Contribution à l’étude de la clause bénéficiaire d’assurance vie avec charge

#Auteur: Alexandre¤ OLIVIER

#Qualités: Docteur en droit privé (CRJP UR 1212), avocat à la Cour

La clause bénéficiaire d’assurance vie avec charge, que l’on rencontre de plus en plus fréquemment en pratique (V. § 3), demeure pourtant peu étudiée (V. § 6). Distinguée des techniques qui lui sont voisines (V. § 11), elle révèle une grande variété de stipulations (V. § 13) dont la validité est généralement admise au terme d’un bref syllogisme prenant appui sur le célèbre arrêt Lebert de 1987 (V. § 17). Or, admettre que le bénéficiaire d’assurance vie, titulaire d’un droit direct à l’égard de l’assureur, soit également soumis à une obligation imposée par le stipulant fait naître plusieurs paradoxes, temporels (V. § 19) et personnels (V. § 21), qui appellent un surcroît de démonstration (V. § 23). Si l’on admet finalement la possibilité de stipu...