Évènements TDE

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  • 29 mai 2026

Rencontres internationales de la douane

La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) organise, avec le Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), le 22 juin 2026 de 9h00 à 13h00 à Paris une matinée d’échange et d’expertise pour décrypter les enjeux douaniers à l’international.   Pourquoi participer ? – Bénéficiez de l’expertise des attachés douaniers et les acteurs clés du commerce international sur les zones géographiques stratégiques (États-Unis, Moyen-Orient, Inde, Turquie, Asie de l’Est, Brésil). – Anticipez les défis liés aux conflits, sanctions, embargos et contrôles des exportations. – Informez-vous sur les opportunités offertes par les accords commerciaux.   Programme détaillé – 8h30 : Accueil café – 9h00-9h30 : Introduction par Fabrice Le Saché (vice-président du MEDEF) et Florian Colas (directeur général de la DGDDI) – 9h30-10h00 : Table ronde États-Unis avec Marc Dagorn (Conseiller douanier à Washington) et Marianne ESTEVE (Présidente de la Commission douane du MEDEF) – 10h00-10h30 : Table ronde Moyen-Orient avec Laurent P. (Attaché douanier … Continuer la lecture de « Rencontres internationales de la douane »
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  • 30 janvier 2026

Les droits de douane

Le Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques (SOFFIP, Université Paris I Panthéon Sorbonne / IRJS) organise en partenariat avec le Centre d’Etudes Fiscales et Financières (CEFF, Aix-Marseille Université) les 12 et 13 mars 2026 à Paris un colloque sur « Les droits de douane » .   Le colloque se déroulera à partir de 14h00 le jeudi 12 mars et dès 8h30 le vendredi 13 mars 2026 dans l’amphithéâtre Louis Liard, situé dans le Centre Sorbonne de l’Université Paris 1, 17 rue de la Sorbonne, 75005 Paris.   Le programme est disponible ici.   L’inscription est gratuite mais obligatoire. Pour procéder à votre inscription, veuillez contacter directement le SOFFIP à l’adresse suivante : SOFFIP@univ-paris1.fr .   Toute reconnaissance d’heures de formation continue est soumise à un acquittement de 200 €.   Contact : SOFFIP@univ-paris1.fr
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  • 30 janvier 2026

Les enjeux de la donnée et de la conformité douanières : une nouvelle ère en matière de gestion du risque

Les hausses significatives de droits de douane de certains pays, les mesures de sanctions, de restrictions et d’embargos, l’immixtion dans le commerce de réglementations contraignantes à des fins de développement durable où la donnée douanière est devenue cardinale, le tout dans un contexte d’échanges numérisés des données sont des illustrations de la nécessité d’une plus grande appréhension de la matière douanière et des risques y attachés. Pour les entreprises, connaître et gérer leurs données douanières est un pré-requis vers l’objectif de la conformité douanière, sans oublier quelques ajustements contractuels bienvenus dans un contexte géopolitique particulièrement évolutif.   La Commission Droit douanier, Taxes énergétiques et environnementales de l’IACF organise le 24 mars 2026 de 17h00 à 19h00 à Paris une conférence intitulée “Les enjeux de la donnée et de la conformité douanières : une nouvelle ère en matière de gestion du risque“. Cette conférence sera présidée par Véronique Lenoir et Denis … Continuer la lecture de « Les enjeux de la donnée et de la conformité douanières : une nouvelle ère en matière de gestion du risque »
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  • 18 décembre 2025

Le prix en TVA, douane et fiscalité environnementale

  À l’occasion de son lancement,  la revue TVA Douane Environnement organise un colloque à la Cour administrative d’appel de Paris le mercredi 28 janvier 2026.   Programme :   14h00 : Allocution d’ouverture Pascale FOMBEUR Présidente de la Cour administrative d’appel de Paris   14h10 : Propos introductif Marc VAN DER WOUDE Président du Tribunal de l’Union européenne   14h20 : Première table ronde – Le prix en TVA   > La TVA et le vil prix : à partir de quel moment le prix devient une libéralité/ absence d’activité économique ? > La composition du prix (lien direct et contrepartie)   Présidence : Arnaud MORAINE Avocat associé, KPMG Avocats Co-directeur scientifique de la revue TVA Douane Environnement Intervenants : José MARTIN Y PEREZ DE NANCLARES Juge et avocat général du Tribunal de l’Union européenne Olivier LEMAIRE Président assesseur à la Cour administrative d’appel de Paris Vincent PETIT Chef du … Continuer la lecture de « Le prix en TVA, douane et fiscalité environnementale »