparaison du trust, de l’assurance vie et de la fiducie comme outils patrimoniaux, et à une discussion sur leur possible combinaison pour en améliorer l’efficacité.

Programme et inscription

Cet évènement se tiendra le : 10/11/2020