La résidence fiscale : une valse à quatre temps

#Auteur: Olivier¤ JANORAY

#Qualités: Avocat, Cabinet Arsene

#Auteur: Pascale¤ EKUE

#Qualités: Avocate, Cabinet Arsene

En l’espace de quelques évolutions jurisprudentielles, la notion de résidence fiscale est apparue comme un pivot d’une fiscalité internationale des personnes physiques renouvelée. Dans une perspective de rationalisation d’une notion dont les critères impliquent fréquemment une certaine subjectivité, cet article se propose de revenir aux sources de la notion française de domicile fiscal (V. § 2) et de ses interactions complexes avec les conventions internationales (V. § 10) et les systèmes fiscaux étrangers (V. § 15).

1. La résidence fiscale est une danse qui peut se pratiquer seul, souvent en famille, parfois avec ses amis, toujours avec son patrimoine. L’analyse de cette notion nous offre le temps d’une valse à quatre temps : un pas en arrière avec un retour historique, un pas de côté avec une revue des règles de droit interne en la matière, un pas de l’autre côté avec l’approche conventionnelle française, et enf...