Dossiers de la revue TVA Douane Environnement
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Revue TDE 1-2026
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02 Le prix en TVA, douane et fiscalité environnementale
Actes du colloque tenu à la Cour administrative d’appel de Paris le 28 janvier 2026Jean AGOSTINI
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02.1 Allocution d’ouverture
Pascale FOMBEUR -
02.2 Propos introductifs
Marc VAN DER WOUDE -
02.3 Le prix en TVA
Arnaud MORAINE, Elisabeth ASHWORTH, José MARTÍN Y PÉREZ DE NANCLARES, Olivier LEMAIRE, Vincent PETIT, Daniel BRANDSTAETTER -
02.4 La valeur en douane : fonctions et enjeux
Manuel CHASTAGNARET , Jean-Luc ALBERT, Marc BROCARDI, Marion GILLET, Amal JDID MAHMOUD, Olivier GANNE -
02.5 Le prix en fiscalité environnementale
Bastien LIGNEREUX, Stéphane CHASSELOUP, Matthieu DECONINCK , Ruth GUERRA, Vicente HURTADO, Laurence JATON
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Revue TDE 1-2025
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02 La taxation indirecte à l’ère du numérique
Manuel CHASTAGNARET , Bastien LIGNEREUX, Arnaud MORAINE
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02.1 La TVA et le droit douanier à l’épreuve de la numérisation de l’économie : simple adaptation ou révolution ?
Manuel CHASTAGNARET -
02.2 La fiscalité indirecte européenne à l’heure de la transition numérique
Patrice PILLET -
02.3 Commerce électronique sur les biens, douane et TVA : aspects déclaratifs et de contrôle, guichets uniques
Renaud ROQUEBERTStanislas ROQUEBERTNour ZOURGUI -
02.4 Les plateformes de biens à l’épreuve de la directive ViDA : progrès, limites et incertitudes pour les opérateurs
Nathalie HABIBOU -
02.5 La « TVA à l’ère numérique » et la taxation des plateformes liées au tourisme
Anne-Sophie DE BÉCHADEAgathe PILLOT -
02.6 Bilan de 7 années d’application de la taxe sur les services numériques
Annabelle BAILLEUL-MIRABAUDChristophe LECLÈREAmélie RETUREAU -
02.7 La facturation électronique : une réponse technologique à la question de l’autonomie de la TVA à l’égard du droit comptable
Ruben KLEIN -
02.8 La TVA doit-elle évoluer pour s’adapter à l’offensive du numérique dans le monde de l’art ?
Arnaud MORAINE
