#Revue: IP, 2-2021, Avril 2021
#Typeart: Article
#Date: 15 mars 2021
#Rubrique, ss-rubrique: Transmission du patrimoine, Questions générales, Anticipation successorale, Fiscalité des transmissions à titre gratuit
#Mots-clés: Plus-value, Plus-value sur titres, plus-value immobilière, report d’imposition, sursis d’imposition, libéralité, libéralités successives, Donation, réincorporation, donation antérieure, donation-partage, lots, attributaire, donation-partage transgénérationnelle, transmission, mutation, graduelle, résiduelle, réserve, réduction en nature, indemnité de réduction
#Article du CGI/LPF: 150-0 A, 150-0 B ter, 150-0 D, 151 nonies
#Article du code civil: 896, 924, 1048, 1057, 1078-1, 1078-2, 1078-3
#Num art: 5.1
#Auteur: Vincent¤ VERVANDIER
#Qualités: Retraité, ancien avocat, co-fondateur du cabinet ARTEM Avocats
#Qualités: Ancien vice-président de la commission Patrimoine de l’IACF
Fin XIXe, invention de la marche arrière1.
Donner, c’est donner et reprendre, c’est voler !
Dans l’esprit des gens, pas de retour en arrière !
Mais dans un monde mouvant, flexibilité.
Reprendre, c’est voler ?… oui, mais réintégrer,
Dans un partage d’ascendant à héritiers,
Dons manuels et précédentes...
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