Vous êtes ici : Accueil Fiscalité InternationaleFiscalité Internationale n° 4-2020 - Novembre 2020

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Le trust : être ou ne pas être, voilà la question

AUTEUR

  • Gauthier BLANLUET
    Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
    Avocat, Sullivan & Cromwell LLP
    Co-directeur scientifique de la revue Fiscalité Internationale
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#Auteur: Gauthier¤ BLANLUET

#Qualités: Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

#Qualités: Avocat, Sullivan & Cromwell LLP

#Qualités: Co-directeur scientifique de la revue Fiscalité Internationale

Étranger à la culture juridique française, irréductible à tout modèle connu, le trust, malléable et protéiforme, nous échappe. Ici, il faut l'ignorer, raisonner comme s'il n'existait pas (V. § 12). Là, au contraire, il est une entité reconnue en tant que telle (V. § 4). Tout dépend des impôts, des objectifs poursuivis par le législateur, des dispositions du trust lui-même. Il en résulte un tableau particulièrement désuni, qui empêche de dégager une image du trust qui soit à la fois synthétique et cohérente. D'où les inévitables oscillations de la jurisprudence lorsque le juge s'efforce de combler les espaces vides d'une législation qui demeure parcellaire (V. § 15).

Introduction

1. Le trust est une énigme. À peine croit-on l'avoir saisi, aussitôt il se dérobe. À cela, deux raisons fondamentales : ses origines, et sa plasticité.

2. Ses origines d'abord. De naissance anglo-normande, le trust est étranger à la grande tradition romano-germanique. Pour nous, juristes civilistes, le trust ne ressemble à rien de familier. Nous pouvons le voir, constater qu'il existe, mais nous ne pouv...

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