Aller au contenu
Sebastian Adolph is a trainee solicitor in Sullivan & Cromwell’s London office advising on general U.K. corporate tax matters.
Grégoire Caulliez est avocat associé au sein du cabinet Cazals Manzo Pichot Saint Quentin. Il est spécialisé en fiscalité internationale et sur les questions de prix de transfert depuis plus de 20 ans. Il accompagne ses clients dans le cadre de la structuration, de la mise en œuvre et de la documentation de leurs politiques de prix de transfert ainsi que sur la fiscalité des flux internationaux et les problématiques relatives aux établissements stables et à la mobilité des salariés. Sa pratique recouvre également l’assistance à contrôle fiscal et la gestion des relations avec les autorités compétentes dans le cadre de procédures amiables et de demandes d’accords préalables de prix. Il dispose par ailleurs d’une expertise en matière d’analyses économiques dans le cadre de valorisation de transferts d’actifs et de réorganisations d’entreprises et réalise des études de comparables, notamment en matière de redevances et de taux d’intérêt dans le cadre de … Continuer la lecture de « CAULLIEZ Grégoire »
Florent Rombourg est Maître de conférences en droit public à Nantes Université et membre des laboratoires Droit et Changement Social (DCS) de Nantes Université et du Centre de Recherches et d’Etudes Administratives (CREAM) de Montpellier. Il a écrit une thèse en fiscalité internationale sur le sujet de « L’imposition des bénéfices des multinationales du numérique dans l’État de consommation ».
Avocat associé, Colin est le responsable de l’équipe Private Tax Reward au sein d’EY Société d’Avocats. IL accompagne les personnes physiques et les dirigeants sur les questions de transmission, de fiscalité personnelle et de mobilité internationale. Il accompagne également entreprises françaises et étrangères de la conception à la mise en place des plans de rémunération à court et long terme (plan d’actionnariat, stock-options, actions gratuites, plan de bonus cash). Il traite aussi bien les questions RH que les aspects juridiques et fiscaux. Colin Bernier intervient fréquemment sur de multiples forums (Global Equity Organisation, Cindex, etc.). Il anime des formations sur la fiscalité personnelle, les outils de rémunération et leurs implications fiscales et sociales. Il est l’auteur de nombreux articles sur la rémunération des cadres dirigeants / salariés expatriés, les managements packages, les stock-options et les actions gratuites.
Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Woong Jung a rejoint EY Société d’Avocats en janvier 2019. Il accompagne les entreprises familiales, dirigeants et investisseurs, dans l’ensemble de leurs problématiques fiscales et patrimoniales, tant d’un point de vue français qu’international et dans la structuration et la transmission de leur patrimoine privé et professionnel.
Avocat depuis février 2025, Adrien Cohen intervient, d’une part, en matière patrimoniale sur les dossiers de transmission et de succession, de fiscalité personnelle et de structuration, et, d’autre part, sur l’actionnariat salarié, notamment les dispositifs d’actions gratuites, stock-options, BSPCE et management packages.
Florence Lerat est administratrice de l’Etat, sous-directrice au service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques.
Nicolas Forest est notaire associé de l’Étude 1629 à Lyon.
Professeur émérite de l’Université de Bourgogne, et spécialisé en droit fiscal des affaires il a dirigé le Master 2 Droit fiscal de l’Université de Bourgogne pendant près de dix ans ainsi que le Master Comptabilité-Contrôle-Audit de cette même Université pendant plus de 15 ans. Impliqué dans la formation des experts-comptables, il a été notamment président du jury du diplômé d’expertise comptable pendant 15 ans (2010-2025). Auteur d’ouvrages et d’articles en droit fiscal, Il participe avec Florence Deboissy à la rédaction du « Précis de fiscalité des entreprises » (LexisNexis, 49e éd. 2025) et rédige un recueil d’exercices de fiscalité des entreprises (39e éd. 2025).
Auteur d’une thèse portant sur les effets de l’extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines soutenue à l’Université de Montpellier (2017), il a été Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Lauréat du concours d’agrégation (2024), il est aujourd’hui Professeur à l’Université Bourgogne Europe, où il co-dirige le Master Juriste d’affaires et enseigne le droit des contrats, le droit du financement et le droit des entreprises en difficulté.
Dorothée Gallois-Cochet est professeure de droit privé à l’Université Paris Dauphine – PSL. Agrégée des facultés de droit, docteure en droit de l’Université Paris 2 (thèse « Le droit au bénéfice des associés »), elle est également diplômée de la grande école HEC et l’auteure de nombreuses publications en droit des sociétés, notamment de l’ouvrage « Les sociétés du secteur libéral de la santé » (LGDJ, coll. Les intégrales, vol. 14, 2019)
Maxime Pernot est docteur en droit privé qualifié aux fonctions de maître de conférences. Il est actuellement post-doctorant rattaché au Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG) au sein de l’Université Paris Cité. Il assure, depuis 2017 dans cette même université, des enseignements dans des matières variées. Sa thèse intitulée « De l’indivision d’acquêts des partenaires » est dédiée au régime patrimonial optionnel des partenaires pacsés. Son domaine de recherche est le droit civil patrimonial dans son ensemble et notamment le droit patrimonial de la famille et le droit des biens.
Alix Tourtaud, titulaire du Diplôme Supérieur de Notariat, est notaire assistante chez Maître Sylvain Guillaud-Bataille.
Aurore Pintureau a exercé pendant sept ans en tant qu’ingénieur patrimonial, principalement au sein de banques privées de premier plan, au sein desquelles elle a acquis une solide expertise dans la structuration, la gestion et la valorisation du patrimoine d’une clientèle privée et de dirigeants d’entreprise. Elle est inscrite au Barreau de Paris depuis 2024 et a exercé en qualité de collaboratrice au sein du cabinet d’avocats ARKWOOD. Elle conseille aujourd’hui les clients sur des problématiques relatives à leur fiscalité personnelle dans un contexte national et international. Aurore Pintureau est diplômée du Master 2 Droit privé approfondi de l’Université de Bordeaux IV et du Master 2 Droit du patrimoine professionnel de l’Université Paris-Dauphine.
Alix Morand est avocate au sein du cabinet Axtead qu’elle a rejoint en juillet 2025. Dans le cadre de sa formation, elle a travaillé au sein des cabinets Vaslin & Associés, Arkwood et Arsene Taxand. Précédemment, Alix Morand a exercé quatre années en tant que banquier privé pour un groupe bancaire international spécialisé dans la gestion de fortune (Pictet & Cie). Elle est diplômée du Master II Droit des affaires spécialité marché de l’art de l’Université Paris I Panthéon Sorbonne ainsi que du Master II Gestion de patrimoine de l’IAE Gustave Eiffel.
Jean-Baptiste Croizier est avocat au sein du département Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social du cabinet DELSOL Avocats depuis 2013. Il accompagne les organismes à but non lucratif (associations, fondations, fonds de dotation, congrégations, organismes professionnels, etc.) sur l’ensemble de leurs problématiques juridiques et fiscales, ainsi que les particuliers et entreprises dans la structuration de leurs actions philanthropiques.
Guillaume Hublot est docteur en droit et diplômé notaire. Depuis 2008, il exerce le métier de conseil en investissement financier en tant qu’associé co-fondateur de KMH Gestion privée. Spécialiste des questions de durabilité et d’environnement en matière financière, il accompagne à la fois des organisations philanthropiques et des chefs d’entreprises sur tous les aspects de la gestion de leur patrimoine et notamment en ingénierie du mécénat.
Jean-Christophe Pagnucco est professeur de droit privé à l’Université de Caen Normandie. Doyen honoraire de la Faculté de Droit, il y codirige, depuis de nombreuses années, le Master Droit de l’Entreprise DJCE. Coauteur du Code des sociétés LexisNexis depuis plus de 20 ans, il est également cotitulaire de la chronique de Droit des sociétés au JCP Entreprises. Il est plus généralement l’auteur de nombreuses publications en droit des sociétés, droit des groupements et droit des entreprises en difficulté.
Alexandre Morin est doctorant en droit privé et attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’université de Caen. Ses travaux portent sur la protection des personnes vulnérables, avec pour sujet de thèse « La survulnérabilité de la personne humaine ».
Arnaud de Bissy est professeur de droit privé à l’Université Toulouse Capitole, au sein du Centre de droit des affaires (CDA) où il co-dirige le Master de droit fondamental des affaires (DFA) ainsi que le Master de droit et gestion des entreprises (DGE). Il y enseigne principalement le droit fiscal des affaires et la comptabilité financière. Il est par ailleurs l’auteur d’un ouvrage de comptabilité et fiscalité (LexisNexis, 3e éd. 2023), et de plusieurs études consacrées aux relations entre la comptabilité et la fiscalité.
Michaël Khayat conseille et assiste les entrepreneurs et les familles, français et étrangers, dans un contexte national et international. Sa pratique couvre notamment les domaines suivants : • Planification successorale, en particulier dans un contexte de transfert de résidence et de mobilité internationale des familles : Pactes Dutreil, stratégies successorales multi-juridictionnelles, intégration des véhicules successoraux étrangers (trusts, fondations de famille, etc.) et des contraintes juridiques et fiscales locales ; • Traitement des successions internationales complexes : sécurisation des aspects fiscaux (conventions fiscales, élimination des doubles impositions, etc.) et coordination pour le traitement des aspects civils (loi applicable, résolution des difficultés pratiques de règlement des successions, etc.) ; • Investissement immobilier, notamment pour les non-résidents : détermination de la structuration la plus adaptée selon le type d’actif et la nature du projet, accompagnement dans la mise en oeuvre et la gestion quotidienne de l’investissement, ainsi que dans la stratégie de cession. … Continuer la lecture de « KHAYAT Michaël FI »
Diane Le Grand de Belleroche est avocate au Barreau de Paris et solicitor en Angleterre et au Pays de Galles, ainsi que docteur en droit. Spécialisée dans les dossiers patrimoniaux internationaux, en particulier les successions internationales, elle exerce au sein du cabinet BeFair Avocats à Paris. Elle intervient régulièrement dans des conférences en France et à l’étranger, surtout en Angleterre, parallèlement à la publication d’articles. Diane Le Grand de Belleroche est également membre de plusieurs associations internationales, dont STEP (TEP), The International Academy of Estate and Trust Law (TIAETL), l’American Bar Association et l’Association des Juristes franco-britanniques.
Xavier Daluzeau a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1999 et a été coopté associé en 2012. Il est spécialisé en fiscalité internationale et intervient plus particulièrement en matière de prix de transfert, réorganisations et acquisitions : restructurations internationales et de la supply chain, planification et documentation de la politique de prix de transfert, contrôles et contentieux fiscaux, procédures d’élimination des doubles impositions et accords préalables en matière de prix de transfert. Xavier Daluzeau conseille depuis une quinzaine d’année des groupes français et étrangers opérant dans diverses industries (notamment, biens de grande consommation, énergie, pharmacie, banque et finance ou technologies de l’information).
Professeur de droit à l’Université de La Réunion, membre de l’Institut universitaire de France, Andreas Kallergis mène des recherches en droit fiscal français, étranger, international et européen, en droit public financier et économique et en droit international économique. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat consacrée à « La compétence fiscale » (Dalloz, 2018, mention au Prix Mitchell B. Carroll de l’International Fiscal Association, Prix de l’International Law Association-branche française, Prix de la Société française des finances publiques, Prix spécial de la Cour des comptes, Prix Dalloz, Prix Lévy-Ullmann de la Chancellerie des Universités de Paris, Prix Sorbonne-Fiscalité, Prix de l’Université Panthéon-Sorbonne). Titulaire d’un Master en droit fiscal, docteur en droit de l’Université Panthéon-Sorbonne, agrégé de droit public, il a été rapporteur du programme ANR/DFG “BiHaCoTax”, rapporteur du groupe “International Tax Law” de l’International Law Association, chercheur invité à l’Institut Max Planck de droit fiscal et de finances publiques (Munich) … Continuer la lecture de « KALLERGIS Andreas »
Diletta Fuxa est associée du cabinet Alma LED basé à Milan (Italie) et s’occupe exclusivement des prix de transfert, en prenant en charge leurs différents aspects (analyse de la chaîne de valeur et des modèles organisationnels, conception de la politique de prix de transfert, analyse et évaluation des actifs incorporels, préparation de la documentation, assistance lors des contrôles fiscaux en Italie et à l’étranger, accords préalables et procédures amiables, évaluation des risques liés aux prix de transfert à l’aide de modèles statistiques complexes). Ces dernières années, elle a acquis une expérience significative dans le traitement des questions de prix de transfert pour les groupes multinationaux opérant sur les marchés francophones et germanophones. Pendant de nombreuses années, elle a collaboré à la revue en ligne « FiscoOggi » de l’administration fiscale italienne. Elle écrit fréquemment dans d’importantes revues de droit fiscal, tant au niveau national qu’international. Diletta Fuxa est expert-comptable (« … Continuer la lecture de « FUXA Diletta »
Charlène Aubree est collaboratrice du cabinet Arkwood depuis janvier 2025. Elle conseille et assiste la clientèle privée dans un contexte national et international. Elle intervient plus particulièrement sur des sujets relatifs à la structuration ou la transmission du patrimoine professionnel, la mobilité internationale, la structuration de l’immobilier ainsi que la planification successorale. Charlène Aubree exerçait précédemment au sein de l’équipe fiscalité du patrimoine du cabinet Delsol depuis septembre 2022. Elle est inscrite au Barreau de Paris depuis mars 2023
Agnès Raimbeau est consultante fiscaliste, notamment en fiscalité internationale, au sein du CRIDON de Paris depuis janvier 2021. Auparavant, elle a exercé en tant qu’avocate en droit fiscal pendant près de 15 ans au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats, avec un détachement en 2004 chez CMS Cameron McKenna (Londres). Elle a également exercé une mission dans le cadre du Brexit chez Bank of America Merrill Lynch, au sein du département RH, en tant que consultante en mobilité internationale (2018/2019). Agnès Raimbeau est titulaire d’un Master of Laws (LL.M) in Corporate Law, de New York University (NYU) (2001) et du DJCE de l’Université de Rennes I (1998), d’une maîtrise en droit des affaires (M1) à l’université de Paris II-Assas (1997), ainsi que d’un DU de médiatrice et de consultante en management de crise (IFOMENE, Paris, 2017/2018).
Eric Pornin est avocat associé du cabinet Loubeyre Entremont Pornin. Spécialiste en droit fiscal , il est également consultant auprès du CRIDON en fiscalité internationale et patrimoniale. Il est par ailleurs membre de l’IACF et membre du Comité scientifique de la Revue Fiscale du Patrimoine.
Victor Dodemand est avocat associé du département Droit du Patrimoine au sein du cabinet Fidal Avocats. Conseil en ingénierie patrimoniale à l’attention des chefs d’entreprises et des particuliers, il intervient à toutes les étapes de la vie patrimoniale : situation matrimoniale, optimisation des transmissions, protection contre les risques décès, divorce ou incapacité et planifications successorales, spécifiquement lorsqu’elles présentent un élément d’extranéité, pour lesquelles la planification s’appuie sur les réseaux de cabinets d’avocats partenaires, Unyer et WTS Global, présents à travers le monde et dont fait partie le cabinet Fidal Avocats.
Werner Hoeffner est avocat du département Droit du Patrimoine au sein du cabinet Fidal Avocats. Conseil en ingénierie patrimoniale à l’attention des chefs d’entreprises et des particuliers, il intervient à toutes les étapes de la vie patrimoniale : situation matrimoniale, optimisation des transmissions, protection contre les risques décès, divorce ou incapacité et planifications successorales, spécifiquement lorsqu’elles présentent un élément d’extranéité, pour lesquelles la planification s’appuie sur les réseaux de cabinets d’avocats partenaires, Unyer et WTS Global, présents à travers le monde et dont fait partie le cabinet Fidal Avocats.
Laurent Cantoni est associé du cabinet Chatelain Cantoni Avocats, qu’il a fondé en décembre 2018. Il a auparavant exercé une dizaine d’années au sein de cabinets leaders en fiscalité (CMS Francis Lefebvre Avocats et PwC Société d’Avocats). Il conseille les entrepreneurs et les familles dans toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales et entrepreneuriales, notamment transfrontalières. Il intervient dans les domaines suivants : – fiscalité patrimoniale (assistance aux départements d’ingénierie patrimoniale de banques privées, accompagnement fiscal d’opérations de cession ou de transmission du patrimoine personnel, délocalisation ou impatriation, trusts, etc.) ; – acquisitions, cessions et transmissions d’entreprises ; – restructuration de groupes familiaux (acquisitions, réorganisations, transferts de siège, etc.) ; – rémunération des cadres et dirigeants expatriés de groupes internationaux ; – fiscalité internationale ; – contentieux fiscal. Il est titulaire d’un Master 2 en Droit et Fiscalité de l’Entreprise de l’Université Paul Cézanne d’Aix-en-Provence et d’un Mastère Spécialisé en Droit des … Continuer la lecture de « CANTONI Laurent »
Nicolas Canetti est associé au sein du cabinet Altitude Avocats, où il intervient principalement en fiscalité des personnes physiques. Il accompagne une clientèle française et internationale tant en conseil (structuration patrimoniale, mobilité internationale, expatriation) qu’en contentieux (assistance lors de contrôles ou redressements fiscaux, procédures de mise en conformité). Son implication dans des contentieux innovants liés notamment aux cryptomonnaies ou aux BSPCE l’a conduit à développer une clientèle patrimoniale issue de nouvelles générations d’entrepreneurs et d’investisseurs. Nicolas Canetti enseigne la fiscalité au sein du Master 2 Droit des affaires et fiscalité de l’Université Paris-Panthéon-Assas, ainsi que dans le Mastère Spécialisé International Wealth Management de l’ESCP Business School. Il est titulaire de la mention de spécialisation en droit fiscal et membre de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux).
Julien Nouchi est avocat inscrit au Barreau de Paris et titulaire du Master de Fiscalité de l’Entreprise de l’Université Paris-Dauphine. Il accompagne depuis 2014 les entreprises françaises et internationales en droit fiscal et des affaires dans leurs projets d’implantation, d’investissement et de structuration au Maroc. Il est responsable du département fiscal du bureau de Casablanca du cabinet Gide Loyrette Nouel, où il conseille une clientèle variée sur des enjeux juridiques et fiscaux ayant trait à la vie des affaires au Maroc.
Vincent Cohen a commencé sa carrière au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre avant de fonder le cabinet Rozant&Cohen en décembre 2015. Spécialisé dans le domaine de la fiscalité patrimoniale, il intervient auprès d’une clientèle privée et de dirigeants d’entreprise dans le cadre de la gestion fiscale de leur projets professionnels (cessions de titres, structuration de la rémunération, LBO) ou personnels (transmissions, restructuration du patrimoine, transferts de résidence, déclarations fiscales, etc.).
Jean-François Lavey a prêté serment en 2020 et a démarré sa carrière chez Arsene Taxand (2019/2022) avant de rejoindre Clifford Chance (2022/2024). Au cours de ses différentes expériences, il a eu l’occasion d’accompagner une clientèle d’entreprises de taille et de domaine d’expertise variés, sur l’ensemble de leurs problématiques récurrentes et exceptionnelles, rencontrées en matière d’impôts directs et indirects. Il intervient régulièrement sur des missions d’audit fiscal et de structuration fiscale, à la fois aux côtés des investisseurs et des équipes dirigeantes. Il apporte enfin son savoir-faire dans le cadre d’opérations de haut de bilan et d’intégration post-acquisition. ll travaille en français et en anglais.
Alexandre Olivier a été ingénieur patrimonial pendant douze ans au sein de la banque Pictet & Cie à Paris. Il prépare actuellement une thèse de doctorat en droit privé à l’université Paris Cité sous la direction du professeur Isabelle Dauriac sur le thème des assurances sur la vie libéralités
Amaury Dumas-Marze est avocat associé au sein du département « Entreprises en difficulté – Restructurations ». Il accompagne principalement les entreprises en difficulté, les administrateurs et mandataires judiciaires ainsi que les repreneurs. Il intervient plus précisément : – aux côtés des entreprises en difficulté : lors de procédures préventives (mandat ad hoc, conciliation) ou collectives (sauvegarde, redressement judiciaire, liquidation), – aux côtés des administrateurs et mandataires judiciaires dans le cadre de procédures collectives diligentées sous les mandats qui leur sont confiés, – à l’occasion de reprise d’entreprises à la barre des tribunaux de commerce (suivi de la procédure d’appel d’offre, structuration juridique, financière et fiscale des opérations de reprise).
Sandra Dumond, docteur en droit, est mandataire judiciaire au sein de la SELARL MJ SYNERGIE depuis avril 2024, après 18 ans en qualité de collaboratrice. Elle a également été assistante de justice en juridiction et chargée de travaux dirigés à l’Université (droit civil, droit des contrats spéciaux, droit fiscal).
Quentin Némoz-Rajot est maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon III, où il est membre du Centre de droit de l’entreprise, équipe de recherche Louis Josserand (EA3707), et directeur du Master Droit et Ingénierie Financière. Il est par ailleurs le responsable doctrine du cabinet Akilys avocats.
Diplômé du Master 2 Droit Fiscal de l’université Jean Moulin Lyon III, Simon Lucchiari actuellement stagiaire fiscaliste au sein du cabinet Delsol Avocats, en cours de préparation à l’examen d’accès au CRFPA.
Pauline Reynaud est rapporteure publique à la 4e chambre de la Cour administrative d’appel de Bordeaux.
Associé fondateur du cabinet OVERSHIELD Avocats, Maître Lordkipanidzé accompagne ses clients sur les problématiques de la fiscalité internationale des particuliers et du droit patrimonial, notamment dans le domaine des trusts, de la fiscalité immobilière, de la planification successorale, des transferts de résidence et de la mobilité internationale des salariés. Maître Lordkipanidzé a également une forte expertise en droit des sociétés et en législation fiscale monégasque.
Avocate collaboratrice au sein du cabinet OVERSHIELD Avocats, Maître Darbès est spécialisée en fiscalité internationale. Elle a développé des compétences techniques en matière de planification patrimoniale, d’opérations de restructuration et de refinancement immobilier, ainsi qu’en matière de fiscalité successorale internationale et de détermination de la résidence fiscale.
Non classé 24 février 2025
Aymeric Serre est avocat aux barreaux de Paris et du canton de Vaud (Suisse) et associé au sein du cabinet d’avocats Bonnard Lawson. Il exerce son activité en fiscalité internationale pour les personnes physiques et les personnes morales, avec une expertise particulière du cadre fiscal franco-suisse. Il est titulaire du Master 2 Juriste Fiscaliste de l’Université Paris Cité ainsi que du Master of Advanced Studies in International Taxation de l’Université de Lausanne (Suisse).
Bastien Lignereux est maître des requêtes au Conseil d’État, où il a exercé depuis 2014 les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et à la section des finances. Il a par ailleurs été détaché au ministère des finances (Direction de la législation fiscale) puis à la Représentation permanente de la France auprès de l’UE à Bruxelles jusque 2023, en tant que conseiller chargé de la fiscalité.
Diplômé des universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Paris 2 Panthéon-Assas, et de Sciences Po Paris, Youssef Khiat est magistrat au tribunal administratif de Montreuil. Il est actuellement rapporteur public à la 10ème chambre en charge du contentieux fiscal.
Brune-Laure Dugourd est Maître de conférences à l’université Jean Moulin Lyon III et membre de l’Équipe de recherche Louis Josserand. Elle est l’auteur d’une thèse en droit financier (Les organismes de titrisation, th. Lyon 3, soutenue en décembre 2023). Ses travaux portent notamment sur le droit financier, le droit des sociétés et le droit des entreprises en difficulté.
Julien Riahi est associé fondateur du cabinet Arkwood SCP. Il exerçait précédemment au sein de sa propre structure, après avoir été membre de l’équipe fiscale du cabinet Baker & McKenzie à Paris pendant près de 6 ans. Il conseille les entrepreneurs et les familles sur toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales, notamment transfrontalières. Son expertise est particulièrement reconnue dans les domaines suivants : – accompagnement des entrepreneurs dans la structuration ou la transmission de leur patrimoine professionnel : choix des structures ; structuration de la rémunération réorganisation pré-cession ; transmission, etc. ; – assistance des artistes et sportifs notamment dans un contexte international ; – assistance à la mobilité internationale des familles et entrepreneurs : exit tax, stratégie patrimoniale, etc. Julien Riahi est chargé d’enseignement au sein du Master 2 de Fiscalité de l’Entreprise de l’Université Paris Dauphine et titulaire du Diplôme d’Etudes Supérieures Comptables et Financières (DESCF).
Nora Newton Muller est une juriste internationale (barreaux de New York et Paris), d’origine américaine, qui travaille depuis plus de 20 ans en tant qu’avocate d’affaires et fiscaliste, à New York et Paris. Aujourd’hui, fondatrice de NMLaw, elle conseille et accompagne des personnes physiques dans la structuration et gestion de leur patrimoine. Son expertise est particulièrement pertinente pour des familles ou des chefs d’entreprise ayant des intérêts franco-américains.
Matthias Baum est doctorant contractuel en droit privé à l’Université Paris-Cité. Il est rattaché au laboratoire du Centre de droit des affaires et de gestion (CEDAG). En cours de préparation, sa thèse porte sur la notion de solidarité nationale en droit privé, faisant du droit de la responsabilité et de l’indemnisation son objet d’étude principal. Il s’intéresse, en outre, au droit civil dans son ensemble et à la théorie du droit.
Thibaut Walton est avocat au sein du cabinet Arkwood SCP depuis 2024. Il conseille et assiste les entrepreneurs ainsi que la clientèle privée française et étrangère dans un contexte national et international. Il intervient plus particulièrement sur des sujets relatifs aux stratégies et planifications patrimoniales, aux trusts ainsi que sur les transferts de résidence fiscale. Il est aussi amené à traiter des problématiques fiscales d’entreprises françaises et étrangères. Thibaut Walton a auparavant effectué plusieurs stages en fiscalité internationale au sein du cabinet Shearman & Sterling et Linklaters. Il est diplômé du Master II de Fiscalité Internationale (Paris II Panthéon-Assas en partenariat avec HEC) ainsi que d’un Master en Finance & Stratégie (Sciences Po Paris).
Bernard Vareille est l’auteur d’ouvrages et articles en droit patrimonial de la famille, formateur et consultant, titulaire de plusieurs chroniques permanentes (actuellement au Defrénois : successions, libéralités, indivision).
Caroline Emerique est notaire associée à Paris et ancien avocat. Depuis 25 ans, elle est spécialisée dans la transmission du patrimoine, la protection du conjoint survivant et les stratégies dédiées aux chefs d’entreprise. Elle est titulaire d’un Master en Droit des Affaires et Fiscalité–DJCE et d’un Master en Gestion de Patrimoine. Elle est également chargée d’enseignement à l’Aurep (Université de Clermont-Ferrand), ainsi qu’à l’Université de Paris I Sorbonne et est Présidente de la Section Fiscale de l’Institut des Études Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat.
Actuellement ingénieure patrimoniale chez Carat Capital, Laurence Bac a auparavant travaillé pendant près de dix années dans les départements de droit patrimonial de la famille d’offices notariaux où elle s’est notamment spécialisée dans les transmissions complexes. Elle est titulaire du diplôme supérieur du notariat et du D.U Expert en gestion de patrimoine de l’Aurep.
Gilles Raoul-Cormeil est professeur de droit privé à l’Université de Caen. Il dirige le master droit civil, protection des personnes vulnérables et forme les mandataires judiciaires à la protection des majeurs. Membre du Groupe interministériel présidé par Mme Anne Caron-Déglise, il a rédigé de nombreux articles et coordonné des ouvrages collectifs en droit des majeurs protégés.
Anne Rabreau est professeur à CY Cergy Paris université, depuis 2021, après avoir été maître de conférences et professeur à l’université de Poitiers. Spécialiste de droit des affaires et de droit patrimonial, Anne Rabreau est co-responsable du panorama annuel Sociétés et groupements du recueil Dalloz depuis 2010 et est co-directeur du Master II Droit des affaires DJCE de l’Université de Cergy.
Thibaud Guillebon est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Rennes où il enseigne le droit civil, le droit des affaires et le droit du numérique. Il est également membre du laboratoire IODE (UMR CNRS 6262). Ses recherches portent notamment sur le droit et la fiscalité du numérique. Docteur en droit privé de l’Université de Bordeaux, il a soutenu en 2022 une thèse intitulée « Les monnaies virtuelles : essai sur l’intégration d’une nouvelle classe d’actifs dans les concepts fondamentaux du droit privé » (https://theses.hal.science/tel-04633022v2) sous la direction de la Professeure Florence Deboissy.
Alix de Phily est membre des juridictions administratives depuis 2008 : rapporteur public au TA de Lille en chambre fiscal en 2011 puis rapporteur et rapporteur public en chambre fiscale au TA de Paris de 2013 à 2021. Conseiller référendaire en service extraordinaire à la Cour des comptes de 2021 à 2024, elle est actuellement rapporteur public près la 5e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris.
Alix de Phily est membre des juridictions administratives depuis 2008 : rapporteur public au TA de Lille en chambre fiscal en 2011 puis rapporteur et rapporteur public en chambre fiscale au TA de Paris de 2013 à 2021. Conseiller référendaire en service extraordinaire à la Cour des comptes de 2021 à 2024, elle est actuellement rapporteur public près la 5e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris.
Agrégé en droit privé et sciences criminelles, et diplômé en gestion, Arnaud Raynouard, directeur du Centre de recherche Droit Dauphine, est l’auteur de nombreuses publications en droit des affaires, suivant une approche qui se place aux intersections disciplinaires : droit et économie et droit et globalisation. Fort de 30 ans d’expérience académique, en France et à l’étranger où il intervient régulièrement comme professeur invité, ainsi que managériale, pour avoir été membre des équipes dirigeantes de l’Université Toulouse 1, puis de Paris-Dauphine, il apporte une compétence distincte et complémentaire aux équipes juridiques de Deloitte Société d’Avocats.
Mady Thiam est avocat senior au sein de Deloitte Société d’Avocats, qu’elle a rejoint après plusieurs expériences au sein de grandes entreprises et de cabinets d’avocats internationaux. Elle est impliquée dans divers sujets tels que les questions de droit des sociétés, de fusions-acquisitions et de réglementation en Europe et en Afrique.
Arnaud Le Boulanger a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2003 et a été coopté en tant qu’associé en 2008. Il dirige l’équipe économique de CMS Legal, chargée d’effectuer des analyses dans les domaines des prix de transfert et de l’évaluation d’entreprises et d’actifs. Spécialiste dans ces domaines depuis plus de 30 ans, Arnaud Le Boulanger a réalisé et dirigé de nombreuses études au niveau mondial. Alors que les prix de transfert ont pris avec le temps une ampleur stratégique de tout premier plan à la fois pour les entreprises et les administrations fiscales, Arnaud Le Boulanger a développé au fil des ans une pratique transversale pour servir les besoins des clients du cabinet sur ces questions à la fois en France et à un niveau international.
Morgane Haag est avocate et collaboratrice Senior au sein du département des prix de transfert du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats. Elle l’a rejoint en 2020 après une première expérience auprès du cabinet EY Société d’Avocats. Dans des secteurs très divers, elle assiste les entreprises en matière de structuration et de rationalisation de leurs flux, de mise en conformité documentaire et les accompagne dans le suivi de leurs procédures et contentieux fiscaux. Elle détient également une expertise en matière de valorisation d’actifs financiers et incorporels dans le cadre de transferts transfrontaliers.
Pierre-Jean Douvier est spécialisé en droit des relations internationales et en fiscalité. Il a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1986. Il est établi et résident à Monaco où il y est conseil en fiscalité Internationale. Ses quatre domaines de compétence sont : – conseil aux clients privés et family office – acquisitions et financement immobiliers – Monaco : Fiscalité internationale, traités fiscaux France-Monaco , conventions et accords fiscaux, contentieux fiscal et recours fiscaux , pénal fiscal , résidence des personnes physiques ; – prix de transfert / établissement stable / direction effective . Il a été l’unique expert auprès des tribunaux français en « Droit européen et international » pendant 8 ans.
Léo Chennaf est collaborateur au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre et intervient en matière de fiscalité internationale. Il assiste les personnes physiques et les entreprises dans leurs problématiques fiscales internationales dans en matière de conseil que de contentieux.
Peter Moons est avocat associé au sein de Loyens & Loeff, est membre du groupe de pratique fiscale au bureau de Luxembourg. Il se concentre sur le conseil fiscal transfrontalier pour les multinationales et les fonds, en particulier les fonds de capital-investissement, leurs fondateurs et leurs investisseurs.
Gilles Perroy est ancien élève de l’ENA (2009-2011), ancien rapporteur en chambre fiscale au Tribunal administratif de Montreuil (2016-2022), actuellement rapporteur public à la 5e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris (contentieux fiscal).
Maayan Benchemoul est collaboratrice du cabinet Arkwood SCP, qu’elle a rejoint en septembre 2024. Elle conseille et assiste les entrepreneurs ainsi que la clientèle privée française et étrangère dans un contexte tant national qu’international. Elle a auparavant effectué des stages en fiscalité patrimoniale au sein des cabinets d’avocats Baker McKenzie, FBT Avocats et Hérès Avocats, ainsi qu’un stage en fiscalité des affaires au sein du bureau luxembourgeois du cabinet Baker McKenzie. Maayan est diplômée du Master II Droit Fiscal de l’Université Paris I (Université Paris Panthéon-Sorbonne).
Maxime Berthier est collaborateur au sein du cabinet Arkwood SCP depuis août 2024. Il conseille régulièrement les entrepreneurs et les familles, français et étrangers, dans un contexte national et international. Il intervient plus particulièrement sur des opérations de planification successorale, d’investissement immobilier notamment pour les non-résidents et d’accompagnement d’entrepreneurs dans la structuration et transmission de leur patrimoine professionnel. Sa pratique couvre tant le conseil et le suivi quotidien que l’accompagnement des clients dans les relations avec l’administration fiscale (contrôle et contentieux). Il exerçait auparavant dans le département de fiscalité patrimoniale du cabinet Charles Russell Speechlys depuis 2022. Maxime Berthier est diplômé du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise (GEFIRE) de l’Université Clermont Auvergne. Il est inscrit au barreau de Paris depuis février 2022.
Sandro Assogna est avocat au Barreau de Paris. Titulaire d’un Mastère spécialisé en Droit fiscal des entreprises de l’Université Bocconi (Milan, Italie), il a collaboré pendant 10 ans au sein de Deloitte Société d’Avocats (anciennement Taj) à Paris, avec une expertise en fiscalité du patrimoine et en mobilité internationale.
Thibault de Kilmaine, conseiller en gestion de patrimoine, est titulaire d’une Licence de Droit et d’un Master en Gestion de Patrimoine, certifié professionnel des acteurs de marché. Il accompagne ses clients, notamment des dirigeants, sur l’ensemble de leurs problématiques patrimoniales. Il est agent général du groupe Le Conservateur, inscrit à l’ORIAS.
Christian Guichard est avocat fiscaliste au sein du cabinet GM Avocats. Il a été auparavant associé chez Lamy-Lexel. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l’Université de Montpellier.
Hervé Kruger est expert-comptable et commissaire aux comptes (cabinet MAZARS GALET OLDRA à Annecy-Le-Vieux) . Docteur en droit, ancien avocat spécialiste en droit fiscal, il est également professeur associé à l’université de Bourgogne.
Pierre Fini est doctorant en droit privé à l’Université Paris-Saclay. Il est rattaché à l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP). L’objet d’étude de sa thèse est le droit réel du bénéficiaire d’un trust anglais. En outre, il s’intéresse au droit civil et fiscal des crypto-actifs, sur lesquels il publie régulièrement.
Edouard Girard est collaborateur du cabinet ARKWOOD depuis 2022. Il exerçait précédemment au sein du département fiscal du cabinet La Tour International. Edouard Girard conseille et assiste les entrepreneurs et familles, français et étrangers, dans un contexte national et international. Il a développé une expertise particulière dans la planification successorale, en particulier dans un contexte de transfert de résidence et de mobilité internationale des familles (notamment en présence de trusts), ainsi que dans les investissements immobiliers des non-résidents. Edouard Girard est diplômé du Master II Juriste Fiscaliste de Paris V (Université Paris-Descartes) et du Mastère Spécialisé en Droit des Affaires Internationales et Management de l’ESSEC Business School. Il est inscrit au Barreau de Paris depuis 2019.
Romain Pelinski a commencé sa carrière chez Rothschild Martin Maurel en 2015 en qualité d’ingénieur patrimonial. Il est titulaire d’un Master 1 en Droit des Affaires (Université Paris-Panthéon-Assas) et d’un Master 2 en Droit du Patrimoine Professionnel – 223 (Université Paris Dauphine).
Ancienne responsable fiscale du Centre de recherches et de diffusion juridiques du Conseil d’État, Céline Guibé exerce les fonctions de rapporteur public au sein de la 9e chambre de la section du contentieux.
Laure-Agnès Mollard-Cadix est avocat manager, spécialisée en droit fiscal français, international et en fiscalité africaine, ayant 9 ans d’expérience dans l’assistance en matière fiscale des entreprises françaises et multinationales. Diplômée du Master 2 Fiscalité Internationale de l’Université Paris II Panthéon-Assas et de l’Ecole de commerce HEC Paris, elle a rejoint Deloitte Société d’avocats en 2017, après avoir travaillé un an au sein de la direction fiscale de Sanofi et effectué un stage dans un cabinet d’avocats à New York. Elle est rattachée au Desk Afrique du cabinet Deloitte Société d’avocats, dédié à la pratique africaine, et accompagne les clients du cabinet sur les opérations de fusion et acquisition en Afrique, la structuration et les projets internationaux en Afrique.
Jean Bernardini est avocat associé et responsable du Desk Afrique au sein de Deloitte Société d’Avocats, il dispose d’une expérience de plus de 18 ans sur les problématiques juridiques et fiscales de gestion de projets internationaux en Afrique. Avant de rejoindre Deloitte Société d’Avocats, il a travaillé au sein de Deloitte Gabon, véritable hub d’activité sur la zone d’Afrique centrale, il a également acquis une expérience pluridisciplinaire au sein d’un cabinet d’avocats spécialisé sur l’Afrique. Jean Bernardini est par ailleurs membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).
Lida Achtari est avocate au barreau de Bruxelles. Sa pratique se concentre sur le droit fiscal, en particulier la fiscalité directe et la fiscalité patrimoniale. Elle accompagne ses clients dans des dossiers complexes, souvent marqués par une dimension internationale et défend leurs intérêts dans le cadre de contentieux. Lida Achtari publie également de nombreux articles et anime des conférences en lien avec l’actualité fiscale.
Quentin Thouéry des Hivernals conseille des familles et des entrepreneurs en matière d’investissement, d’organisation et de transmission patrimoniale, souvent dans un contexte international. Sa pratique combine droit fiscal (pactes Dutreil, IFI, non-résidents, trusts et restructurations notamment), évaluation d’entreprise et analyse économique à dimension fiscale. Il assiste également des multinationales et défend les intérêts de ses clients lors de contentieux fiscaux. Il contribue régulièrement à des revues spécialisées, participe à des conférences et est membre de la Société Française des Évaluateurs.
Andrio Orler est actif dans le domaine des fusions et acquisitions, des restructurations, des transactions transfrontalières et de l’implantation d’entreprises. Il conseille également des particuliers et des familles fortunées, en particulier dans le cadre de leur planification patrimoniale et successorale. Andrio Orler est président de la branche suisse de l’IFA (International Fiscal Association), co-président du chapitre fiscal de la Chambre de commerce suisse-américaine et membre du jury du Prix de l’OREF (Association des experts fiscaux de la Suisse occidentale). Il donne régulièrement des conférences et participe à la correction des examens écrits des experts fiscaux diplômés.
Joël de Maere d’Aertrycke est associé au sein du cabinet Advisius depuis mai 2024.
Henri Bitar a rejoint CMS Francis Lefebvre en 1998 et a été coopté associé en juillet 2008. Il a exercé la profession d’avocat spécialisé en TVA et droits de douane, de 1996 à 1998, au sein du Cabinet Price Waterhouse. Il intervient en conseil et assistance en matière de TVA dans les secteurs suivants : organismes publics, organismes sans but lucratif, activité industrielle, bancaire et assurances, TVA dans les échanges internationaux et TVA et activités immobilières.
Amanda Z. Quenette a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2022 après avoir exercé en matière de TVA – commerce international depuis 2014. Elle conseille les entreprises, tant dans leurs problématiques quotidiennes, que dans le suivi et la gestion de contrôles fiscaux et de contentieux, ou de missions spécifiques, en matière de TVA, de taxe sur les salaires, de C3S et diverses taxes sur le chiffre d’affaires. Elle a notamment développé une expertise dans la gestion des flux internationaux pour des sociétés françaises et étrangères.
Marine Petit, avocate spécialisée en fiscalité directe, a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2019. Elle intervient principalement en matière de fiscalité des entreprises et assiste des groupes français et internationaux tant en conseil qu’en contentieux. Sa pratique couvre notamment la fiscalité des groupes de sociétés, des flux internationaux, des acquisitions et des restructurations, ainsi que la gestion des contrôles et contentieux fiscaux. Elle intervient également ponctuellement en matière de fiscalité personnelle et patrimoniale et a notamment développé une expertise en matière de trusts. Elle est titulaire d’un Master 2 Opérations et Fiscalité Internationales des Sociétés de l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne (2016) et d’un Mastère Spécialisé de Droit et Management International de l’ESCP Europe (2017).
Nicolas Riou est avocat associé, spécialisé en fiscalité directe, au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats qu’il a rejoint en 2000. Il accompagne des groupes multinationaux français et étrangers sur toutes leurs problématiques de gestion et de stratégie fiscale. Il intervient notamment à leur côté lors de leurs opérations d’acquisitions et de restructurations, ainsi que dans le cadre de leurs contrôles et contentieux fiscaux. Il conseille également des dirigeants en matière de fiscalité personnelle et patrimoniale. Il est diplômé de l’EDHEC (1998) et titulaire d’un DESS de droit des affaires de l’Université de Paris XI (1999).
Marion Castillo est avocate senior au sein de l’équipe Fiscalité internationale – Prix de transfert du cabinet Arsene Taxand.
Arnaud de Bissy est professeur de droit privé à l’Université Toulouse Capitole, au sein du Centre de droit des affaires (CDA) où il co-dirige le Master de droit fondamental des affaires (DFA) ainsi que le Master de droit et gestion des entreprises (DGE). Il y enseigne principalement le droit fiscal des affaires et la comptabilité financière. Il est par ailleurs l’auteur d’un ouvrage de comptabilité et fiscalité (LexisNexis, 3e éd. 2023), et de plusieurs études consacrées aux relations entre la comptabilité et la fiscalité.
Louis-Guillaume NICOLAS est avocat au sein de l’équipe Droit fiscal des entreprises du cabinet Delsol Avocats. Il intervient en fiscalité directe et indirecte des entreprises et en fiscalité internationale. Il conseille les entreprises multinationales dans la gestion de leurs problématiques fiscales en matière d’impôt sur les sociétés, de TVA et d’impôts locaux et intervient également en fiscalité des transactions et en prix de transfert. Il assiste par ailleurs les entreprises dans la gestion de leurs contrôles et contentieux fiscaux.
Alfred de Lassence était le directeur fiscal de la multinationale française L’Air Liquide, leader mondial des gaz, technologies et services pour l’industrie et la santé jusqu’en juin 2024. Il a occupé ce poste depuis 2013 où, entre autres, il a été très impliqué dans l’évolution de la fiscalité de l’OCDE. De 2001 à 2013, il était directeur fiscal de Thomson multimédia / Technicolor, leader mondial de l’électronique grand public et des services à l’industrie cinématographique et, auparavant, Responsable Fiscalité internationale, puis directeur fiscal de Bull, société informatique. Il a également passé 12 ans chez Intel, où il a occupé diverses fonctions financières, dont une mission de trois ans au Royaume-Uni. Alfred de Lassence est diplômé de l’EDHEC (Lille).
Guillaume Martenot est avocat associé du cabinet KPMG Avocats, spécialisé en fiscalité de l’Innovation, dans les taxes pharmaceutiques et en fiscalité internationale. Il conseille de nombreuses entreprises innovantes quel que soit leur secteur d’activité, notamment des groupes étrangers investissant en France. Il intervient également pour des sociétés du secteur de l’industrie pharmaceutique.
Andy Chung est avocat au sein du cabinet Arkwood SCP. Il accompagne les personnes physiques ainsi que les entreprises de toute taille dans leur projet de structuration et de transmission de leur patrimoine ou de leurs activités. Il intervient régulièrement sur des problématiques nationales comme internationales de fiscalité immobilière. Diplômé de HEC Paris, Andy est également titulaire d’un Master 2 en Droit financier (Université de Paris Descartes).
Luisa Melendez est avocate chez Macfarlanes LLP, l’une des plus éminentes études d’avocats de la City à Londres. Au sein du département Clientèle Privée de l’étude, elle conseille ses clients en matière de droit successoral (testaments, donations, œuvres caritatives, trusts, fondations) et de planification fiscale, sur un plan international et transfrontalier.
Clémence Tocut, titulaire d’un master en droit public et d’un certificat d’études européennes délivrés par l’université Montesquieu Bordeaux IV, est magistrate administrative depuis 2013, successivement affectée aux TA de Melun, Rouen, puis Lyon depuis 2019, où elle est affectée à la 4e chambre (contentieux fiscal, domaine, élections, collectivités). Elle est rapporteure publique dans cette chambre depuis septembre 2023.
Cédric Vermuse est avocat associé au sein du cabinet Rivière Avocats Associés. Son activité est principalement dédiée à : – la sécurisation juridique et fiscale d’opérations de restauration immobilière (notamment en VIR) avec effet de levier fiscal pour le compte d’investisseurs privés (régime Malraux, Monument Historique, Pinel, Denormandie, déficit foncier, démembrement de propriété, etc.) ; – l’accompagnement dans le montage et l’optimisation de projets de réhabilitation d’immeubles anciens ; – l’assistance juridique et fiscale de professionnels de l’immobilier (promoteurs, marchands de biens et sociétés de gestion) dans la structuration de l’acquisition ou la cession de leurs actifs ainsi que dans la valorisation de leurs biens. Il est titulaire d’un certificat de spécialisation en « Droit fiscal et droit douanier » (qualification spécifique en « Fiscalité immobilière ») et est l’auteur de la « Fiscalité des opérations immobilières » aux éditions Gualino / Lextenso. Il est par ailleurs membre de l’Institut … Continuer la lecture de « VERMUSE Cédric »
Non classé 26 juillet 2024
Pierre Camelo-Cassan est fiscaliste, spécialiste de l’abus de droit fiscal et de la fiscalité du patrimoine.
Maud Asselain est maître de conférences en droit privé à l’Université de Bordeaux, où elle dirige l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB) et le Master II Droit et pratique de l’assurance. Elle est également membre suppléante du Comité consultatif de la législation et de la règlementation financière (CCLRF), coauteur du Traité du contrat d’assurance terrestre (ss dir. H. Groutel, éd. Litec 2008) et membre de l’équipe de rédaction du mensuel L’Essentiel Droit des Assurances (LEDA).
Fondateur de MoneySmart (site d’analyse économique et financière), Olivier Lendrevie a exercé dans la banque et les services financiers, en France et à l’international. Il a été directeur général adjoint de la BRED puis président de CAFPI. Il est également enseignant en finance à HEC.
Suzie Bradburn est maître de conférences à l’université de Bordeaux où elle enseigne le droit fiscal et le droit des affaires, et co-dirige le master Fiscalité des affaires et du patrimoine avec Florence Deboissy et le DU Business Law avec Sarah-Marie Cabon. Elle est directrice adjointe de l’Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine (IRDAP, EA4191).
Rapporteur public à la 7e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris, spécialisé en contentieux fiscal, Alexandre Segretain est diplômé de l’ESSEC, de l’IEP de Paris, et ancien élève de l’ENA.
Jean-Luc PIERRE, professeur émérite de la faculté de droit de l’université Jean-Moulin (Lyon 3), est directeur scientifique de la Revue de droit fiscal et de la revue Droit des sociétés. Il est également directeur scientifique du JurisClasseur Procédures fiscales, et avocat associé du cabinet Requet Chabanel.
Léa Zérilli est Counsel du département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet DELSOL Avocats. Elle intervient auprès de particuliers et de groupes familiaux tant sur des opérations de structuration, transmission patrimoniale et optimisation de leurs investissements dans un cadre national et international, qu’en matière de contentieux fiscaux. Avocat au Barreau de Paris depuis 2010, Léa Zérilli est titulaire d’un Master II Droit Fiscal et Gestion de Patrimoine de l’Université Paris II et d’un diplôme Juriste d’Affaires délivré par l’EDHEC Business School.
Inès Choudaly-Aubert est collaboratrice du cabinet Arkwood SCP qu’elle a rejoint en 2021. Elle est diplômée du Master 2 Droit fiscal de l’Université Paris-1 Panthéon Sorbonne, du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris-2 Panthéon Assas ainsi que d’un LLM en droit fiscal obtenu à l’Université Queen Mary de Londres.
Andrea Gallizioli est un expert fiscal italien associé au cabinet d’avocats Gatti Pavesi Bianchi Ludovici. Son activité se concentre sur les fusions et acquisitions, les plans d’intéressement des cadres, la fiscalité personnelle et le droit fiscal international. Il a également acquis une expérience significative dans la planification des successions personnelles et des trusts, ainsi que des entités à but non lucratif. Il est l’auteur de plusieurs publications sur les questions fiscales et intervient fréquemment dans des cours post-universitaires.
Lydia Kopiejwski est avocate au Barreau de Barcelone et exerce au sein du département fiscal de Cuatrecasas. Elle conseille les particuliers et les entreprises en fiscalité espagnole, notamment, sur leurs problématiques transfrontalières. Elle assiste les clients particuliers sur leur changement de résidence (notamment, mobilité professionnelle) et en matière de planification patrimoniale et successorale. Elle conseille également les sociétés étrangères dans le cadre de leurs projets d’investissement et restructurations en Espagne. Elle a débuté sa carrière d’avocate en France, où elle a exercé pendant 4 ans au sein du cabinet August & Debouzy, avant de rejoindre le cabinet Cuatrecasas en Espagne en 2018. Elle est diplômée d’une licence de droit franco-espagnol (Université de Cergy-Pontoise), d’une maîtrise de droit des affaires et fiscalité (Université Paris II – Panthéon Assas) et du DJCE, certificat de spécialité Droit fiscal (Université Montpellier I).
Nicholas U Jin is a trainee solicitor in Sullivan & Cromwell’s London office advising on general U.K. corporate tax matters.
Cédric Meurant est maître de conférences en droit public au sein de l’Université Jean Moulin Lyon 3 où il enseigne notamment le droit fiscal et les finances publiques. Il s’intéresse particulièrement aux règles du procès administratif ainsi qu’aux rapports qu’entretiennent le droit international (public et privé) et le droit public français.
Julien Riahi est associé fondateur du cabinet Arkwood SCP. Il exerçait précédemment au sein de sa propre structure, après avoir été membre de l’équipe fiscale du cabinet Baker & McKenzie à Paris pendant près de 6 ans. Il conseille les entrepreneurs et les familles sur toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales, notamment transfrontalières. Son expertise est particulièrement reconnue dans les domaines suivants : – accompagnement des entrepreneurs dans la structuration ou la transmission de leur patrimoine professionnel : choix des structures ; structuration de la rémunération réorganisation pré-cession ; transmission, etc. ; – assistance des artistes et sportifs notamment dans un contexte international ; – assistance à la mobilité internationale des familles et entrepreneurs : exit tax, stratégie patrimoniale, etc. Julien Riahi est chargé d’enseignement au sein du Master 2 de Fiscalité de l’Entreprise de l’Université Paris Dauphine et titulaire du Diplôme d’Etudes Supérieures Comptables et Financières (DESCF).
Bastien Lignereux est maître des requêtes au Conseil d’État, où il a exercé depuis 2014 les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et à la section des finances. Il a par ailleurs été détaché au ministère des finances (Direction de la législation fiscale) puis à la Représentation permanente de la France auprès de l’UE à Bruxelles jusque 2023, en tant que conseiller chargé de la fiscalité.
Xavier Aumeran est Professeur de droit privé à l’Université des Antilles, membre du Centre de recherche en économie et droit du développement insulaire (CREDDI), et membre associé de l’Équipe de recherche Louis Josserand (Univ. Lyon 3). Agrégé de droit privé, ses travaux portent notamment sur le droit du sport, particulièrement dans une perspective internationale. Il est par ailleurs membre de la Commission juridique de la Ligue nationale de rugby et de la DNCG Pro de la Ligue nationale de cyclisme.
Thomas Pez-Lavergne est Maître des requêtes au Conseil d’État, où il exerce les fonctions de rapporteur public à la 3e chambre de la Section du contentieux.
Thomas Pez-Lavergne est Maître des requêtes au Conseil d’État, où il exerce les fonctions de rapporteur public à la 3e chambre de la Section du contentieux.
Luc-Benoît Cabanne est avocat associé, codirecteur du département fiscal Val de Loire Océan de Fidal Avocats. Il a une compétence large et transversale dans les domaines suivants : – la fiscalité des entreprises, PME, ETI familiales et filiales de groupes internationaux (gestion fiscale, conseil stratégique organisationnel, structuration et pilotage d’opérations complexes, restructurations, M&A), • la stratégie patrimoniale de leurs dirigeants (accompagnement des chefs d’entreprise dans leurs choix patrimoniaux : organisation patrimoniale, gouvernance, transmission et optimisation fiscale, intégration de la nouvelle génération, etc. – interlocuteur de nombreux groupes familiaux), – l’évaluation des titres non cotés, – le contrôle et le contentieux fiscal (assistance lors de procédures de contrôle fiscal et contentieux devant le juge de l’impôt). Dans le cadre des missions de la direction technique de Fidal Avocats, il participe également à l’orientation de la doctrine du cabinet et accompagne les équipes du département fiscal dans la région Val de Loire … Continuer la lecture de « CABANNE Luc-Benoît »
Laurie Rouquet est avocate au sein du département TVA taxes indirects de FIDAL Paris, qu’elle a rejoint en 2022.
Alice Richard est collaboratrice du cabinet ARKWOOD SCP qu’elle a rejoint en 2024. Elle conseille et assiste les entrepreneurs ainsi que la clientèle privée française et étrangère dans un contexte national et international. Sa pratique couvre tant le conseil et le suivi quotidien que l’accompagnement dans le cadre de contrôle fiscal et contentieux. Alice Richard a exercé précédemment au sein de l’équipe fiscalité internationale du cabinet CMS Francis Lefebvre (2018-2023) et au sein d’une étude notariale (2023-2024). Elle a auparavant effectué plusieurs stages, au sein des cabinets d’avocats, de la banque privé 1818 (ingénierie patrimoniale) et de la direction fiscale de Total SA. Alice Richard est titulaire des Masters II Droit du Patrimoine Professionnel et Fiscalité de l’Entreprise (Université Paris-Dauphine). Elle est inscrite au barreau de Paris depuis janvier 2019.
Emilie Dumez est avocat associée du cabinet BDO Avocats. Elle intervient auprès d’entreprises commerciales et industrielles en matière de fiscalité locale et d’urbanisme ainsi qu’en matière de fiscalité de l’innovation.
Daniel Hatzakortzian est avocat fiscaliste au sein du cabinet de Gaulle Fleurance & Associés. Il intervient principalement en fiscalité patrimoniale et en contentieux fiscal, avec une forte composante internationale. Il assiste également les entreprises dans la gestion fiscale courante de leur activité ainsi que dans leurs opérations exceptionnelles (telles que la réorganisation de groupes familiaux détenant de l’immobilier en France). Il intervient par ailleurs sur les aspects fiscaux des projets blockchain/crypto.
Gilbert Ladreyt est un associé du département fiscal du cabinet de Gaulle Fleurance et associés depuis 2013. Après une première expérience en qualité d’expert-comptable, il a pratiqué le droit fiscal au sein du cabinet Gide Loyrette Nouel pendant 28 ans en tant que collaborateur puis associé. Ses principaux domaines d’intervention sont le contentieux fiscal et la fiscalité patrimoniale, spécialisations exercées le plus souvent avec une forte composante internationale. Chargé de cours à l’Université de Paris Est Créteil (UPEC), il est administrateur de l’IACF (commission contrôle et contentieux) et membre de l’International Academy of Estate and Trust Law (IAETL) ainsi que de l’IFA.
Gilles Perroy est ancien élève de l’ENA (2009-2011), ancien rapporteur en chambre fiscale au Tribunal administratif de Montreuil (2016-2022), actuellement rapporteur public à la 5e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris (contentieux fiscal).
Ancienne élève de l’ENA (promotion Marc Bloch), Laurence Belle a été rapporteure publique à la Cour administrative d’appel de Versailles et l’est actuellement au Tribunal administratif de Paris.
Sophie Lesieux est magistrate administrative depuis 2009. Elle a exercé les fonctions de rapporteure et de rapporteure publique au Tribunal administratif de Melun puis de Lyon de 2010 à 2014 avant d’être détachée, au titre de la mobilité, au ministère de l’intérieur en qualité de sous-préfète. Réintégrée à la Cour administrative d’appel de Lyon en 2017, elle est depuis 2022, rapporteure publique de la 2e chambre, spécialisée en contentieux fiscal.
Juliette Dépinay a rejoint le cabinet CMS Francis Lefebvre en 2023. Elle intervient principalement en fiscalité internationale, en conseil et en contentieux, en matière de fiscalité des entreprises mais aussi de fiscalité patrimoniale.
Eline Gueudré est avocate collaboratrice au sein de l’équipe fiscalité internationale et prix de transfert de Baker McKenzie A.A.R.P.I.
Ancien élève de l’école nationale d’administration (promotion Césaire), Ardéchire Khansari est conseiller au Tribunal administratif de Paris, où il exerce les fonctions de rapporteur. Il enseigne également le droit public à Sciences Po Paris.
Cécile Robin est responsable fiscale au sein d’un groupe international qu’elle a rejoint en 2022. Auparavant, elle était avocate au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats, et conseillait tant les entreprises que les personnes physiques sur tous les aspects de fiscalité internationale. Elle intervenait notamment dans un cadre franco-allemand. Diplômée du Master 2 Fiscalité Internationale de l’Université Paris Panthéon-Assas, Cécile Robin est également chargée d’enseignement à Paris II depuis 2020.
Zayda Manatta is the Head of the Secretariat of the Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes. She took up duty on 22 October 2019. In her role as Head of the Global Forum Secretariat, Ms Manatta plays a key role in monitoring and assessing the effective implementation of the international standards of exchange of information on request (EOIR) and the new standard on Automatic Exchange of Information (AEOI). She also oversees the Global Forum’s technical assistance activities, which have expanded greatly to meet the needs of its developing country members. Reporting to the Director of the OECD Centre for Tax Policy and Administration (CTPA), Ms Manatta participates actively in the CTPA management team, co-ordinating with the Office of the Secretary-General, the OECD Chief of Staff and Sherpa and her team and other parts of the OECD in the development and implementation of horizontal projects and on strategies to … Continuer la lecture de « MANATTA Zayda »
Carine Kokar is a tax policy advisor in the Peer Review Unit of the Global Forum, which is responsible for ensuring the effective implementation of the international standard of transparency and exchange of information on request for tax purposes. She is taking part in the peer review and monitoring process of members and non-members of the Global Forum. Before joining the Global Forum, Carine Kokar worked as senior tax advisor from 2013 to 2019 at the International Tax Audit Division of the French tax administration (Direction Générale des Finances Publiques) where she was involved in the implementation of international standard for administrative cooperation, including exchange of information, and fight against offshore tax evasion.
Marine Stegmüller-Rebetez est titulaire d’un Master en droit acquis en 2015 à l’Université de Neuchâtel (UNINE) en Suisse. Elle est employée depuis 2018 au Service d’échange d’informations en matière fiscale (SEI) de l’administration fédérale des contributions à Berne.
Alexandre Dumas, après une formation juridique, a officié dans le domaine fiscal pour une grande fiduciaire à Zürich avant de commencer sa carrière au sein de l’administration fédérale des contributions à Berne. Il y a travaillé quelques années au sein de la Division d’enquêtes fiscales spéciales avant de créer le Service d’échange d’informations en matière fiscale (SEI) en octobre 2010.
Marine Chavez Zambranoest titulaire d’un Master en droit acquis en 2014 à l’Université de Neuchâtel (UNINE) en Suisse. Elle est employée depuis 2017 au Service d’échange d’informations en matière fiscale (SEI) de l’administration fédérale des contributions à Berne.
David Lerooy est premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel, actuellement rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles, spécialisée en contentieux fiscal. Il est diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et titulaire d’un master 2 en droit et science politique de l’Université Jean Moulin Lyon 3.
Benoit Jarige est professeur d’université au Département des sciences comptables de l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal (ESG-UQAM). Il est également chercheur associé de l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) de l’Université de Bordeaux. Docteur en droit privé et sciences criminelles de l’Université de Bordeaux, il a soutenu le 24 mars 2022 une thèse intitulée « La fiscalité internationale des sociétés de personnes. Étude critique des images fiscales à la lumière des droits britannique et américain » (https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03654046).
Louise Le Blay est notaire stagiaire au sein de l’étude Guillaud-Bataille à Paris. Elle est diplômée des Master 213 et 223 de l’Université Paris Dauphine.
Nora Mraizika est avocate expérimentée au sein de l’équipe TVA et taxes indirectes de Fidal Paris.
Entré au cabinet Fidal en 2001, Alexandre Joannin a acquis une compétence large et transversale dans l’accompagnement fiscal des organisations et de leurs dirigeants, principalement dans les domaines suivants : • la fiscalité des entreprises, PME, ETI familiales et filiales de groupes internationaux (gestion fiscale, conseil stratégique organisationnel, structuration et pilotage d’opérations complexes, restructurations, M&A), • la stratégie patrimoniale de leurs dirigeants (accompagnement des chefs d’entreprise dans leurs choix patrimoniaux : organisation patrimoniale, gouvernance, transmission et optimisation fiscale, intégration de la nouvelle génération, etc. – interlocuteur de nombreux groupes familiaux soucieux d’une approche globale), • le contrôle et le contentieux fiscal (assistance lors de procédures de contrôle fiscal et contentieux devant le juge de l’impôt). Dans le cadre des missions de la direction technique de Fidal Avocats, il participe également à l’orientation de la doctrine du cabinet et accompagne les équipes du département fiscal en Normandie en garantissant l’organisation et … Continuer la lecture de « JOANNIN Alexandre »
Catherine Bobko est rapporteure publique à la 1re chambre de la CAA de Versailles depuis septembre 2022. Elle est une ancienne élève de l’ENA (promotion R. Badinter).
Justine Rafaitin est avocate au sein du cabinet Arkwood, qu’elle a rejoint en 2023. Elle conseille les entrepreneurs et les particuliers dans un contexte national et international tout en les assistant dans le cadre de leurs obligations déclaratives. Elle avait auparavant effectué des stages en fiscalité patrimoniale auprès des cabinets d’avocats Dixit Causa et Arkwood ainsi qu’au sein des équipes d’ingénierie patrimoniale de la BNP Banque privée. Justine Rafaitin est diplômée du Master II Juriste Fiscaliste de l’Université Paris V (Université Paris-Descartes).
Sabry Haddadi est avocat au sein du cabinet ARkwood SCP, qu’il a rejoint en 2023. Il conseille les particuliers dans un contexte national et international tout en les assistant dans le cadre de leurs obligations déclaratives. Il intervient plus particulièrement sur des sujets relatifs aux stratégies et planifications patrimoniales, aux investissements immobiliers, aux trusts ainsi que sur les transferts de résidence fiscale. Il est aussi amené à traiter des problématiques fiscales d’entreprises françaises et étrangères. Sabry Haddadi a auparavant effectué plusieurs stages en fiscalité internationale au sein du cabinet Dentons AARPI et de la société Lesaffre International. Il est titulaire d’un Master I en droit fiscal (Université de Toulouse 1 Capitole) ainsi que d’un Master II en fiscalité européenne et internationale (Université d’Aix-en-Provence).
Diane Le Grand de Belleroche est avocate au Barreau de Paris et solicitor en Angleterre et au Pays de Galles, ainsi que docteur en droit. Spécialisée dans les dossiers patrimoniaux internationaux, en particulier les successions internationales, elle exerce au sein du cabinet BeFair Avocats à Paris. Elle intervient régulièrement dans des conférences en France et à l’étranger, surtout en Angleterre, parallèlement à la publication d’articles. Diane Le Grand de Belleroche est également membre de plusieurs associations internationales, dont STEP (TEP), The International Academy of Estate and Trust Law (TIAETL), l’American Bar Association et l’Association des Juristes franco-britanniques.
Diplômé des universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Paris 2 Panthéon-Assas, et de Sciences Po Paris, Youssef Khiat est magistrat au tribunal administratif de Montreuil. Il est actuellement rapporteur public à la 10ème chambre en charge du contentieux fiscal.
Guillaume Dexet est avocat au barreau de Paris et membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux. Il exerce au sein du cabinet AdWise Avocats aux côtés de Jean-Louis Médus, et accompagne les entreprises de toutes tailles, ainsi que leurs associés/actionnaires et leurs dirigeants, sur les aspects juridiques et fiscaux des opérations sur capital, des mécanismes d’intéressement des salariés et dirigeants et des opérations de transmission d’entreprises et d’organisation patrimoniale et successorale d’entreprises.
Arnaud Moraine, avocat au Barreau des Hauts de Seine, est associé du cabinet KPMG Avocats. Spécialisé en TVA et en fiscalité indirecte, il est responsable du Département TVA du Cabinet et assiste clients français et étrangers, au conseil comme au contentieux dans ces domaines. Il a une expertise particulière dans la fiscalité indirecte des territoires ultramarins (octroi de mer notamment). Il est également membre de l’APTE (Association des Praticiens de la TVA Européenne) et a exercé pendant 6 ans en qualité de Professeur Associé à l’Université de Bourgogne. Il est rédacteur et coordinateur de la partie TVA du Lexis Pratique Fiscal (LexisNexis) et publie régulièrement dans de nombreuses revues dans cette matière. Il enseigne à l’Université de Paris Nanterre et organise chaque année la « Journée TVA Comprise ».
Jean-Louis Médus est avocat aux barreaux de Paris et de Luxembourg (cabinet AdWise Avocats). Il est également professeur agrégé des Universités et directeur du M2 Ingénierie fiscale de l’Université Toulouse I.
Emmanuel Kornprobst est professeur (h) des Universités et de l’ICH-CNAM de Paris. Auteur de nombreux ouvrages et rubriques de fiscalité immobilière, il est également consultant fiscal.
Maxime Antoine est consultant, spécialisé en prix de transfert au sein du cabinet de conseil et d’expertise économique NERA Economic Consulting (NERA). Il conseille des entreprises multinationales en matière de prix de transfert et d’évaluation d’actifs dans un contexte fiscal. En particulier, il a réalisé un grand nombre d’analyses économiques dans le cadre de mise en place de nouvelles politiques de prix de transfert ou de cas de contentieux. Par ailleurs, son expérience comprend la réalisation d’évaluation d’actifs notamment dans des contextes de transactions entre sociétés liées. Il a conseillé des entreprises multinationales dans de nombreux secteurs d’activité (luxe, transport, énergie, services financiers, industrie pharmaceutique, etc.). Avant de rejoindre NERA, Maxime Antoine était consultant au sein du cabinet Deloitte à Paris. Il est titulaire d’un Master en économie industrielle de l’École d’Économie de Toulouse (TSE).
Mathieu Daudé a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2004 et est avocat associé depuis 2019. Il conseille et assiste les entreprises en fiscalité internationale et notamment en matière de fusions et acquisitions nationales et internationales, de restructurations (réorganisations, financements, transferts de sièges), de prix de transfert (mise en place de documentation, assistance au contrôle fiscal, contentieux) et de modes de rémunération alternatifs (stock-options, BSA, carried interest). Il intervient également sur des opérations de promotion immobilière internationale mais aussi de fiscalité patrimoniale internationale (problématiques de résidence, de succession ou encore de restructuration patrimoniale internationale). Il a développé une expérience particulière sur le traitement des trusts en droit fiscal français. Diplômé d’HEC (2000) et de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (2002), il est également titulaire d’un DEA en fiscalité de l’Université de Paris-Panthéon-Assas (2001).
Stefano Chirichigno a rejoint CMS Adonnino Ascoli & Cavasola Scamoni en tant qu’associé en 2012. Il intervient en Italie principalement pour des entreprises en matière d’impôts directs mais également en matière de TVA et d’impôts indirects, de fiscalité locale et foncière. Il intervient auprès de groupes sur les aspects fiscaux de leurs opérations de restructuration. Il assiste régulièrement ses clients dans leurs relations avec les autorités fiscales et judiciaires italiennes. Il a également une vaste expérience internationale et conseille une clientèle nationale et internationale dans le secteur de l’énergie, en particulier des énergies renouvelables, ainsi que dans les secteurs de l’immobilier, de la finance, de l’aérospatiale et de la santé. Il est titulaire d’un diplôme en économie et commerce de l’Université “LUISS Guido Carli” de Rome et a été admis au registre des comptables professionnels de Rome en 1990 et à la liste des auditeurs certifiés en 1995. Il est … Continuer la lecture de « CHIRICHIGNO Stefano »
Vittoria Segre a rejoint CMS Adonnino Ascoli & Cavasola Scamoni en 2012. Elle conseille en Italie des entreprises nationales et multinationales ainsi que des particuliers en matière de fiscalité nationale et internationale. En particulier, elle fournit des conseils en matière de TVA et de prix de transfert et intervient en matière de précontentieux et contentieux fiscal pour les entreprises et les particuliers. Depuis 2010, elle est commissaire aux comptes pour des sociétés. Vittoria est membre de la Commission de la fiscalité internationale, qui fait partie du Registre des experts-comptables, des auditeurs et des conseillers de Rome, où elle enseigne également à l’école de formation et intervient régulièrement lors de conférences et de séminaires. Elle est également l’auteur de plusieurs publications en matière fiscale dans des revues. Elle est titulaire d’une diplôme en administration des affaires et d’un master en conseil aux entreprises de l’Université Roma Tre. Elle a été admise … Continuer la lecture de « SEGRE Vittoria »
Alexis MARION a été enseignant chercheur jusqu’à la soutenance de sa thèse en droit. Il a par la suite rejoint le bureau parisien d’un cabinet d’avocats new-yorkais où il a exercé pendant plusieurs année en qualité d’avocat fiscaliste. Depuis bientôt une vingtaine d’année, il occupe des fonctions de directeur fiscal dans des entreprises françaises cotées à vocation internationale.
Elia Sevesque est avocat manager au sein du cabinet KPMG Avocats.
Marine Dupas est associée fondatrice du cabinet Arkwood SCP. Elle conseille les particuliers et les institutions financières en matière de fiscalité patrimoniale dans un contexte international. Son expertise est particulièrement reconnue dans les domaines suivants : – fiscalité et mise en conformité des trusts et entités assimilées et assistance à obligations déclaratives des trustees: Marine Dupas conseille de nombreux trustees institutionnels. Elle intervient notamment dans la stratégie d’utilisation de trusts lorsqu’un bénéficiaire est résident de France ou que le trust détient un actif français ; – conseil en matière d’assurance-vie luxembourgeoise: Marine Dupas assiste les compagnies dans l’élaboration de nouveaux produits financiers destinés au marché français et élabore des structurations sur-mesure pour leurs clients ; – structuration de l’investissement immobilier en France des clients du Moyen Orient: Marine Dupas est le conseil de référence de nombreuses familles fortunées du Moyen Orient. Elle les aide notamment à structurer leurs investissements immobiliers en … Continuer la lecture de « DUPAS Marine (FI) »
Olivia Brun est avocate au barreau de Paris depuis février 2018. Titulaire d’un master 2 juriste fiscaliste et d’un MS/LLM en droit et management international de HEC Paris, elle est spécialisée en fiscalité patrimoniale et traite régulièrement de problématiques internationales.
Ariane Brohez, associée, est membre de la pratique « Immobilier » du cabinet Loyens & Loeff (Paris). Elle a une expérience particulière en matière de structuration de fonds immobiliers, d’investissements immobiliers et de financements immobiliers. Elle assiste ses clients dans les opérations immobilières (portefeuilles, opérations sur actifs et sur actions, sale & lease back, (re)financement), négociant l’opération depuis l’offre initiale ou le term sheet jusqu’au closing, et conseillant sur tous les aspects fiscaux, réglementaires et légaux. Ariane Brohez est également spécialisée en droit fiscal belge, y compris les développements fiscaux internationaux et dispositions anti-abus, ainsi qu’en matière de conformité de la législation nationale avec le droit européen et le droit constitutionnel belge.
Agathe van Amerongen, conseiller fiscal, est membre de la pratique « Multinationales » et de l’équipe « Pilier 2 » du cabinet Loyens & Loeff (Rotterdam). Elle est spécialisée dans l’assistance aux multinationales, aux fonds d’investissement et aux fonds de capital-investissement pour divers aspects de leurs opérations néerlandaises et internationales, de leurs réorganisations et fusions & acquisitions, avec un focus particulier sur la France.
Carl Meak est avocat au sein de l’équipe Fiscalité internationale du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats. Il assiste les clients personnes morales du cabinet en matière de fiscalité des groupes et des transactions mais également les clients personnes physiques (actionnaires et dirigeants) dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale. Il accompagne les clients tant en conseil que dans le cadre de contrôles opérés par l’administration fiscale et de contentieux fiscaux devant les juridictions françaises. Diplômé de HEC Paris, Carl Meak est également titulaire d’un Master 2 Droit fiscal (Université de Cergy-Pontoise).
Yacine Bousraf est avocat. Il intervient en matière de fiscalité des entreprises et de fiscalité immobilière dans des contextes français et internationaux. Sa pratique couvre tous les aspects de la fiscalité relative aux opérations de fusion-acquisition, aux restructurations, aux transactions immobilières et à la structuration de fonds d’investissement. Il intervient également sur les problématiques fiscales personnelles des investisseurs et des dirigeants et représente les clients du cabinet auprès de l’administration fiscale et des juridictions administratives et judiciaires françaises.
Spécialisé en fiscalité internationale, Thierry Granierl intervient pour le compte d’entreprises françaises et internationales notamment en matière de capital investissement, de marché de capitaux et d’opérations immobilières.
Romain Pichot, associé du cabinet Cazals Manzo Pichot Saint Quentin, assiste des grandes entreprises, des investisseurs et des entrepreneurs, français et internationaux, dans toutes leurs problématiques fiscales, opérations stratégiques, contentieux et gestion fiscale quotidienne. Il a en outre développé des expertises reconnues en matière de services financiers, d’opérations immobilières, d’énergie et d’innovation. Romain Pichot est membre de l’Institut des avocats conseils fiscaux (IACF) ET de l’International Bar Association (IBA).
Pierre Ullmann, associé du cabinet Cazals Manzo Pichot Saint Quentin, conseille des investisseurs français et internationaux, notamment sur leurs opérations immobilières. Il est également reconnu pour son expertise en matière de contentieux fiscal et de structuration patrimoniale. Pierre Ullmann est membre de la commission Fiscalité internationale de l’Institut des avocats conseils fiscaux (IACF), de l’International fiscal association (IFA) et de l’International Bar Association (IBA)
Didier Ury est magistrat de l’ordre administratif depuis 2008. Précédemment, il a été successivement inspecteur des impôts (1993-2001), puis Inspecteur principal des impôts (2001-2008). Didier Ury est titulaire d’un DEA de droit public (1992) et diplômé de l’IAE de Montpellier (1991).
Originaire de Suisse, Maria-Soledad Otero a commencé sa carrière à Lausanne au sein du département international d’un grand cabinet d’experts-comptables. Admise au barreau de Californie depuis 2013 et actuellement basée à Los Angeles, elle conseille des familles et des particuliers sur un large éventail de questions de planification fiscale et successorale internationale.
Adrien Palvadeau est avocat au sein du cabinet Fidal de Nice. Titulaire d’un Master 2 en droit fiscal de l’Université Paris Nanterre ainsi qu’un DU Avocat Juriste Conseil Fiscal des Entreprises HEDAC UPEC, il intervient en fiscalité des particuliers et des entreprises dans des secteurs variés et notamment en matière de fiscalité patrimoniale.
Solenne Massoni a rejoint le cabinet ARKWOOD en 2023. Elle conseille et assiste les entrepreneurs ainsi que la clientèle privée française et étrangère dans un contexte national et international. Elle a auparavant effectué plusieurs stages au sein de cabinets d’avocats, dont notamment l’équipe fiscalité internationale du cabinet CMS Francis Lefebvre. Elle a également travaillé au sein de directions fiscales de groupes internationaux en France et à l’étranger. Solenne Massoni est diplômée du Master II Juriste Fiscaliste de Paris V (Université Paris-Descartes). Elle prêtera serment en janvier 2024.
Maxime Roux est ingénieur patrimonial au sein de la banque Rothschild Martin Maurel depuis 2016. Il a débuté au sein du cabinet d’avocats CMS Francis Lefebvre. Il est titulaire du CAPA, ainsi que d’un master de droit fiscal de l’université Paris Descartes et d’une maîtrise de droit des affaires.
Florian Vizern a rejoint l’équipe d’ingénierie patrimoniale et financière de Rothschild Martin Maurel en 2014 après avoir débuté sa carrière chez Scotto Partners. Il accompagne des entrepreneurs et des actionnaires familiaux dans la structuration de leur patrimoine privé et professionnel. Il intervient également au sein du Master II Ingénierie sociétaire et patrimoniale de l’Université de Rennes I sur le thème de la cession d’entreprise. Florian Vizern est diplômé d’une Maîtrise en droit des affaires et du Master II Ingénierie sociétaire et patrimoniale de l’Université de Rennes I.
Estelle Naudin est agrégée des Facultés de droit, professeure à l’Université de Strasbourg. Elle est par ailleurs co-présidente de la commission Droit du patrimoine de l’ACE
Alain Van Geel est associé au sein du cabinet Tiberghien. En tant qu’avocat il concentre notamment son activité sur le droit belge et international de la famille, le droit matrimonial, les testaments et donations, les droits de succession et la planification patrimoniale (droit civil belge et international). Sa pratique englobe les volets fiscaux et civils, tant en droit belge qu’international. Il est membre de plusieurs comités de rédaction. Il enseigne également à l’UAMS (University of Antwerp Management School), à la Flanders Business School ainsi qu’à la Belgian Private Banking Association, en charge de la planification patrimoniale (en droit belge et international) et le droit international privé belge. Il est un orateur régulier de séminaires et est l’auteur de nombreux articles en matière de planification patrimoniale dans diverses revues.
Jérémy Houssier est Professeur agrégé à l’Université de Reims Champagne-Ardenne, où il dirige le Master mention Droit privé. Il y enseigne le Droit de la famille, patrimonial et extra-patrimonial, et le droit international privé.
François Letellier, docteur en droit, est notaire à Clermont-Ferrand. Chargé d’enseignement à l’Université Clermont-Auvergne, il a été rapporteur de la 2e commission du 111e Congrès des Notaires de France, et président de la 2e commission du 116e Congrès des Notaires de France.
Rohit Garg regularly represents clients before the Honorable Supreme Court of India, various High Courts, Income Tax Appellate Tribunals, and other income tax authorities/forums. He also advises Indian and multinational groups on complex tax issues and compliances. He has been featured in many reported judgments in leading tax journals/portals like Taxsutra, ITR, CTR, Taxman, ITD etc. He has over 16 years of experience in handling tax litigation matters and has written several articles and research papers. He has been a regular contributor to business magazines and newspapers on various income tax issues. He was also appointed as one of the eminent writers in the “Panel of Eminent Writers” constituted by Taxman. Rohit Garg is a law graduate with professional qualifications of a Chartered Accountant (ICAI) and Company Secretary (ICSI).
Carrie Lui is a special counsel in Baker McKenzie Hong Kong office. She advises on a wide range of tax matters with particular focuses on corporate restructuring, merger and acquisitions, private equity and investment funds and tax disputes. Carrie Lui is experienced across a broad range of sectors and industries.
Alison Tsang is an associate in Baker McKenzie’s Hong Kong office and a member of the Firm’s Tax & Trade Practice Group. Her practice focuses on Hong Kong tax advisory work, tax planning, and Hong Kong and China trade and customs matters.
Amy Ling advises multinational companies on a range of issues relating to PRC tax and legal implications of investments in China, including mergers and acquisitions, divestitures, reorganizations, post acquisition integration, licensing, retail structures, supply chain structures and individual income taxation matters.
Marie-Laure Hublot est avocate associée au sein du cabinet PwC Société d’avocats. Elle assiste depuis presque 30 ans les groupes en matière de structuration et de défense de leurs politiques de prix de transfert. Marie-Laure Hublot est responsable de l’équipe Prix de Transfert de PwC Société d’avocats. Elle est docteur en droit, diplômée de l’université Panthéon-Assas.
Laurent Pouille est associé fondateur du cabinet LS2P Avocats. Il accompagne des groupes cotés ou non cotés et conseille les directions opérationnelles. Il conseille des particuliers dans un contexte international. Il intervient en particulier pour les restructurations, les contrôles et contentieux fiscaux. Il est membre de l’International Fiscal Association (IFA) et de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF). Il a enseigné pendant plus de dix ans au sein du séminaire de fiscalité internationale du master 2 de fiscalité appliqué UPEC Paris 12. Auteur d’un ouvrage et de plusieurs articles chez LexisNexis, il est également en charge de la rédaction des fascicules sur la vérification de comptabilité pour le JurisClasseur. Laurent Pouille est diplômé de l’IDA, titulaire d’un master 2 de droit fiscal de Paris I et est docteur en droit.
Salomé Zanna est doctorante au sein de l’Université Aix-Marseille et attachée temporaire d’enseignement et de recherche au sein de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Elle réalise une thèse sur « Les groupes de sociétés et l’assiette de l’impôt» sous la direction du Professeur Olivier Négrin et de Monsieur Georges Cavalier.
Bruno Sibilli est rapporteur public à la Cour administrative d’appel de Paris.
Muriel Deroc est Premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel, actuellement rapporteur près la 3e chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles. Elle est également rapporteur général adjoint au sein de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Quentin Oyon est titulaire du brevet d’avocat suisse. En Suisse, il est collaborateur auprès de l’Etude Kellerhals Carrard (bureau de Lausanne), l’une des études majeures en Suisse. Me Quentin Oyon est actuellement détaché auprès de Macfarlanes LLP, au sein du département clientèle privée.
Mariana de Almeida Costa est avocate associée et travaille chez Abreu Advogados depuis 2020, actuellement dans l’équipe fiscale. Elle concentre son activité sur la clientèle privée, avec une assistance tant au niveau national qu’international. Son expérience professionnelle comprend le conseil aux clients individuels et aux groupes familiaux sur diverses questions fiscales et de sécurité sociale. Elle aide également ses clients à se redomicilier au Portugal.
Cyril Nourissat, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3. Il dirige l’équipe de droit international, européen et comparé (EDIEC – EA 4185) ainsi que le DU Droit notarial international. Il est, ou a été, expert auprès du Ministère de la justice, de la Commission européenne ou de la Conférence de La Haye. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés aussi bien au droit européen des affaires qu’au droit international privé.
Professeur agrégé de droit privé à l’Université Paris-Dauphine, Louis Perreau-Saussine est spécialisé en droit international privé et de droit immobilier. Il dirige le programme gradué en Droit PSL, programme de formation à la recherche juridique, commun à l’Université Paris-Dauphine et à l’Ecole Normale supérieure-Ulm. Il est l’auteur de nombreux articles touchant à la gestion internationale de patrimoine, en français et en anglais.
Line-Alexa Glotin est avocat associé au sein d’UGGC Avocats (département fiscal & cientèle privée). Elle est également chargé d’enseignement à l’Université Paris Dauphine en Master 1 Patrimoine et à l’Executive Master Droit et Gestion internationale du Patrimoine. Membre de l’IACF et de l’ACE, de l’International Bar Association et de l’International Academy of Estate and Trust Law, elle est vice-présidente de STEP France. Line-Alexa Glotin est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés au trust et au droit fiscal international.
Alice Meier-Bourdeau, docteur en droit, a la particularité d’être le premier officier ministériel citoyen d’un autre État membre de l’Union européenne, à savoir l’Allemagne. Avocate associée depuis 2011 au sein du cabinet d’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, le cabinet Meier-Bourdeau Lécuyer et associés, elle est plus particulièrement en charge, devant la Cour de cassation, du contentieux de droit privé, de droit international privé, de droit patrimonial et extra-patrimonial de la famille et de droit social. Devant les juridictions administratives du fond et le Conseil d’État, elle intervient notamment dans les contentieux de la fonction publique, d’urbanisme et de référés.
Maître Angélique Devaux est notaire à Paris au sein de l’étude Cheuvreux et responsable du pôle « droit patrimonial international ». Elle accompagne en matière d’acquisition, de structuration et de transmission de biens immobiliers en France au service d’une clientèle internationale. Titulaire d’un LL.M de droit américain de l’Université d’Indiana, Robert McKinney School of Law aux États-Unis, elle est chargée d’enseignement à l’Université Paris Dauphine et à l’Aurep.
Jeanne Marcilhacy est collaboratrice au sein du cabinet Arkwood depuis 2022. Elle conseille et assiste la clientèle privée française et étrangère dans des dossiers d’investissement immobilier en France. Elle intervient également dans des dossiers de planification civile et fiscale et de règlement de successions internationales. Elle avait auparavant effectué plusieurs stages au sein du cabinet BWG à Paris et au sein de l’étude notariale Michelez à Paris, et travaillé au sein du family office SAGIS Asset Management. Jeanne Marcilhacy est diplômée du master Droit privé général de Paris X (Université Paris Nanterre) et du mastère spécialisé Gestion de patrimoine (Université Paris Dauphine-PSL). Elle est inscrite au Barreau de Paris depuis 2022.
Titulaire du CAPA, Louis Poumeaud est diplômé de l’Université Paris Dauphine-PSL où il a suivi une formation en Droit du Patrimoine (Master 223) et Fiscalité (Master 221). Il est doctorant au sein de cette même université et rédige une thèse sur le thème « Sociétés et libéralités » sous la direction du Professeur Sophie Schiller. Louis Poumeaud est également chargé d’enseignements en fiscalité et droit privé.
Guillaume Drouot, docteur en droit de l’Université Panthéon-Assas, est professeur agrégé à l’université de Bordeaux. Il assure des enseignements en droit civil et co-écrit la chronique mensuelle de droit des successions à la Revue juridique personne et famille.
Fanny Hartman est maître de conférences à l’Université de Picardie Jules Verne, membre du CEPRISCA, spécialiste de droit de la famille et de droit patrimonial de la famille. Elle dirige le master droit notarial et la licence professionnelle métiers du notariat à l’Université de Picardie Jules Verne.
Raphaël Gauvain est avocat au Barreau de Paris depuis 2001, et fut Député de 2017 à 2022. Sa pratique est dédiée aux contentieux, principalement la défense pénale, étendue aujourd’hui aux investigations internes et à la conformité. Lors de son mandat de député (2017-2022), il fut très actif sur les enjeux liés à la souveraineté économique et au renforcement de la compétitivité des entreprises : protection du secret des affaires, enjeux liés aux législations extraterritoriales, évaluation de la loi Sapin 2, lanceurs d’alerte, renforcement de la lutte contre la corruption, et secret professionnel des avocats. Il a été Premier Secrétaire de la Conférence en 2005. S’il a fondé et dirigé pendant 11 ans une boutique française de contentieux avant son mandat, il est aujourd’hui co-dirigeant d’une pratique Éthique, Investigations et Défense, d’un cabinet international.
Élodie Dale est juriste-consultant et référent en droit de l’enregistrement, au CRIDON Sud-Ouest. Elle intervient auprès des notaires en droit de l’enregistrement (donation, donation-partage, partage, succession, etc.). Elle dispense notamment des formations auprès du notariat et participe à l’activité éditoriale du CRIDON Sud-Ouest (fiches pratiques) dans ces matières. Elle est titulaire du diplôme supérieur du Notariat obtenu à l’Université de Toulouse.
Cédric Durassier est juriste-consultant en droit de la famille, et référent formation, au CRIDON Sud-Ouest. Il intervient auprès des notaires, en droit extrapatrimonial (filiation, adoption, etc.) et patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, successions et libéralités, etc.). Il dispense notamment des formations auprès du notariat (liquidations de succession ; donations-partages ; démembrements de propriété, etc.) et participe à l’activité éditoriale du CRIDON Sud-Ouest (fiches pratiques, brochures). Il est diplômé de l’Université de Bordeaux (Master recherche, droit privé général).
Isabelle Cap est juriste-consultant en droit de la famille, et référent édition, au CRIDON Sud-Ouest. Elle intervient auprès des notaires, en droit extrapatrimonial (filiation, adoption, etc.) et patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, successions et libéralités, etc.). Elle dispense notamment des formations auprès du notariat (liquidations de succession ; donations-partages ; conjoint survivant, déclaration de succession, etc.) et participe à l’activité éditoriale du CRIDON Sud-Ouest (fiches pratiques, brochures). Elle est titulaire du diplôme supérieur du Notariat obtenu à l’Université de Bordeaux.
David Epailly est responsable pédagogique et scientifique INAFON sud-ouest et coordinateur national de la filière droit patrimonial de la famille. Fondateur d’ALS Assistance Liquidation System et concepteur des logiciels ALS.Not (www.alsnot.fr), il est également enseignant à l’INFN et ancien consultant du CRIDON Sud-Ouest.
Magistrat administratif issu de l’ENA, diplômé de Sciences-Po et de l’Inalco, actuellement rapporteur public au Tribunal administratif de Montreuil, spécialisé en fiscalité des grandes entreprises et groupes ( DGE, DVNI, DNEF notamment).
Ancien élève de l’Ecole nationale d’administration (promotion Molière), Tancrède Lahary est magistrat au tribunal administratif de Paris. Il est rapporteur public depuis septembre 2022.
Dylan Evanno est avocat, collaborateur au sein de PwC Société d’Avocats depuis 2022. Il est spécialisé en corporate tax et fiscalité internationale.
Stefanie Kavanagh est senior associate au sein du groupe de fiscalité fédérale et internationale d’Alston & Bird à Washington, DC. Elle est spécialisée en matière de prix de transfert, de planning fiscal international et en matière de structuration d’entités commerciales nationales et internationales. Elle assiste les entreprises multinationales dans l’obtention d’accord préalables en matière de prix de transfert (APP) et des procédures amiables auprès de l’IRS et des autorités fiscales étrangères. Elle conseille également des sociétés de placement immobilier (tant privées que cotées en bourse) sur de nombreuses questions fiscales et assiste dans le cadre d’acquisitions et de cessions, ainsi que d’offres publiques d’actions et de titres de créance.
Richard Slowinski est associé au sein du groupe de fiscalité fédérale et internationale d’Alston & Bird à Washington, DC. Depuis plus de 25 ans, il conseille des clients sur des questions fiscales, en particulier sur les prix de transfert, les conventions fiscales et plus généralement sur les questions de fiscalité internationale. L’expérience de Richard couvre plusieurs secteurs, notamment le transport, les produits de luxe, la finance, l’hôtellerie, l’électronique, l’alimentation et les boissons, l’aérospatiale, les produits pharmaceutiques et la vente au détail. Ses clients lui font confiance pour obtenir l’approbation de l’IRS et des autorités fiscales étrangères sur les méthodologies de prix de transfert et les structures transfrontalières adaptées à leurs activités.
Mélanie Arrighi est avocate au sein du cabinet Deloitte Société d’Avocats.
Alice de Massiac est avocat associée du cabinet Deloitte Société d’Avocats. Elle a développé depuis plus de 20 ans une large expertise en accompagnant de grands groupes en France et à l’international, tant en conseil qu’en contentieux, anticipant les impacts dans les comptes consolidés des recommandations proposées. Alice de Massiac dispose également d’une expertise reconnue dans l’amélioration de la fonction fiscale et la mise en place d’outils de gestion fiscale. Elle dirige en outre le Comité scientifique fiscal du cabinet Deloitte Société d’Avocats.
Fabienne Guinaudeau est avocat senior-manager au sein du cabinet Deloitte Société d’Avocats. Elle accompagne depuis 2014 les groupes sur des problématiques d’impôt dans les comptes consolidés, de gestion du taux effectif d’impôt et dans le cadre d’audits fiscaux complexes. Elle participe également à des missions de mise en place et déploiement d’outils de gestion de la fonction fiscale.
Fabien Billiaert, avocat au barreau de Paris et associé au sein du cabinet Arsene, accompagne depuis près de 15 ans ses clients français et internationaux (grands groupes, PME, start-ups) dans la gestion de leurs problématiques de fiscalité internationale et de prix de transfert, et des contrôles ou contentieux fiscaux associés.
Isadora Janssen is an associate in Sullivan & Cromwell’s London office advising on general U.K. corporate tax matters.
Kaël Braci-Djamah est avocat collaborateur en Corporate Tax au sein du cabinet PwC Société d’Avocats. Il intervient en conseil sur les aspects fiscaux des groupes français et multinationaux, tant dans le cadre de leurs problématiques fiscales quotidiennes que de leurs opérations de restructuration. Il a également développé une expertise en matière de contrôle et de contentieux fiscal.
Maëlys Carpentier est collaboratrice senior au sein du département dédié aux Services financiers du cabinet PwC Société d’Avocats. Elle a rejoint le cabinet en 2020 et accompagne depuis de nombreux clients dans les secteurs de la banque, de la gestion d’actifs et de l’assurance.
Guillaume Barbier est avocat fiscaliste responsable du French Desk de PwC LLP aux États-Unis (New York) dédié au conseil fiscal international aux entreprises en France et aux États-Unis. Il conseille les sociétés et fonds d’investissement dans leurs opérations d’investissement, de financement, de structuration, de fusion & acquisition et de développement en France, en Europe et aux États-Unis et les aide à appréhender efficacement l’environnement fiscal français, américain et international (Pilier 2, GILTI, etc.). Guillaume Barbier est diplômé, en France, de l’Université de Paris II Panthéon-Assas (Master 2 – Droit Fiscal ; Institut de Droit de Affaires ; Master 1 – Droit des affaires et fiscalité) et de l’Université Dauphine-PSL Paris (Master 2 – 221 – Fiscalité de l’Entreprise) et, de Duke Law School (Master of Law) aux États-Unis, Caroline du Nord. Il est l’auteur de nombreux articles concernant, notamment, la fiscalité américaine des sociétés et plus récemment les travaux BEPS … Continuer la lecture de « BARBIER Guillaume »
Christophe Horel est expert comptable et collaborateur au sein de PwC Société d’Avocats. Il est spécialisé en consolidation, en reporting fiscal et en Tax accounting et assiste des groupes français ou étrangers sur ces problématiques.
Milena Barreau est avocat fiscaliste et collaboratrice au sein de PwC Société d’Avocats. Milena intervient en fiscalité directe des entreprises et en fiscalité internationale depuis une dizaine d’années et assiste des groupes multinationaux français ou étrangers, dans leurs opérations exceptionnelles, la gestion de leur fiscalité au quotidien et leurs contrôles et contentieux fiscaux.
Jeanne Castelle travaille chez PwC Société d’Avocats au sein du département fiscalité des entreprises depuis 7 ans et dispose de plus de 10 d’expérience dans ce domaine. Elle assiste les grands groupes en fiscalité française et internationale sur des questions de structuration, de fiscalité générale des entreprises ou dans le cadre de contrôles et contentieux fiscaux. Elle a par ailleurs une forte expérience dans la gestion de projets impliquant différents domaines d’expertises et juridictions.
Magalie Le Pommelec est avocat spécialisé en fiscalité des entreprises, collaboratrice au sein de PwC Société d’Avocats qu’elle a rejoint en 2011. Elle assiste des groupes multinationaux français ou étrangers, dans leurs opérations exceptionnelles et dans la gestion de leur fiscalité au quotidien.
Laura Nguyên-Lapierre est avocate au barreau de Paris. Elle exerce au sein de l’équipe fiscalité internationale et prix de transfert du cabinet Baker & McKenzie AARPI à Paris depuis 2010, en conseil et contentieux. Elle assiste une clientèle de multinationales dans la conception et mise en œuvre de politiques de prix de transfert et dossiers de documentation prix de transfert. Elle intervient sur toutes questions de fiscalité internationale, notamment en matière d’analyse conventionnelle, de conversion de structures commerciales, de mise en place de data centers, d’analyse SaaS, etc. Elle assiste les entreprises dans le cadre de leurs contrôles fiscaux, ainsi qu’en matière de prévention et résolution des différends au niveau international, notamment procédures d’accords préalables en matière de prix de transfert, procédures amiables, négociations avec les autorités compétentes.
Jean-Claude Bouchard est avocat, spécialiste de TVA et taxes indirectes. Il a exercé pendant plus de 40 ans au sein du cabinet d’avocats CMS Francis Lefebvre et du cabinet Taj. Jean-Claude Bouchard est l’auteur de l’ouvrage « La TVA appliquée aux immeubles » (Éd. EFE, 2012) Il est président d’honneur de l’Association des praticiens de la TVA européenne (APTE). Il est aussi membre de l’International VAT Association (IVA) et du VEG (VAT Expert Group)
Sophie Dorin est avocat, fondateur du cabinet Sophie Dorin – Société d’avocats. Elle intervient depuis plus de 20 ans auprès de ses clients sur toutes les problématiques de TVA et taxes indirectes et sujets de place. Elle a exercé au sein de structures telles que E&Y, Andersen Legal, Deloitte, Taj et Bird & Bird. Sophie Dorin est l’auteur de plusieurs fascicules de la collection du JurisClasseur Fiscal Chiffre d’Affaires (LexisNexis), et aussi, avec Patrick Fumenier, de l’ouvrage « Crédit-bail immobilier : la gestion fiscale en pratique » (Éd. EFE, 2009). Sophie Dorin est également enseignante au sein du Master 221 de l’Université Paris Dauphine-PSL. Elle est régulièrement invitée à effectuer des actions de formation au sein d’universités et de grandes écoles sur des sujets de fiscalité internationale. Elle est membre de l’Association des praticiens de la TVA européenne (APTE) et de l’Association des Femmes Fiscalistes (A3F).
Ambroise Lecoeur a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2011 où il intervient auprès de groupes internationaux sur les aspects fiscaux de leurs opérations de restructuration. Il assiste également les entreprises dans le cadre de procédures de vérification de comptabilité et de contentieux. Il a effectué un détachement de six mois au sein de la direction fiscale internationale d’un groupe multinational. Il intervient également auprès d’une clientèle patrimoniale sur des sujets de fiscalité internationale et contentieuse. Ambroise Lecoeur est titulaire (2009) du Magistère de juriste d’affaires – DJCE de l’Université Paris II – Panthéon Assas. Il dispense une formation en matière de fiscalité internationale dans le cadre du Master 2 de Droit économique de l’Union Européenne (Univ. Paris I) et des DJCE de Strasbourg et Aix-Marseille. Ambroise Lecoeur est membre de l’IFA et président du YIN (Young IFA Network) de la branche française de l’IFA depuis juillet 2022.
Delphine Groux a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2019. Elle intervient auprès de groupes internationaux, tant en conseil qu’en contentieux sur les aspects fiscaux de leurs opérations et ponctuellement dans le cadre de missions de prix de transfert. Elle assiste en particulier les entreprises dans le cadre de leurs opérations de restructuration. Elle intervient également ponctuellement auprès d’une clientèle patrimoniale sur des sujets de fiscalité internationale. Elle a effectué deux détachements de quatre à six mois au sein de la direction fiscale internationale de groupes internationaux. Elle a été également détachée au sein de CMS Adonnino Ascoli & Cavasola Scamoni à Rome en 2023. Delphine Groux est titulaire d’un Master 2 de Droit fiscal de l’Université Paris II – Panthéon Assas (2018) et d’un Mastère spécialisé de Droit des affaires internationales et management de l’ESSEC Business School (2019). Elle est membre de l’IFA depuis janvier 2023.
Cyril Sniadower est avocat indépendant et intervient en droit fiscal et droit douanier. Il exerce depuis 2011, après avoir passé une dizaine d’années à la direction de la législation fiscale, où il a été en charge successivement des sujets de fiscalité indirecte (TVA, accises, etc.) et d’impôt sur les sociétés. Il a été membre de l’Association des praticiens de la TVA européenne de 2011 à 2019 et chargé d’enseignement en fiscalité à l’Université Paris-Est Créteil et à l’Université Paris-Dauphine de 2015 à 2019. Il publie régulièrement des articles de fond dans les revues spécialisées, ainsi que sur son blog (https://consultation.avocat.fr/blog/cyril-sniadower/).
Guillermo Canalejo a rejoint Uría Menéndez en 1997 et est associé de notre cabinet depuis 2007. Il est responsable du Groupe de pratique d’Uría Menéndez spécialisé dans le Proche-Orient. Il jouit d’une vaste expérience en matière de fiscalité des entreprises et est spécialisé dans la planification fiscale internationale, domaine dans lequel il assiste des multinationales aussi bien espagnoles qu’étrangères. Enfin, il dispose d’une large expérience dans les opérations de private equity et autres instruments de placement collectif ainsi qu’en matière de planification fiscale de grands patrimoines.
Adrien Soumagne est avocat au sein de l’équipe de Droit fiscal du cabinet Bredin Prat. Il intervient principalement sur des sujets de fiscalité transactionnelle (en particulier, la structuration des opérations de rachat avec effet de levier) et conseille également les entreprises (notamment du secteur du numérique) et les particuliers lors de contrôles et contentieux fiscaux ou de procédures amiables telles que les accords préalables de prix de transfert. Il dispose par ailleurs d’une expertise spécifique en matière de fiscalité des actifs numériques et des activités s’y rapportant. Il est l’auteur de plusieurs articles et est chargé d’enseignement à HEC Paris et à l’Université de Bordeaux. Adrien Soumagne est diplômé de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne (Master 2 Droit des affaires et fiscalité) et de HEC Paris (Grande Ecole, Majeure Stratégie fiscale et juridique internationale).
Farouk El Youssoufi, élève avocat, réalise actuellement (avril 2023) son alternance au sein de l’équipe fiscale de Hogan Lovells Paris.
Maryll Pizzetta est collaboratrice au sein de l’équipe fiscale de Hogan Lovells Paris. Elle a acquis une solide expérience en matière de fiscalité transactionnelle et assiste également les entreprises et personnes physiques dans toutes leurs problématiques fiscales internationales, tant en matière de fiscalité directe que de fiscalité indirecte.
Marine Plançon, élève avocate, réalise actuellement (avril 2023) son stage final au sein de l’équipe fiscale de Hogan Lovells Paris.
Charlotte Le Roux est avocate au sein de l’équipe commerciale de Hogan Lovells Paris. Ses domaines d’intervention couvrent essentiellement les contrats commerciaux et les questions règlementaires relatives aux technologies de l’information, aux données, à la cybersécurité et aux télécommunications. Elle donne également des cours de droit de la protection des données à l’université Paris II Panthéon-Assas.
Après avoir rejoint le cabinet Hogan Lovells Paris en 2014, Patrice Navarro est désormais associé de l’équipe commerciale. Ses principaux domaines d’intervention couvrent les contrats commerciaux, la protection des données et de la vie privée ainsi que les technologies de l’information.
Xenia Legendre est avocate, managing partner de Hogan Lovells Paris dont elle dirige l’équipe fiscale.
Laurent Chesneau est docteur en droit et maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3.
Fabia Gnädinger est avocate suisse et experte fiscale diplômée. Elle est collaboratrice senior au sein de l’équipe fiscale de Lenz & Staehelin à Genève, en Suisse. Son expertise se concentre sur la clientèle privée, y compris la fiscalité individuelle et la planification successorale où elle conseille les HNWI et UHNWI suisses et étrangers. Sa pratique couvre en particulier les délocalisations, la gouvernance familiale et la planification successorale et matrimoniale, ainsi que tous les aspects fiscaux qui y sont liés. Elle possède en outre de l’expérience dans le conseil juridique et fiscal des institutions caritatives. Les besoins de la clientèle privée nécessitant souvent une compréhension des domaines adjacents du droit fiscal, elle détient également des connaissances en matière d’immigration, d’immobilier, de droit commercial général et de droit des sociétés. Elle parle le français, l’anglais et l’allemand.
George Mitkov est avocat chez Macfarlanes LLP, l’une des plus éminentes études d’avocats de la City à Londres. Au sein du département Clientèle privée de l’étude, il conseille ses clients en matière de droit successoral (testaments, donations, œuvres caritatives, trusts, fondations) et de planification fiscale, sur un plan international et transfrontalier.
Floran Ponce est associé du cabinet Lenz & Staehelin à Genève, en Suisse. Il est avocat et expert fiscal diplômé. Il est spécialisé dans tous les aspects liés à la fiscalité des transactions, la fiscalité patrimoniale et les litiges fiscaux. Il travaille notamment pour des fonds de capital-investissement, des gestionnaires de fonds, des sociétés multinationales, des banques, des cadres dirigeants, de familles fortunées et des family offices. Floran Ponce est membre de plusieurs associations professionnelles actives dans le domaine de la fiscalité. Il enseigne également des cours spécialisés de fiscalité dans un programme de Master de l’Université de Genève et dans le cadre de la formation spécialisée menant au diplôme d’Expert fiscal en Suisse. Il parle le français, l’anglais, l’allemand et l’espagnol.
Edward Reed est associé chez Macfarlanes LLP, l’une des plus éminentes études d’avocats de la City à Londres. Au sein du département Clientèle Privée de l’étude, il conseille ses clients en matière de droit successoral (testaments, donations, œuvres caritatives, trusts, fondations) et de planification fiscale, sur un plan international et trans-frontalier. Formé à la fois au Royaume-Uni et en France, il a développé une grande maîtrise des problématiques de l’interaction du droit civil avec le common law et agit, en particulier, pour le compte d’une clientèle francophone et Italienne. Il intervient également en matière de droit de l’immigration, pour le compte de particuliers et de personnes morales. Edward Reed est membre de la Charity Law Association, de la Law Society et de la Immigration Law Practitioners’ Association. Il est également administrateur de la trust company de Macfarlanes, Embleton Trust Corporation Limited. Il est trustee de bon nombres de trusts prives … Continuer la lecture de « REED Edward (IP) »
Maria Inês Assis est diplômée en droit de la Faculté de droit de l’Université Nova (2007). Elle est actuellement associée professionnelle au sein de l’équipe fiscale d’Abreu Advogados. Après avoir obtenu en 2013 un LLM sur la fiscalité internationale à l’ITC Université de Leiden, elle s’est spécialisée dans les questions internationales. Maria Inês Assis a une grande expérience dans le conseil aux particuliers, aux groupes familiaux, aux entrepreneurs, aux family offices, fiduciaires et banques privées en matière de gestion, de protection et de transmission intergénérationnelle des actifs familiaux d’une manière fiscalement efficace. Elle conseille également ses clients sur les délocalisations au Portugal, la fiscalité des investissements transfrontaliers et les restructurations d’entreprises familiales, et les aide à déterminer comment structurer leur patrimoine, notamment les investissements immobiliers.
Exerçant au Grand duché de Luxembourg, Vincent Cornilleau conseille une clientèle française et internationale. Il s’appuie principalement sur les techniques liées à liberté contractuelle appliquées à l’estate planning et la gestion de patrimoine, comme l’assurance vie et la société civile. Il est intervenant auprès d’écoles de commerce et d’universités, et auteur de nombreux ouvrages spécialisés dont notamment « Pratique du démembrement de propriété » aux éditions Lexis Nexis, « Le droit patrimonial luxembourgeois, aspects civils et fiscaux » aux éditions Kluwer, « Cas d’ingénierie patrimoniale dans un contexte franco-belge » aux éditions Larcier et « Guide l’assurance vie » aux éditions Lexis Nexis.
Andrea Gallizioli est un expert fiscal italien associé au cabinet d’avocats Gatti Pavesi Bianchi Ludovici. Son activité se concentre sur les fusions et acquisitions, les plans d’intéressement des cadres, la fiscalité personnelle et le droit fiscal international. Il a également acquis une expérience significative dans la planification des successions personnelles et des trusts, ainsi que des entités à but non lucratif. Il est l’auteur de plusieurs publications sur les questions fiscales et intervient fréquemment dans des cours post-universitaires.
Olivier Dal Farra est Tax Partner au sein de Baker McKenzie Luxembourg. Sa pratique se concentre à la fois sur la planification fiscale (structuring, optimisation) et sur les aspects de conformité fiscale (gestion des risques anti-abus, obligations déclaratives, contentieux fiscaux). Il conseille des firmes de capital investissement, des institutions financières, et des familles fortunées/ family offices. Il intervient notamment dans le cadre de conseils fiscaux portant sur les structures de sociétés holding à dimension internationale, conseillant sur la structuration d’investissement, la gouvernance, la transmission patrimoniale, les questions de conformité fiscale et assiste encore dans le cadre de dossiers contentieux fiscaux. Il est l’auteur d’un ouvrage spécifique concernant les sociétés luxembourgeoises « Luxembourg holding companies – Domestic and International tax aspects » publié en 2022.
Inbal Faibish Wassmer est responsable de la succursale de Zürich au sein du département fiscal du cabinet. Elle a des années d’expérience professionnelle dans le conseil aux particuliers fortunés et aux familles ayant des entreprises et des activités internationales, ainsi qu’aux institutions financières israéliennes et internationales. Elle possède une expertise unique en matière de fiscalité et de planification fiscale internationale, et fournit des conseils juridiques concernant les trusts, les successions, la planification fiscale internationale pour les patrimoines familiaux, l’assurance, la philanthropie, la réglementation financière et l’immigration. En outre, Inbal Faibish Wassmer donne des conseils sur les procédures judiciaires engagées devant les autorités israéliennes et étrangères. Elle donne régulièrement des conférences sur la fiscalité, la planification internationale des patrimoines familiaux et des successions. Elle participe également à des forums professionnels et rédige des articles sur la réglementation fiscale, les trusts et les clients privés en Israël. Parallèlement à ses activités professionnelles, … Continuer la lecture de « FAIBISH WASSMER Inbal »
Lydia Kopiejwski est avocate au Barreau de Barcelone et exerce au sein du département fiscal de Cuatrecasas. Elle conseille les particuliers et les entreprises en fiscalité espagnole, notamment, sur leurs problématiques transfrontalières. Elle assiste les clients particuliers sur leur changement de résidence (notamment, mobilité professionnelle) et en matière de planification patrimoniale et successorale. Elle conseille également les sociétés étrangères dans le cadre de leurs projets d’investissement et restructurations en Espagne. Elle a débuté sa carrière d’avocate en France, où elle a exercé pendant 4 ans au sein du cabinet August & Debouzy, avant de rejoindre le cabinet Cuatrecasas en Espagne en 2018. Elle est diplômée d’une licence de droit franco-espagnol (Université de Cergy-Pontoise), d’une maîtrise de droit des affaires et fiscalité (Université Paris II – Panthéon Assas) et du DJCE, certificat de spécialité Droit fiscal (Université Montpellier I).
Emilie Van Goidsenhoven est associée chez Tiberghien et active au sein du cabinet Tiberghien depuis 2008. Elle conseille et assiste les clients privés ainsi que les entreprises familiales, belges et étrangers, dans un contexte national et international en matière de fiscalité directe, de mobilité internationale des familles et d’organisation patrimoniale. Elle dispose par ailleurs d’une grande expertise et d’un important réseau professionnel dans le contexte de la fiscalité franco-belge, notamment dans le cadre d’investissements immobiliers, de délocalisations et d’organisation patrimoniale. Emilie Van Goidsenhoven est présidente de l’Estate Planning Skill Group et co-responsable de sa branche franco-belge (Paris-Bruxelles-Lille). Elle assiste un grand nombre de familles et leurs entreprises familiales et ce non seulement sur le plan fiscal mais également dans le cadre de la mise en place de leur gouvernance familiale et d’entreprise. Emilie Van Goidsenhoven est également reconnue en tant que médiateur en affaires familiales.
Christophe Coudron a commencé sa carrière comme professeur adjoint de droit et travaille comme avocat chez Tiberghien de 1999 à 2001 et depuis 2003. Il se concentre notamment sur le droit fiscal international et européen (principalement l’impôt sur le revenu), l’impôt sur les sociétés (avec un accent particulier sur les banques et les compagnies d’assurance, les réorganisations de groupes, les structures de fonds, les différents aspects du précompte mobilier, etc.), l’impôt des personnes physiques (avec un accent particulier sur les aspects fiscaux liés aux investissements) et les procédures fiscales. Il assiste ses clients dans le cadre de procédures fiscales (tant administratives que judiciaires) en Flandre, à Bruxelles et en Wallonie (Belgique). Christophe Coudron est l’auteur de plusieurs publications fiscales, notamment dans “Fiscoloog”, “Fiscale Actualiteit”, “Tijdschrift voor Fiscaal Recht” et “Tijdschrift voor Financieel Recht”. Il est co-auteur du Manuel Tiberghien (revenus mobiliers et retenue à la source). Il a également été … Continuer la lecture de « COUDRON Christophe »
Jean-Luc PIERRE, professeur émérite de la faculté de droit de l’université Jean-Moulin (Lyon 3), est directeur scientifique de la Revue de droit fiscal et de la revue Droit des sociétés. Il est également directeur scientifique du JurisClasseur Procédures fiscales, et avocat associé du cabinet Requet Chabanel.
Aurélie Carrara exerce au sein du cabinet Akilys depuis sa création en janvier 2019 et a été promue au rang de counsel en 2021. Elle couvre l’ensemble des questions liées à la fiscalité générale des entreprises, incluant la fiscalité d’exploitation et la fiscalité des opérations exceptionnelles,, ainsi que des problématiques liées à la fiscalité patrimoniale notamment dans un contexte international. Elle intervient tant en matière de conseil que de suivi de contrôles fiscaux et de gestion des contentieux.
Vincent Morati est notaire associé depuis 2007 à l’Office de La Manufacture, à Annecy. Il est responsable du pôle « Organisation du Patrimoine Privé et d’Entreprise – Planification à l’International ».
Océane Sube est doctorante au Centre d’études fiscales et financières d’Aix-Marseille Université. Son travail de recherche porte sur « L’évaluation des droits sociaux non cotés en bourse en droit fiscal français ». Cette thèse est dirigée par le Doyen Jean-Luc Albert, Professeur de droit à Aix-Marseille Université et directeur-adjoint du Centre d’études fiscales et financières. Elle a travaillé pendant trois années au sein du Desk Patrimoine, service d’ingénierie patrimoniale de la banque privée du Crédit Agricole Alpes Provences, puisque sa thèse s’inscrit dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE). Sa mission a été d’élaborer diverses stratégies patrimoniales pour des particuliers, notamment des dirigeants. Parallèlement, elle a assuré des travaux dirigés en théorie générale de l’impôt et droit fiscal des affaires à Aix-Marseille Université. Elle est titulaire d’un Master 2 « Fiscalité personnelle et du patrimoine » et d’un DESU « Droit et pratique des affaires » d’Aix-Marseille Université.
Margaux Koch est collaboratrice du cabinet ARKWOOD SCP qu’elle a rejoint en janvier 2022. Elle accompagne régulièrement les dirigeants d’entreprise dans le cadre de la cession, transmission et restructuration de leur patrimoine professionnel (mise en place de holding animatrice, de stratégie d’apport-cession, Dutreil transmission, etc.). Elle intervient également auprès de clients français et internationaux sur toutes les problématiques en lien avec leur patrimoine immobilier familial (structuration, planification successorale, mise en location, etc.) et les assiste dans l’accomplissement de leurs obligations déclaratives (régularisation des avoirs détenus à l’étranger, déclarations annuelles de revenus, etc). Margaux Koch est diplômée du Master 2 Droit fiscal des affaires de l’université de Lille et a également étudié à l’Université de droit de Fribourg en Suisse.
Linda Remmas est avocat au sein du cabinet Arkwood SCP qu’elle a rejoint en 2022. Elle exerçait précédemment au sein de l’équipe fiscalité internationale du cabinet CMS Francis Lefebvre depuis 2019. Elle conseille et assiste les particuliers dans un contexte national et international. Elle intervient plus particulièrement sur des sujets relatifs à la gestion patrimoniale, aux investissements immobiliers, aux trusts, ainsi que sur les transferts de résidence fiscale. Elle est aussi amenée à traiter des problématiques fiscales des entreprises françaises et étrangères. Linda Remmas est titulaire d’un diplôme universitaire de l’Institut de Droit des Affaires (Université Paris 2 Panthéon Assas), d’un Master II de Droit et Fiscalité de l’entreprise (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne), et d’un Mastère Spécialisé en Droit et Management International de l’ESCP Europe.
Arnault Devis est collaborateur sénior du cabinet Arkwood SCP qu’il a rejoint en 2019. Il conseille les entrepreneurs et les familles sur toutes leurs problématiques fiscales, notamment internationales. Il intervient plus particulièrement pour les groupes familiaux dans leur stratégie de développement et leur transmission. Sa pratique couvre notamment les domaines suivants : – transmission et stratégie de développement des groupes familiaux : accompagnement des associés et dirigeants de sociétés familiales dans un contexte domestique ou international ; – planification successorale : organisation de la transmission du patrimoine professionnel ou privé dans un contexte domestique ou international ; – accompagnement des entrepreneurs : assistance dans la structuration ou la transmission de leur patrimoine professionnel (modalités de rémunération, structuration, organisation pré-cession de société, établissement des déclarations annuelles d’impôt sur le revenu et d’impôt sur la fortune immobilière et autres obligations déclaratives, etc.) ; Arnault Devis est diplômé d’un Master 2 de Droit … Continuer la lecture de « DEVIS Arnault »
Claire Tournier est collaboratrice du cabinet Arkwood SCP qu’elle a rejoint en 2022. Elle conseille et assiste une clientèle française et étrangère de familles et d’entrepreneurs mais également d’entreprises (TPE, PME et multinationales) dans le cadre de leurs obligations fiscales et de leurs relations avec l’administration. Sa pratique couvre tant le conseil et le suivi quotidien que l’accompagnement dans le cadre de contrôle fiscal et contentieux. Elle exerçait auparavant en fiscalité internationale et prix de transfert au sein du cabinet d’avocats Arsene depuis 2020. Claire Tournier est diplômée du Master 1 Droit des affaires de l’université Jean-Moulin Lyon III, qu’elle a effectué en échange à l’école de droit de l’université de Washington à Seattle, et du Master 2 Droit Fiscal de l’université Jean-Moulin Lyon III qu’elle a obtenu en 2016. Elle est inscrite au Barreau de Paris depuis janvier 2021.
Nadège Jullian est Professeur de droit privé, Université Toulouse Capitole, Centre de droit des affaires.
Titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat (DSN), Marc Sanjuan est notaire individuel à Bandol (Var). Après avoir exercé de nombreuses années dans des offices notariaux de taille importante, il a créé son office en 2018. Sa spécialisation acquise en droit de la famille lui permet de développer un conseil en gestion de patrimoine notamment dans le cadre de l’activité notariale courante de la clientèle de l’office.
Betty Toulemont est avocat associé de la société TZA, membre de l’IACF et de l’A3F. Elle intervient en fiscalité des entreprises et en fiscalité locale en qualité de conseil, dans le cadre d’audits ou de contrôle et contentieux fiscaux. Elle a co-rédigé plusieurs ouvrages portant sur la fiscalité locale.
David Ytier est docteur en droit public (thèse soutenue en 2019 et intitulée « Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l’égalité », publiée aux éditions Dalloz). Il est membre associé au sein du Centre d’études fiscales et financières (CEFF) de l’Université d’Aix-Marseille.
Professeur agrégé de droit public à la faculté de Droit et de Science politique d’Aix-en-Provence, Olivier Négrin est membre du Centre d’Études fiscales et financières de l’Université d’Aix-Marseille. Il dirige dans cette faculté le Magistère de Droit des affaires, Fiscalité et Comptabilité et le Master 2 de Droit et fiscalité de l’entreprise. Ses recherches portent principalement sur les sources du droit fiscal et la fiscalité des entreprises et du patrimoine. Il est l’auteur, avec les Prs. Jean Lamarque et Ludovic Ayrault, de l’ouvrage intitulé « Droit fiscal général » (LexisNexis, 4e éd., 2016) et commente annuellement, avec le Pr. Ludovic Ayrault, le Code de procédure fiscale (Dalloz, 29e éd., 2022).
Armin Madani exerce au sein du département fiscalité immobilière d’Arsene. Il est diplômé de l’Université Paris-Dauphine (Master 2, 221, Fiscalité de l’entreprise) et de HEC (Mastère spécialisé Droit et Management International). Il a auparavant travaillé au sein des cabinets Cazals Manzo Pichot Saint-Quentin, Baker Mckenzie et McDermott Will & Emery à Paris.
Franck Llinas est l’un des trois associés qui dirige le département immobilier au sein du cabinet Arsene dont il est associé depuis 2011. Son activité se concentre sur la fiscalité du secteur immobilier pour les entreprises et les particuliers. Il conseille les différents acteurs du secteur ; les foncières, les fonds immobiliers, les family offices, promoteurs et marchands de biens, acteurs français ou étrangers. Franck Llinas est diplômé du Magistère droit des affaires, fiscalité et comptabilité, du DESS de droit et fiscalité de l’entreprise et du DJCE de l’Université d’Aix-Marseille, il est aussi titulaire d’un diplôme universitaire de droit comparé (University College London). Il intervient au Master de droit et fiscalité de l’entreprise d’Aix-Marseille dans le cadre de l’enseignement afférent à la fiscalité du secteur immobilier, anime régulièrement des séminaires pour ses clients et participe à des colloques.
Emmanuel Kornprobst est professeur (h) des Universités et de l’ICH-CNAM de Paris. Auteur de nombreux ouvrages et rubriques de fiscalité immobilière, il est également consultant fiscal.
Céline Viessant est Professeur à Aix-Marseille Université, où est est membre du Centre d’Études Fiscales et Financières (UR 891) et codirige le Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine. Elle est également secrétaire générale de la Société Française de Finances Publiques (SFFP).
Christophe de la Mardière, agrégé des facultés de droit, est professeur du Conservatoire national des arts et métiers, titulaire de la chaire de fiscalité des entreprises. Il a été inspecteur des impôts et membre du comité de l’abus de droit fiscal.
Melanie Painchaux est maître de conférences HDR au CNAM, co-directrice du Master droit de’l’immobilier CNAM ICH, membre du laboratoire GEF du CNAM et membre associé du GREDIAUC d’AMU.
Xavier Cuérin est avocat depuis 2015 et associé depuis 2024 au sein du cabinet Arkwood, structure dans laquelle il a débuté sa carrière. Diplomé du Master 2 de Droit et Ingénierie Fiscale de l’Université Lyon III – Jean Moulin et d’un mastère spécialisé Droit et management international de l’ESCP Europe, il est spécialisé en fiscalité patrimoniale et conseille les entrepreneurs et les familles sur toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales et notamment transfrontalières. Son expertise porte en particulier sur les domaines suivants : – accompagnement des groupes familiaux et des entrepreneurs dans leur structuration, développement et transmission du patrimoine professionnel dans un contexte domestique et international ; – planification successorale, en particulier dans un contexte de transfert de résidence et de mobilité internationale des familles : pactes Dutreil, stratégies successorales multi-juridictionnelles, etc. ; – accompagnement des dirigeants-salariés dans la structuration et le traitement de leur package de rémunération lors de leur … Continuer la lecture de « GUÉRIN Xavier (IP) »
Vincent Mazeau est rapporteur public au Tribunal administratif de Paris. Il est diplômé de Sciences-Po Bordeaux (2011) et ancien élève de l’ENA (promotion Hannah Arendt, 2020).
Laurent Donnay de Casteau est avocat associé du cabinet Advisius (Bruxelles). Spécialiste en droit fiscal belge, sa pratique vise les sujets de fiscalité internationale de l’entreprise, des salariés et des dirigeants. Il est également chargé d’enseignement à l’ESCP-Europe, ainsi que correspondant belge pour Bloomberg.
Anne-Sophie Coustel est associée du cabinet Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP depuis 2007. Ses principaux domaines d’intervention couvrent la fiscalité des opérations de fusions-acquisitions, des opérations de marchés de capitaux et des opérations de réorganisation, tant dans un contexte français qu’international. Elle est membre de l’International Fiscal Association (IFA) ainsi que de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF).
Benoit Jarige est professeur d’université au Département des sciences comptables de l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal (ESG-UQAM). Il est également chercheur associé de l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) de l’Université de Bordeaux. Docteur en droit privé et sciences criminelles de l’Université de Bordeaux, il a soutenu le 24 mars 2022 une thèse intitulée « La fiscalité internationale des sociétés de personnes. Étude critique des images fiscales à la lumière des droits britannique et américain » (https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03654046).
Camille Ortiz est docteur en droit fiscal international (« Transparence et translucidité des sociétés en droit fiscal international », thèse, Toulouse, 2021), qualifié aux fonctions de maître de conférences.
Cécile Cabanne est magistrate administrative depuis 2006. Elle a exercé les fonctions de rapporteur au tribunal administratif de Toulouse de 2007 à 2010, avant d’être détachée, au titre de la mobilité, en qualité d’administrateur civil à la direction de l’administration pénitentiaire. Réintégrée au tribunal administratif de Dijon en 2013, elle a rejoint la cour administrative d’appel de Bordeaux en 2016. Elle est depuis 2018 rapporteure publique.
Pascal Jacquot a une pratique transversale du droit immobilier de plus de 25 ans, acquise tant en cabinet qu’en entreprise, en France et à l’étranger où il s’est expatrié. Il conseille la direction de FIDAL sur toutes les problématiques immobilières et anime la formation interne des avocats et juristes de FIDAL sur ces questions. Il anime la spécialité des baux commerciaux au sein de la Direction technique nationale de droit des sociétés et gère par ailleurs une clientèle d’enseignes, de foncières et de promoteurs, tant en conseil qu’en contentieux (urbanisme, contrats, structuration, financement et fiscalité).
Benjamin MATHIEU est enseignant-chercheur à l’université d’Orléans. Il y dirige le master droit et ingénierie du patrimoine (master fédéré à la FNDP). Ses enseignements et ses domaines de recherche se concentrent sur le droit international privé, la procédure civile et la rhétorique.
Florent Ruault a fondé son cabinet à Paris, en mai 2022, après avoir exercé la fiscalité pendant 18 ans à Neuilly-sur-Seine chez CMS Francis Lefebvre Avocats. Il a enseigné le droit fiscal à HEC, et l’enseigne actuellement à la Faculté Jean Monnet de l’Université Paris-Saclay. Il intervient aussi bien en conseil qu’en contentieux fiscal, pour les particuliers et pour les sociétés. Florent Ruault est connu pour son suivi de l’actualité fiscale et pour les articles dont il est l’auteur, notamment en fiscalité patrimoniale. Il est membre de l’IACF.
Géraldine Daly est avocat en droit fiscal à Lyon. Elle a exercé son activité au sein du cabinet KELTEN (anciennement ALCYACONSEIL FISCAL), pendant plus de 10 ans (de mars 2013 à septembre 2023). Auparavant, elle exerçait son activité chez PwC à Grenoble dans le département droit fiscal. Elle enseigne le droit fiscal à la faculté de droit de Lyon 3 depuis 2018, en tant que chargée d’enseignement en droit fiscal pour les M1, et intervenante en fiscalité patrimoniale pour les M2. Elle est également intervenue en fiscalité patrimoniale pour le M2 Droit Fiscal de la faculté de droit de Dijon de 2021 à 2023.
Dominique Legeais est professeur à l’Université de Paris Cité où il dirige le master droit des obligations civiles et commerciales. Il y dirige également le CEDAG .Il est l’auteur de nombreux ouvrages en droit commercial et des affaires.
Matthieu Buchberger est spécialiste en droit des affaires, et en particulier en droit des sociétés et en droit de l’entreprise. Il est co-rédacteur d’une chronique semestrielle paraissant au JCP E et consacrée aux cessions de droits sociaux.
Antoine Gouëzel est agrégé des facultés de droit et professeur à l’Université de Rennes depuis 2015, où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.
Marie Nicolle est Maître de conférences à l’Université Paris Cité où elle co-dirige le Master droit notarial.
Harold Brasnu est actuellement rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Nantes, en charge du contentieux fiscal.
Harold Brasnu est actuellement rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Nantes, en charge du contentieux fiscal.
Magistrat administratif depuis 2006, Xavier Pottier a d’abord exercé les fonctions de rapporteur à la Cour administrative d’appel de Bordeaux, avant d’être détaché, durant sept ans, dans les fonctions de chargé de mission pour les QPC au Secrétariat général du Gouvernement. Affecté depuis la rentrée 2017 à la 3e chambre de la 1re section du Tribunal administratif de Paris, compétente pour le contentieux des directions spécialisées de l’administration fiscale, il y exerce, depuis le printemps 2020, les fonctions de rapporteur public.
Marine Dupas est associée fondatrice du cabinet Arkwood SCP. Elle conseille les particuliers et les institutions financières en matière de fiscalité patrimoniale dans un contexte international. Son expertise est particulièrement reconnue dans les domaines suivants : – fiscalité et mise en conformité des trusts et entités assimilées et assistance à obligations déclaratives des trustees: Marine Dupas conseille de nombreux trustees institutionnels. Elle intervient notamment dans la stratégie d’utilisation de trusts lorsqu’un bénéficiaire est résident de France ou que le trust détient un actif français ; – conseil en matière d’assurance-vie luxembourgeoise: Marine Dupas assiste les compagnies dans l’élaboration de nouveaux produits financiers destinés au marché français et élabore des structurations sur-mesure pour leurs clients ; – structuration de l’investissement immobilier en France des clients du Moyen Orient: Marine Dupas est le conseil de référence de nombreuses familles fortunées du Moyen Orient. Elle les aide notamment à structurer leurs investissements immobiliers en … Continuer la lecture de « DUPAS Marine (IP) »
George Croft is an associate in Sullivan & Cromwell’s London office advising on general U.K. corporate tax matters, in particular the tax aspects of M&A, capital markets and banking transactions.
Edouard Marchand est élève-avocat au sein de l’École de formation professionnelle des barreaux du ressort de la cour d’appel de Paris (EFB) et diplômé du Master 2 de Fiscalité internationale de l’Université Paris II Panthéon-Assas ainsi que du Master 2 de Droit des affaires de cette même université. Il a effectué plusieurs stages en droit financier ainsi qu’en droit fiscal dans des cabinets anglo-saxons et des grandes entreprises.
Olivier Vergniolle est associé fondateur du cabinet Arsene-Taxand. Sa pratique englobe la fiscalité des transactions, notamment dans des contextes internationaux, l’assistance sur les problématiques fiscales opérationnelles de structuration et restructuration des groupes dans un contexte français et international et l’assistance à contrôle fiscal. La prise en compte de la dimension patrimoniale, notamment dans un contexte de transmission intergénérationnelle constitue également le cœur de son expertise. Il est un membre du Board du réseau international Taxand dans lequel il a développé des relations étroites avec de nombreux membres, en particulier Flicke Gocke Schaumburg (Allemagne) en raison d’une proximité linguistique et culturelle avec l’Allemagne. Olivier Vergniolle est également membre de l’IACF et de la Chambre de commerce franco-allemande.
La pratique de Philipp Windeknecht englobe la fiscalité patrimoniale, notamment la planification de la succession, à la fois en Allemagne et à l’international. Il assiste également des fondations et organismes d’utilité publique pour toutes les questions relatives à leur activité. Il est un membre actif du réseau international Taxand.
Paul Vendeville est avocat au sein du cabinet Arsene Taxand. Il intervient régulièrement en conseil sur les aspects fiscaux des opérations de groupes français et internationaux.
Vincent Frentzel est actuellement étudiant du LL.M. en fiscalité au Georgetown University Law Center (USA). Sa pratique englobe tous les aspects de la fiscalité internationale des particuliers et des entreprises, en particulier dans un contexte franco-allemand. Il a travaillé dans des cabinets en France et en Allemagne.
Arnaud de Nanteuil est professeur à l’Université Paris Est Créteil où il co-dirige le LLM en contentieux international des affaires. Il enseigne le droit international, le droit international économique, le droit de l’arbitrage et le droit fiscal international. Il est l’auteur de nombreuses publications en droit international et en droit international de l’investissement et de l’arbitrage. Il exerce également des missions de conseil, d’expert ou d’arbitre.
Jean-Louis Iten est professeur de droit à l’Université Paris 8 (Vincennes – Saint-Denis) et membre du Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et de l’Institut des Hautes études internationales de Paris 2 (IHEI). Spécialiste de droit international, il a consacré une grande partie de ses recherches à la justice internationale, à commencer par sa thèse sur « la détermination de l’objet du litige dans le procès international ». Il a également coécrit « les grandes décisions dans la jurisprudence internationale » dans la collection « Grands Arrêts » chez Dalloz. Parallèlement, il s’est intéressé à la question des droits humains entendus largement. Dans ce cadre, les droits des demandeurs d’asile ont particulièrement retenu son attention. En 2019, il a été désigné juge assesseur à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) par le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR).
Agrégé de droit public, Marc Pelletier est professeur à l’Université Paris 8 où il codirige actuellement le CRJP8. Marc Pelletier est également avocat associé du cabinet Racine où il est responsable de la pratique assistance à contrôle et contentieux fiscal. Il est membre de l’IFA et de l’IACF, dont il codirige la commission contrôle et contentieux.
Patrick Jacob est Professeur de droit international public à l’université Paris-Saclay (Université Versailles Saint-Quentin). Il est vice-doyen en charge des relations internationales de la faculté de droit et science politique et codirecteur de la mention de master droit international et européen.
Sylvie Cherrier est magistrate administrative depuis 2005, après avoir été avocate pendant plusieurs années puis juriste auprès de l’Agence Française de Développement. Elle a exercé ses fonctions d’abord au Tribunal administratif de Versailles, puis de Toulouse, avant de rejoindre la Cour administrative d’appel de Bordeaux, où elle a été rapporteure en chambre fiscale pendant six ans. Elle a rejoint la Cour administrative d’appel de Toulouse lors de sa création au début de l’année 2022. Elle y exerce depuis lors les fonctions de rapporteure publique dans la chambre fiscale.
Sylvie Cherrier est magistrate administrative depuis 2005, après avoir été avocate pendant plusieurs années puis juriste auprès de l’Agence Française de Développement. Elle a exercé ses fonctions d’abord au Tribunal administratif de Versailles, puis de Toulouse, avant de rejoindre la Cour administrative d’appel de Bordeaux, où elle a été rapporteure en chambre fiscale pendant six ans. Elle a rejoint la Cour administrative d’appel de Toulouse lors de sa création au début de l’année 2022. Elle y exerce depuis lors les fonctions de rapporteure publique dans la chambre fiscale.
Marie-Lorraine Henry est docteur en droit, diplômée notaire et avocat. Avec plus de 15 ans d’expérience aux côtés de la clientèle privée (banques privées / études notariales), elle est spécialisée en droit privé français et en droit international privé. Elle intervient dans les domaines suivants : – stratégie de structuration et de transmission de patrimoine : principalement les aspects civils et fiscaux de la structuration et de la transmission des patrimoines personnels et professionnels de clients privés et des chefs d’entreprise, nationaux et internationaux ; – opérations de transmission à titre gratuit et onéreux, dans un cadre amiable ou contentieux. Titulaire d’un LLM de la Boston University et inscrite au NY Bar, Marie-Lorraine Henry est également membre de la IBA (International Bar Association) – Private Client Group, membre du Comité juridique international de la FNDP et Professeur affilié à l’ESCP – Business school.
Marie Quévreux, spécialisée en fiscalité internationale, a 35 ans d’expérience au côté d’une clientèle internationale, personnes physiques et morales. Elle intervient dans les domaines suivants : – fiscalité des personnes morales et physiques dans un contexte international – application des conventions fiscales internationales pour éviter la double imposition – aspects fiscaux des transactions transfrontalières – assistance fiscale auprès de grands groupes internationaux Marie Quévreux est membre de l’IACF (Institut des avocats conseils fiscaux).
François Barrière est professeur à la faculté de droit de l’université Lumière Lyon 2. Il a été responsable du master 2 droit et pratique des contrats et est co-directeur du LL.M-MBA management stratégique des risques et droit des affaires et de la double licence droit et gestion. Il est président de la section de droit privé.
Sylvain Theux est le fondateur de HOLDING FORTUNE. Diplômé du Magistère de Juriste d’affaires et de Fiscalité à Paris II Assas, il est aussi titulaire du DESS de Droit Notarial, du DESS de Droit des Affaires et Fiscalité de Paris II et de la certification AMF. Fondateur des sociétés de gestion de patrimoine WITAM en 1995 et de SEINE & SAONE en 2009, il est aujourd’hui Président de l’APPIFI (Association Pour la Protection des Intérêts Fiduciaires) et Président de la SCR EQUIVALYS. Sylvain Theux a également participé à la création de la Société de gestion Sanso IS en 2011, qui gère aujourd’hui plus de 1,5MM€.
Patrick Delas est Solicitor (England & Wales) et Avocat au Barreau de Paris. Sa spécialité est le droit international privé et le conseil patrimonial transfrontalier plus particulièrement dans le contexte franco-britannique. Patrick Delas est membre de STEP et consultant auprès du CRIDON de Lyon. Inscrit au Barreau depuis 1995, il était associé du cabinet FIDAL (département droit du patrimoine) à Bordeaux (1992-2002) puis à la Direction Internationale (2002-2003) avant de rejoindre Russell-Cooke en 2004. Patrick Delas est titulaire d’un DEA de droit privé (Bordeaux I).
Nathalie Peterka est Professeur à l’Université Paris-Est Créteil (UPEC – Paris 12), où elle dirigee le Master Droit privé, le M2 Droit privé des personnes et des patrimoines et le M2 Protection de la personne vulnérable. Elle est également co-directrice du DIU d’Expertise médicale dans le cadre de la protection des majeurs.
Maître Alexandre Navaud est notaire, spécialisé en droit patrimonial de la famille. Il intervient régulièrement dans ce domaine à l’Université d’Angers et à l’Université de Paris-Dauphine.
Sabrina Le Normand-Caillère est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l’université d’Orléans et membre du Centre de recherche Juridique Pothier (CRJP, EA 1212). Elle est également membre de la Fédération Nationale du Droit du patrimoine (FNDP) Spécialisée en droit fiscal, ses recherches portent essentiellement sur le droit fiscal des entreprises et du patrimoine ainsi que sur les techniques de transmission et d’optimisation patrimoniale (fiducie, droit réel de jouissance spéciale, techniques d’affectation du patrimoine). Elle est par ailleurs co-directrice du Master Droit des affaires et fiscalité et co-fondatrice du « DU fiducie : former les acteurs de demain ». Sa thèse « Droit et fiscalité du transfert temporaire de valeurs mobilières » soutenue à l’Université Rennes I sous la direction du Professeur Yolande Sérandour a été publiée aux éditions LexisNexis, dans la collection Bibliothèque droit de l’entreprise en 2015 et récompensée du prix de thèse de l’Association … Continuer la lecture de « LE NORMAND-CAILLÈRE Sabrina »
Catherine Thiaudière a rejoint l’étude SAS Benjamin Dauchez Caroline Deneuville et René Dallée après 8 ans d’expérience au service des legs de plusieurs fondations reconnues d’utilité publique (Fondations Perce-Neige et Institut Curie). Diplômée des master 2 de droit notarial et de droit du patrimoine professionnel de l’Université Paris 9 Dauphine, elle donne des conférences sur « les outils juridiques et fiscaux au service de la philanthropie »
Thierry Stucker est avocat spécialisé dans les problématiques fiscales rencontrées par les dirigeants d’entreprise et plus particulièrement : – la détention, structuration, transmission ou cession d’entreprises ou de participations ; – les management packages ; – la restructuration de groupes familiaux et la structuration d’investissements immobiliers ; il est membre de l’IACF et titulaire du DESS de droit fiscal de l’Université de Bourgogne (Dijon, 2001), et du diplôme international de droit fiscal européen (2001).
Catherine Bobko est rapporteure publique à la 1re chambre de la CAA de Versailles depuis septembre 2022. Elle est une ancienne élève de l’ENA (promotion R. Badinter).
David Bienvenu NKAKE EKONGOLO est enseignant chercheur en droit fiscal à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Douala (Cameroun), où il occupe les fonctions de Chef du service du Contentieux et Directeur de la Licence et du Master professionnels en marchés publics Titulaire d’un Doctorat/Ph.D de l’Université de Yaoundé II (Cameroun), et d’un DESS en administration fiscale de l’Université de Douala (Cameroun), il est également Directeur de la Licence professionnelle en Carrières Judiciaires et Cadres Administratifs. David Bienvenu NKAKE EKONGOLO est Secrétaire général de l’Association d’Etudes pour le Développement du Droit en Afrique (ASEDDAF), membre du comité de relecture de la Revue Africaine de la Recherche Juridique et Politique (RARJP).
Guillaume Gonzalez est avocat junior au sein du départements Prix de transfert /évaluation & Fiscalité internationale du cabinet FIDAL. Il prépare ses derniers examens en vue d’obtenir son CAPA à Paris. Il est titulaire d’un Master 2 de Fiscalité appliquée de l’université de Paris Est Créteil et d’un Master 2 Droit et fiscalité du patrimoine de l’université de Montpellier. Avant d’effectuer son stage final, au cours du 1er semestre 2022 au sein des équipes du Cabinet FIDAL spécialisées en Prix de transfert, Guillaume avait effectué son stage PPI au sein de la Direction fiscale internationale de Véolia. Il a aussi réalisé des stages au sein du Cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats et du bureau Perpignanais de FIDAL.
Maude Pamart est diplômée d’un Master 2 – Droit et Fiscalité de l’Entreprise de l’université Paris Panthéon-Sorbonne. Après avoir effectué sa formation dans plusieurs cabinets franco-allemands en droit fiscal, elle a rejoint le cabinet Arsene Taxand en tant qu’avocat fiscaliste en septembre 2021. Elle est également membre du German Desk du cabinet.
Thomas Andrieu est Conseiller d’État, assesseur à la 9e chambre du contentieux et juge des référés. Membre de l’Association internationale des juges fiscaux, il est ancien directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice.
Marie-Pierre Hôo est avocat associée du cabinet KPMG Avocats, où elle est responsable de l’équipe de doctrine fiscale du cabinet. Cette équipe est en charge de l’analyse de l’actualité en matière de fiscalité des entreprises – plus particulièrement s’agissant de problématiques internationales – ainsi que de l’élaboration de positions communes sur des sujets techniques ou de place.
Avocat à la Cour, Cyril Valentin est, depuis 2005, associé du groupe fiscal français de Freshfields Bruckhaus Deringer, qu’il dirige actuellement. Il conseille des entreprises multinationales, des institutions financières et des fonds d’investissement sur les questions de fiscalité française et internationale liées à leurs opérations d’acquisition, de réorganisation, de financement et d’investissement. Il dispose également d’une solide expérience en matière de contrôle et contentieux fiscal, devant les juridictions françaises et la CJUE. Cyril Valentin est diplômé d’HEC Paris (Grande Ecole), de l’Université de Paris XI (DESS de fiscalité internationale) et de New York University (LL.M. in international taxation). Il collabore régulièrement à la publication d’articles de doctrine, et a enseigné (de 2008 à 2021) la fiscalité internationale des sociétés au sein de la Majeure Stratégie fiscale et juridique internationale d’HEC Paris et du Master 2 de fiscalité internationale de l’Université de Paris II.
Avocat à la Cour, Juliette Brasart a rejoint le groupe fiscal de Freshfields Bruckhaus Deringer en 2016. Elle conseille des clients français et internationaux dans le cadre de la fiscalité d’opérations d’acquisition, de réorganisation, de financement, et dans le cadre de litiges fiscaux. Juliette Brasart est diplômée d’HEC Paris ainsi que du Master 2 « Droit des Affaires et Fiscalité » de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Jean Schaffner est l’associé responsable du département droit fiscal d’Allen & Overy Luxembourg. Il conseille de nombreuses banques d’investissement internationales en structuration fiscale et financière, y compris sur des programmes de titrisation, et il possède une vaste expérience dans l’accompagnement d’investisseurs institutionnels et de fonds de capital-risque lors d’investissements internationaux. La fiscalité des investissements luxembourgeois et la structuration d’acquisitions internationales via des véhicules luxembourgeois réglementés et non-réglementés font également partie de ses domaines de compétence. Il dispose de plus de 20 ans d’expérience en droit fiscal et est l’auteur de plusieurs ouvrages sur la fiscalité luxembourgeoise et internationale Jean Schaffner est membre du comité scientifique de la branche luxembourgeoise de l’IFA (International Fiscal Association) et membre de l’IBA (International Bar Association). Il a aussi été membre du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau de Luxembourg et est en charge de la Commission de droit fiscal du Barreau.
Esther de Moustier est diplômée d’HEC (2008), ancienne élève de l’IEP de Paris (2009) et de l’ENA (promotion Jean-Jacques Rousseau 2010-2011). De 2012 à 2016, elle a été auditeur puis maître des requêtes au Conseil d’État (rapporteur à la 8e chambre de la section du contentieux et à la section des finances). De 2016 à 2021, elle a été chargée de mission auprès du directeur des affaires juridiques du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, responsable du droit de l’Union européenne et du droit international économique. Depuis 2021, elle est maître des requêtes au Conseil d’État, rapporteur public à la 10e chambre de la section du contentieux.
Esther de Moustier est diplômée d’HEC (2008), ancienne élève de l’IEP de Paris (2009) et de l’ENA (promotion Jean-Jacques Rousseau 2010-2011). De 2012 à 2016, elle a été auditeur puis maître des requêtes au Conseil d’État (rapporteur à la 8e chambre de la section du contentieux et à la section des finances). De 2016 à 2021, elle a été chargée de mission auprès du directeur des affaires juridiques du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, responsable du droit de l’Union européenne et du droit international économique. Depuis 2021, elle est maître des requêtes au Conseil d’État, rapporteur public à la 10e chambre de la section du contentieux.
Antoine Marmier a été rapporteur puis rapporteur public en contentieux fiscal au Tribunal administratif de Montreuil (2011-2015) puis, après une mobilité au secrétariat général du Gouvernement (2015-2020), rapporteur public au Tribunal administratif de Paris (2020-2022).
Eve Dauvois est avocate au sein du département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet DELSOL Avocats depuis 2016. Elle intervient en matière de conseil et de contentieux auprès de personnes physiques (chefs d’entreprise ou groupes familiaux), sur les problématiques fiscales liées à la structuration, la détention, la transmission et la cession du patrimoine privé et professionnel dans un cadre national et international. Elle est diplômée de l’Université de Panthéon-Assas (Master II Droit fiscal et Master II Gestion du patrimoine privé et professionnel).
Sophie Moraine est avocate au sein du département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet DELSOL Avocats depuis 2018. Elle intervient en matière de conseil et de contentieux pour le compte de particuliers ou d’entreprises familiales, sur des problématiques liées à la structuration, la cession et la transmission du patrimoine privé et professionnel dans un cadre national et international. Diplômée du Master II Ingénierie Sociétaire et Patrimoniale de l’Université de Rennes I, Sophie Moraine est inscrite au Barreau de Paris depuis 2018.
Léa Zérilli est Counsel du département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet DELSOL Avocats. Elle intervient auprès de particuliers et de groupes familiaux tant sur des opérations de structuration, transmission patrimoniale et optimisation de leurs investissements dans un cadre national et international, qu’en matière de contentieux fiscaux. Avocat au Barreau de Paris depuis 2010, Léa Zérilli est titulaire d’un Master II Droit Fiscal et Gestion de Patrimoine de l’Université Paris II et d’un diplôme Juriste d’Affaires délivré par l’EDHEC Business School.
Gabriel Baude-Fayet est notaire stagiaire au sein de l’étude Guillaud-Bataille, Notaires. Il est titulaire du master 2 Droit notarial de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et du master 223 Droit du patrimoine professionnel (Université Paris Dauphine).
Guillaume Charroyer accompagne depuis de nombreuses années des dirigeants d’entreprises et leurs familles en matière patrimoniale. Il est diplômé de l’Université de Lorraine – Master 2 DJCE de Nancy, DESS Ingénierie Patrimoniale IUP Sciences financières. Il enseigne à Nancy au sein du Master 2 Droit de l’entreprise – DJCE, du Master 2 Ingénierie patrimoniale et à l’Université de Strasbourg au sein du Master 2 Ingénierie juridique et fiscale du patrimoine. Il a commencé sa carrière dans la finance en gestion privée, en banque et société de gestion. Il est aujourd’hui juriste auprès de Me Henri PASI – fondateur du GIE CASSINI AVOCATS – membre du réseau SIMON AVOCATS.
Mathieu Le Tacon est avocat associé du cabinet Delsol Avocats. Il est spécialisé en fiscalité patrimoniale.
Justine Marlot est avocate au sein du département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet DELSOL Avocats depuis 2021. Avocate au Barreau de Paris depuis 2015, elle intervient sur des problématiques de fiscalité patrimoniale et accompagne des groupes familiaux et des particuliers sur l’ensemble des aspects liés à la structuration, la gestion et la transmission de leur patrimoine privé et professionnel, dans un cadre national et international.
Caroline Coupet est professeure agrégée de droit privé et de sciences criminelles à l’Université Paris-Panthéon-Assas, diplômée de l’ESSEC. Elle est spécialiste de droit des sociétés, et de droit bancaire et financier. Elle a notamment été titulaire de la chronique « sociétés commerciales » à la revue Droit des sociétés et codirectrice scientifique de la revue. Elle est aujourd’hui membre du comité de rédaction du Bulletin Joly sociétés et chargée du copilotage de la rubrique « Sociétés de personnes et autres groupements ». Elle est également co-titulaire de la chronique « Comptes, crédits et instruments de paiement » à la revue Banque et Droit. Chaque année, elle met à jour les livres 2 et 8 du Code de commerce pour les éditions LexisNexis, en collaboration avec Lise Chatain. Caroline Coupet dirige le certificat “Droit des sociétés” du DJCE. Elle codirige aussi le M2 MBA droit des affaires et management (formation initiale) et l’executive MBA droit des affaires et management (formation continue) à l’Université Paris-Panthéon-Assas.
Emilie Dussau, docteur en droit fiscal et diplômée de l’IEP de Paris (Sciences Po), est l’auteur d’une thèse portant sur la fiscalité des instruments financiers. Fiscaliste dans le secteur bancaire pendant plus de 8 ans, et désormais collaboratrice chez PwC Société d’Avocats. elle est par ailleurs chargée d’enseignement en mathématiques financières à Sciences Po et en fiscalité financière à la Faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil.
Ivana Zivanovic est avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats depuis 2006. Elle assiste les personnes physiques, tant en conseil qu’en matière contentieuse, dans toutes leurs problématiques fiscales internationales. Ivana a développé une pratique importante des problématiques fiscales en lien avec Monaco et est particulièrement active dans le domaine de la fiscalité du marché de l’art.
Olivier Le Goff est avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats depuis 2018. Son activité est orientée vers l’assistance aux particuliers et aux sociétés dans le cadre de contrôles et de contentieux fiscaux à forte dimension internationale. Olivier développe également une expertise en fiscalité du marché de l’art et traite régulièrement des dossiers en lien avec Monaco.
Matthieu Petit est avocat et directeur au sein de l’équipe Prix de transfert de Deloitte Société d’Avocats.
Bruno Sibilli est rapporteur public à la Cour administrative d’appel de Paris.
Spécialiste des normes IFRS et françaises, François Roux assiste ses clients au quotidien sur leurs problématiques de Tax Accounting et de transparence fiscale. Il est titulaire du Diplôme d’Expertise-Comptable (DEC).
Fort de près de 20 ans d’expérience, Sven Dufils est directeur au sein du département Tax Reporting & Strategy de PwC Société d’Avocats qu’il a rejoint après 14 ans au département Audit de PwC où il était notamment en charge de l’audit de groupes multinationaux cotés. Il est membre du groupe de travail Pilier 2 de PwC Société d’Avocats et a animé plusieurs conférences sur ce sujet.
Sheila Mate is Principal Consultant at Viva Africa Consulting LLP (Nairobi).
Gilles Vincent du Laurier est avocat associé au sein du cabinet Fidal. Il traite particulièrement des problématiques de fiscalité internationale et de fiscalité financière.
Serge Lambert est avocat au sein du cabinet Fidal.
Franck Locatelli est avocat associé au sein du cabinet Fidal.
Anne-Christine Bossler exercen au sein du département dédié aux acteurs du secteur financier de PwC Société d’avocats.
Maud Poncelet exerce au sein du département dédié aux acteurs du secteur financier de PwC Société d’avocats.
Laurence Toxé exerce au sein du département dédié aux acteurs du secteur financier de PwC Société d’avocats
Emmanuel Joannard-Lardant est professeur agrégé de droit public à l’université Lumière – Lyon 2. Il s’intéresse particulièrement à la fiscalité internationale qu’il enseigne tant en France qu’à l’étranger.
Diane Laske est avocat spécialisé en fiscalité des entreprises, collaboratrice au sein du cabinet PwC Société d’Avocats depuis 7 ans. Auparavant, elle a exercé pendant 4 ans dans les équipes fiscales de cabinets d’affaires parisiens. Elle assiste des groupes français et étrangers dans le cadre de leurs opérations courantes et exceptionnelles. À ce titre, elle intervient dans les domaines suivants : gestion quotidienne et stratégie fiscale des entreprises, assistance à contrôle fiscal, contentieux fiscal, fiscalité transactionnelle (due diligences et structuration fiscale des opérations). Elle est titulaire d’une maîtrise de droit des affaires de l’Université Paris II et d’un Master 2 Fiscalité Appliquée de l’Université Paris 12.
Valentin Leroy est collaborateur chez PwC Société d’avocats depuis 2015. Il intervient, en conseils et contentieux, principalement en matière de fiscalité internationale et de l’Union européenne.
François-Marc Venier exerce au sein du département dédié aux acteurs du secteur financier de PwC Société d’avocats.
François Ladousse est avocat, directeur au sein de l’équipe Tax Reporting & Strategy de PwC Société d’avocats depuis presque 21 ans. Il est spécialisé dans la comptabilisation de la charge d’impôt dans les comptes IFRS et US GAAP et la mise en place de tax reporting pour les besoins de la consolidation des groupes.
Jérôme Leroux est avocat, associé au sein de PwC Société d’avocats. Son domaine d’expertise est la fiscalité internationale et la gestion de projets pour des groupes français et étrangers.
Elisa Lorca est avocate fiscaliste et collaboratrice au sein de PwC Société d’avocats depuis 2021. Elle est spécialisée en fiscalité des sociétés et en fiscalité internationale.
Julien Martinez est avocat fiscaliste, directeur au sein de PwC Société d’Avocats qu’il a rejoint en 2009. Il conseille des groupes multinationaux français ou étrangers, dans leurs opérations exceptionnelles ou dans la gestion de leur fiscalité au quotidien. Il est fiscaliste généraliste et a développé une expertise en fiscalité internationale et en matière de contrôle fiscal.
Delphine Bocquet est associée de PwC Société d’avocats. Elle dispose de plus de 25 ans d’expérience dans le domaine de la fiscalité des entreprises, en particulier sur les problématiques de fiscalité internationale.
Olivier Courtaux a rejoint Rothschild Martin Maurel en 2018 en qualité d’ingénieur patrimonial Il avait commencé sa carrière chez Edmond de Rothschild. Il est diplômé du Master Droit du Patrimoine Professionnel et du Master 2 en Gestion de Patrimoine et Banque Privée de l’Université Paris Dauphine.
Inès Choudaly-Aubert est collaboratrice du cabinet Arkwood SCP qu’elle a rejoint en 2021. Elle est diplômée du Master 2 Droit fiscal de l’Université Paris-1 Panthéon Sorbonne, du Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques de l’Université Paris-2 Panthéon Assas ainsi que d’un LLM en droit fiscal obtenu à l’Université Queen Mary de Londres.
Célia Rochette est collaboratrice du cabinet Arkwood SCP qu’elle a rejoint en 2021. Elle exerçait précédemment au sein du département fiscal du cabinet Jones Day depuis 2018. Elle conseille et assiste les entrepreneurs ainsi que la clientèle privée française et étrangère dans un contexte national et international. Elle a développé une expertise particulière dans la structuration de la rémunération des managers et dirigeants ainsi que leur accompagnement fiscal lors de la restructuration et la cession de leurs entreprises. Célia Rochette est diplômée du Magistère de Droit des affaires, Fiscalité et Comptabilité (Université d’Aix-en-Provence), du Master II de Droit et Fiscalité de l’entreprise (Université d’Aix-en-Provence) ainsi que d’un LL.M. en International Economic Law (City University of Hong Kong).
Fabien Orbillot a débuté au sein du cabinet Arthur Andersen International à Neuilly-Sur-Seine en 1998. Il est actuellement avocat fiscaliste au Barreau de Grasse et de Montpellier, associé du cabinet MBA & Associés. Il assiste, tant pour les conseiller, que dans le cadre de leurs contrôles et contentieux, des entreprises et des particuliers dans tous les domaines de la fiscalité. Titulaire d’un DESS Droit des Affaires et Fiscalité / DJCE (Nancy 1996) et de la mention de spécialisation en droit fiscal depuis 2005, il dispense également des formations auprès d’élèves avocats.
Sarah Laval est professeur agrégé des facultés de droit à l’université du Littoral Côte d’Opale. Elle effectue régulièrement des séjours de recherche dans les universités américaines. Elle est spécialisée en droit international privé et, plus spécifiquement, en droit des sûretés et des contrats internationaux.
Jean-François Hamelin est agrégé des facultés de droit et professeur à l’Université de Bourgogne. Il y dirige le Magistère de droit des affaires et le Master de droit fiscal du regretté professeur Maurice Cozian ainsi que le Master Juriste d’affaires, Commerce, distribution, consommation. Il y en enseigne le droit des sociétés, le droit des obligations ainsi que le droit de la distribution. Il tient une chronique mensuelle sur les sociétés commerciales à la revue Droit des sociétés et une chronique trimestrielle dédiée aux contrats translatifs à la Revue des contrats. Il est l’auteur de divers articles en droit des sociétés et droit des contrats et a également dirigé un ouvrage collectif sur le financement des associations.
Eric Chartier est avocat associé du cabinet Altitude Avocats. Il est spécialisé dans les problématiques fiscales rencontrées par les dirigeants d’entreprises et personnes fortunées, aussi bien français qu’étrangers, dans la gestion et la transmission de leurs avoirs : structuration de la détention d’un patrimoine mobilier ou immobilier, ISF, cessions d’entreprises, donations, mise en place de structures familiales, délocalisation, suivi des obligations déclaratives, etc. Il a également acquis une solide expérience en matière de contrôle et de contentieux, ayant eu à traiter de nombreux dossiers à tous les stades de la procédure, depuis l’assistance à contrôle fiscal jusqu’à la contestation devant les juridictions compétentes. Il a une connaissance approfondie des problématiques tenant à la fiscalité communautaire, ainsi que des procédures portant sur des questions de principe (recours pour excès de pouvoir, question prioritaire de constitutionnalité). Il est chargé de cours au master 2 de fiscalité des entreprises de l’Université de Bourgogne, et … Continuer la lecture de « CHARTIER Eric – IP »
Ancienne élève de l’Université de Paris X – Nanterre et de l’IEP de Paris, Camille Vinet est actuellement rapporteure publique au sein de la 2e chambre de la Cour administrative d’appel de Lyon, spécialisée en contentieux fiscal.
Lionel Ochs dirige l’équipe d’économistes du cabinet Baker & McKenzie à Paris. Il assiste une clientèle de multinationales françaises et étrangères dans la définition, la mise en place, la documentation et la défense de politiques prix de transfert. Il a développé une expertise particulière dans les techniques de valorisation et de modélisation économique, l’application de la méthode du partage du profit résiduel, et la détermination de rémunération de pleine concurrence pour les actifs incorporels et les instruments financiers. Il est Chartered Financial Analyst (CFA) charterholder.
Pierre-Emmanuel Floc’h est avocat collaborateur au sein de la pratique fiscale du cabinet Dechert LLP. Il assiste régulièrement les fonds d’investissement sur les aspects fiscaux de leurs transactions (LBO, financements et refinancements, réorganisations d’entreprises, etc.) et a acquis une solide expérience en matière de structuration fiscale de fonds de private equity. Il conseille également les gestionnaires d’actifs dans le cadre de la structuration fiscale de leurs droits à carried interest.
Première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel, actuellement rapporteure publique au sein de la 6ème chambre du tribunal administratif de Lyon en charge notamment du contentieux fiscal.
Christophe Bovy a débuté sa carrière en 2015 après des études de Droit à Liège (Belgique). Spécialisé en droit des sociétés, c’est durant ses dix années passées au Luxembourg qu’il approfondit ses connaissances en fiscalité Internationale tout en conservant un pied dans la gestion du corporate. D’abord cinq années au sein d’une fiduciaire connue de la place puis cinq autres années au sein d’un groupe familial. À partir de 2011, il gère sous l’angle Tax & Legal Corporate pour le compte de la holding luxembourgeoise plusieurs filiales en Europe, Afrique et Asie. En 2016, il rejoint KPMG en tant que Legal & Tax Senior Manager et sera responsable du déploiement des services Legal au sein des bureaux KPMG de l’Afrique francophone sub-saharienne. Il y développe ses connaissances en fiscalité sénégalaise mais également dans plusieurs pays de la zone CEMAC. En 2018, il rejoint le groupe NGE, entreprise française du BTP … Continuer la lecture de « BOVY Christophe »
Sabina Comis est avocate associée du cabinet Dechert LLP, et est en charge des pratiques fiscale et structuration de fonds à Paris. Elle conseille les entreprises françaises et internationales, les family office, les fonds de private equity et les banques d’investissement en matière de structuration domestique et multi-juridictionnelle dans le cadre de transactions complexes, de restructurations et de refinancements. Sabina Comis est réputée pour son expertise dans la structuration de transactions de LBO (souvent avec divers sponsors) et dans la création et la structuration de fonds d’investissement et de joint-ventures. Par ailleurs, elle accompagne de nombreux gestionnaires d’actifs sur la structuration réglementaire et fiscale de leurs droits à carried interest. Elle intervient régulièrement lors de conférences et enseigne la structuration de fonds d’investissement à l’Université de Paris Dauphine (Master 2 « Fiscalité de l’Entreprise »).
Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Stanislas Dujardin a rejoint EY Société d’Avocats en 2004. Il intervient notamment sur la mise en place des plans d’actionnariat salarié (actions gratuites, stock-options, BSPCE) dans des environnements cotés et non cotés et sur l’ensemble des problématiques fiscales et sociales relatives aux gains issus d’outils d’intéressement réalisés dans un contexte de mobilité internationale.
Stéfanie Attelan a rejoint EY Société d’Avocats en mars 2015. Elle dispose d’une double expérience à la fois dans le conseil en rémunération (Aon Hewitt et EY) et en entreprise en tant que responsable Rémunération et Mobilité Internationale du groupe Edenred. Elle accompagne les clients dans leur réflexion sur le meilleur dispositif d’intéressement à mettre en place compte tenu de leurs contexte et enjeux.
Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Grégoire Moreau a rejoint EY Société d’Avocats en février 2018. Il intervient notamment sur la mise en place des plans d’actionnariat salarié (actions gratuites, stock-options, BSPCE) et sur l’ensemble des problématiques fiscales et sociales relatives aux gains issus d’outils d’intéressement réalisés dans un contexte de mobilité internationale.
Thibault de Montigny est avocat au sein du cabinet Fidal. Il a rejoint l’équipe fiscale du bureau de Paris en 2013, après une première expérience au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre. Titulaire d’un Master 2 en droit des affaires de l’Université Paris Nanterre et d’un LLM de Queen Mary – University of London, il intervient en fiscalité des entreprises et des groupes de sociétés dans des secteurs variés, ainsi qu’en fiscalité des personnes physiques.
Avocat spécialisé en transactions M&A, en particulier internationales, Alain Raemy est également spécialisé en droit de la concurrence et concentration. Il dispose d’une expérience particulière dans les industries de réseaux et dans le secteur des technologies de l’information. Après deux ans dans un premier cabinet d’avocats francophone il a eu exercé les fonctions de foreign intern dans un cabinet d’avocats réputé aux États Unis. Il a rejoint CMS comme avocat en 1995 et est devenu associé en 2001.
Florent Vever est spécialisé dans le conseil aux entreprises dans tous les aspects du droit économique : pratiques anticoncurrentielles (conseil, conformité au droit de la concurrence, contentieux, engagements et avis devant l’Autorité de la concurrence, recours devant les juridictions de contrôle, contentieux indemnitaire devant le Tribunal de commerce, visites et saisies, etc.), distribution et pratiques restrictives de concurrence (déséquilibre significatif, rupture abusive de relations commerciales établies, responsabilité contractuelle etc. ; contentieux devant les juridictions commerciales et civiles), contrôle des concentrations. Il a exercé successivement au sein des cabinet Wilhem Associés puis Jeantet jusqu’à janvier 2022 puis co-fondé le cabinet Tactics. Il intervient en matière de droit des concentrations dans le cadre du Master 2 Droit Européen des Affaires et de la Concurrence de l’Université Panthéon Assas.
Caroline Froger-Michon est associée spécialisée en droit social au sein du Cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats. Son expertise porte notamment sur les réorganisations juridiques de groupes français et étrangers, le statut des dirigeants et la mobilité internationale.
Aurélie Parchet est avocate en droit social au sein du Cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats. Elle intervient, tant dans les relations individuelles que dans les relations collectives de travail, pour de grands groupes français et internationaux du secteur privé et public.
Tatiana Ricardo est avocat au sein du cabinet Arsene Taxand. Elle intervient régulièrement en conseil sur les aspects fiscaux des opérations de groupes français et internationaux. Elle a également développé une expertise en matière de contrôle et de contentieux fiscal.
Maud Roux est avocat au sein du cabinet Fidal. Titulaire d’un Master 2 en droit des affaires de l’Université de Nantes, elle intervient en fiscalité des entreprises et des groupes de sociétés dans des secteurs variés et notamment en matière d’impôts indirects et de prix de transfert.
Renaud Mortier est professeur agrégé de droit privé à l’Université Rennes 1, où il dirige le centre de droit des affaires (CDA) ainsi que le Master 2 Ingénierie Sociétaire et Patrimoniale (M2 ISP). Il préside la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), dont il a été le cofondateur, et est avocat associé au sein de la direction technique droit des sociétés du cabinet FIDAL.
Stéphane Gelin est avocat associé chez CMS Francis Lefebvre. Il est spécialisé en matière de fiscalité et prix de transfert et conseille depuis 35 ans des multinationales françaises et étrangères. Il a dirigé le département fiscal du réseau international CMS de 2014 à 2021. Il a pratiqué la fiscalité internationale 5 ans à New York en tant que French Tax Desk d’EY LLC. Il est le co-auteur du livre Prix de Transfert (EFL) dont la quatrième édition est parue en 2020.
Jean-Pierre Viennois, agrégé de droit privé et sciences criminelles, est Professeur à la faculté de droit de Lyon où il dirige le Master droit et ingénierie financière et enseigne le droit français, international et européen des sociétés depuis une quinzaine d’années. Avocat associé du cabinet Bremens Avocats, spécialiste en droit international et européen, il pratique le droit des sociétés depuis dix-huit ans.
Fabrice Met est premier conseiller, rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles.
Rapporteur public à la 7e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris, spécialisé en contentieux fiscal, Alexandre Segretain est diplômé de l’ESSEC, de l’IEP de Paris, et ancien élève de l’ENA.
Marie Clever est avocat au sein du cabinet indépendant Arsene, spécialisé en fiscalité. Après être partie d’Allemagne, elle a suivi une double formation au sein du Magistère Droit des affaires, comptabilité et fiscalité ainsi qu’à la faculté de droit d’Aix-en-Provence où elle a obtenu le Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise. Elle intervient régulièrement en conseil sur les aspects fiscaux des opérations de grandes entreprises, et dans le cadre de contrôles et contentieux à forts enjeux. Elle est également membre du German Desk d’Arsene.
Loïc Vedie est avocat associé au sein du département fiscal du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier A.A.R.P.I. depuis 2013. Il a passé respectivement 3 ans et 6 ans au sein du bureau parisien d’un cabinet anglais et d’une firme américaine. Ses principaux domaines d’intervention couvrent les opérations de fusions-acquisitions, les restructurations complexes et les transactions immobilières. Il enseigne régulièrement dans des formations universitaires (Paris II-Assas, Paris Dauphine, Institut Catholique de Paris, IAE Caen). Il est membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux.
Non classé 26 janvier 2022
Ali Bencheqroun était stagiaire au département fiscal du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier de juillet à décembre 2021. Depuis, il est juriste fiscaliste au cabinet Alerion Avocats (en attente de prestation de serment d’avocat, prévue le 7 février 2022). Il est titulaire du Master II Droit et Fiscalité de l’Entreprise et du Magistère de Droit des affaires, Fiscalité et Comptabilité de l’Université d’Aix-en-Provence, dirigés par Monsieur le Professeur Olivier Négrin.
Pascal Coudin est ancien Président de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) et membre actuel de la commission « fiscalité des entreprises » de cet institut.
Pierre-Edouard Lagraulet, docteur en droit, est avocat au barreau de Paris. À ce titre, il intervient principalement en droit immobilier. Diplômé de l’Université de Bordeaux et de Paris II, il a tout d’abord exercé les fonctions de directeur juridique auprès d’un administrateur de biens. Outre ses nombreuses publications dans plusieurs revues telles que l’AJDI, les IRC, etc., il collabore aux JurisClasseurs pour LexisNexis et assure la direction scientifique d’une encyclopédie dédiée au droit de la copropriété pour les éditions Lexbase. Il est l’auteur d’un ouvrage sur le syndic de copropriété aux éditions Edilaix. Enfin, Pierre-Edouard Lagraulet enseigne à l’Université, en qualité de chargé d’enseignement, le droit immobilier et le droit de la copropriété. Il dispense également des formations auprès des professionnels du droit et de l’immobilier au titre de leur formation continue.
Avocat au Barreau de Paris, Docteur en droit privé (droit des baux), ancien chargé d’enseignement en droit des obligations à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Pierre de Plater propose des programmes de formation en droit des contrats immobiliers (gestion, location, cession), domaines dans lesquels il rédige des articles et études auprès d’éditeurs juridiques.
Christelle Coutant-Lapalus est professeure à l’université de Bourgogne, membre du laboratoire CREDESPO, responsable du Master 1 droit notarial et co-responsable du Diplôme supérieur de notariat.
Béatrice Balivet est directrice de l’IDPI (Institut de droit patrimonial et de l’Immobilier), Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon III. Maître de conférences – HDR, elle co-dirige le Master droit immobilier, la semestrialité immobilier du DSN (INFN site de Lyon), ainsi que la licence professionnelle métiers du notariat Elle est spécialisée en droit du patrimoine et de l’immobilier privé et social, en particulier en droit de la copropriété
Julien Martin est professeur de droit public à l’Université de Bordeaux, où il dirige le master en droit de l’urbanisme et de la construction. Il est également directeur scientifique du Droit de l’aménagement – urbanisme – environnement – expropriation – habitat, publié aux éditions du Moniteur, et co-responsable du JurisClasseur Collectivités territoriales. Il est enfin co-auteur du Code pratique de l’urbanisme, des éditions du Moniteur, et du Code de la commande publique, édité chaque année par LexisNexis.
Juriste de janvier 2000 à novembre 2019 au sein du principal bailleur social de la Haute Loire, Laetitia Micelli est alors en charge, du volet juridique de la maitrise foncière concourant à la réalisation de logements locatifs sociaux et à la promotion de l’accession sociale à la propriété. Elle prépare une thèse intitulée « La maitrise foncière des bailleurs sociaux ; de l’usage des baux de longue durée » et obtient le titre de docteur en juin 2021. Elle est actuellement clerc rédacteur, spécialisée dans le domaine immobilier, à Le Puy en Velay (Haute Loire), en l’étude de Maîtres Barre et Faure.
Matthieu Poumarède est professeur à la Faculté de droit de Toulouse, IEJUC.
Hugues Périnet-Marquet est professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). Il est également directeur de la revue « Construction-urbanisme » et du JurisClasseur Construction urbanisme. Il est membre du comité éditorial de différentes revues juridiques (Revue Defrénois, Opérations immobilières, Ingénierie immobilière) et tient une chronique de droit des biens à la Semaine juridique. Il est président de l’association française de droit de la construction (AFDC) et fellow de l’international Academy for Construction Lawyers. Il a été membre de diverses commissions de réforme législative dont, en dernier lieu, celle sur la publicité foncière. Il préside également le Conseil National de la Transaction et de la gestion immobilière (CNTGI).
Vincent Agulhon est avocat associé en charge de la pratique fiscale du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier A.A.R.P.I. depuis 2013. Auparavant il avait pratiqué le droit fiscal au sein d’un autre cabinet d’avocats français (7 ans) puis du bureau français d’un cabinet d’avocats américain dont il coordonnait la pratique fiscale européenne (14 ans). Il enseigne régulièrement dans des formations universitaires (Paris II-Assas, certificat de spécialité des DJCE). Il est administrateur de l’IACF (commissions de fiscalité de l’entreprise et de fiscalité immobilière) et membre du comité scientifique de la branche française de l’IFA. Ses principaux domaines d’intervention couvrent les opérations de fusion-acquisition, le plus souvent avec une forte composante internationale, la restructuration de groupes français et internationaux et l’investissement immobilier.
Thierry Pons est un avocat indépendant, spécialisé dans le contentieux fiscal, la fiscalité directe et indirecte, la fiscalité internationale. Associé chez Ernst & Young jusqu’en 2003 puis chez Fidal de 2012 à 2016, il conseille à titre indépendant des clients internationaux et assiste des cabinets en matière contentieuse. Il est un spécialiste reconnu de la fiscalité du secteur financier. Il est un membre actif de l’IACF (membre de la commission « Contrôle fiscal et contentieux »). Il écrit de nombreux articles dans des publications françaises et internationales.
Jérôme Ardouin supervise le Centre d’Etudes Juridiques et Fiscales d’EY, société d’avocats. Observateur attentif de l’actualité fiscale, il est chargé d’élaborer les positions techniques du cabinet en matière de fiscalité des entreprises. Il intervient particulièrement sur les problématiques fiscales européennes et internationales rencontrées par les clients du cabinet. Il est membre de la commission fiscalité internationale de l’IACF.
Erwan Cherfaoui est diplômé du Master II droit fiscal des affaires de l’université́ de Rennes 1 ainsi que du Master II droit de l’économie de l’université Paris Nanterre. Après des expériences au sein du cabinet KPMG Avocats, de la direction fiscale du groupe Atos et du Centre de Politique et d’Administration Fiscales de l’OCDE, il prépare actuellement le certificat d’aptitude à la profession d’avocat. Il est également membre du GEFI (CNCCEF).
Cyril Vasseur conseille régulièrement des groupes français et étrangers dans le cadre de la mise en place de schémas d’importation ou d’exportation (basés sur le triptyque espèce/origine/valeur), et accompagne également les entreprises sur le plan contentieux à la suite de contrôles douaniers. Il conseille également les entreprises en matière d’export compliance, dans le cadre de réglementations internationales (exportation de biens à double usage, exportation de matériel militaire, embargos, extraterritorialité de la technologie américaine, etc.).
Spécialiste en droit douanier, Laurence Jardin accompagne les entreprises dans le développement de leurs opérations douanières à l’international en application des réglementions et procédures douanières. Compétente en fiscalité environnementale et indirecte, elle assiste et conseille également les entreprises dans le suivi et l’implémentation de la réglementation applicable, notamment concernant les Taxes Intérieures de Consommation de Produits Energétiques (TICPE), Finale d’Electricité (TICFE), du Gaz naturel (TICGN) ou encore la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP). Enfin, elle leur assure assistance et représentation lors des contentieux avec l’administration douanière.
Nicolas Bertrand est associé au sein du bureau de Bruxelles du cabinet Loyens & Loeff, où il codirige le Département Family Owned Business & Private Wealth. Nicolas Bertrand accompagne les entreprises familiales sur les sujets de fiscalité nationale et internationale, dont notamment les restructurations (transfrontalières) d’entreprises, les structures holding et de financement. Il a acquis une expertise spécifique en matière de fiscalité des fonds d’investissement. Il conseille tant les investisseurs que les managers sur toutes les questions d’ordre fiscal relatives à la structuration des fonds d’investissement. Il conseille également les family offices et les UHNWI en matière de fiscalité des revenus d’investissement (directs et indirects), ainsi que sur la structuration du patrimoine et les conséquences (fiscales) des transferts de résidence. Il a acquis une grande expérience en matière de contrôles fiscaux et de litiges fiscaux, y compris la négociation d’accords fiscaux.
Magali Mazzuco est avocat au sein du cabinet Arsene Taxand. Elle conseille des groupes français et internationaux dans leur gestion fiscale quotidienne ainsi que lors de leurs opérations exceptionnelles et contrôles fiscaux. Elle assiste également des fonds de private equity dans le cadre de leurs opérations d’acquisition.
Arnaud Moraine, avocat au Barreau des Hauts de Seine, est associé du cabinet KPMG Avocats. Spécialisé en TVA et en fiscalité indirecte, il est responsable du Département TVA du Cabinet et assiste clients français et étrangers, au conseil comme au contentieux dans ces domaines. Il a une expertise particulière dans la fiscalité indirecte des territoires ultramarins (octroi de mer notamment). Il est également membre de l’APTE (Association des Praticiens de la TVA Européenne) et a exercé pendant 6 ans en qualité de Professeur Associé à l’Université de Bourgogne. Il est rédacteur et coordinateur de la partie TVA du Lexis Pratique Fiscal (LexisNexis) et publie régulièrement dans de nombreuses revues dans cette matière. Il enseigne à l’Université de Paris Nanterre et organise chaque année la « Journée TVA Comprise ».
Avocat, Victor Camatta conseille les entreprises sur des questions de fiscalité des transactions lors de leurs opérations nationales et transfrontalières et intervient également dans le traitement de contrôles et de contentieux fiscaux.
Avocat, Pierre-Marie Roch intervient essentiellement dans le traitement de contrôles et de contentieux fiscaux. Il s’intéresse en particulier aux questions relatives à la protection des droits et libertés fondamentaux tels que garantis par la Constitution, le droit européen et le droit de l’Union européenne.
Cécile Cabanne est magistrate administrative depuis 2006. Elle a exercé les fonctions de rapporteur au tribunal administratif de Toulouse de 2007 à 2010, avant d’être détachée, au titre de la mobilité, en qualité d’administrateur civil à la direction de l’administration pénitentiaire. Réintégrée au tribunal administratif de Dijon en 2013, elle a rejoint la cour administrative d’appel de Bordeaux en 2016. Elle est depuis 2018 rapporteure publique.
Agrégée des facultés de droit, Ariane Périn-Dureau est professeur à l’Université de Strasbourg. Elle y enseigne le droit fiscal des affaires et le droit fiscal international et européen au sein des Master DJCE, Droit bancaire et financier et Droit des affaires européennes. Spécialiste de droit fiscal international et droit fiscal de l’Union européenne, elle a réalisé une thèse de droit privé relative à L’obligation fiscale à l’épreuve des droits et libertés fondamentaux et rédige différents articles en droit fiscal. Ses écrits portent, notamment, sur l’incidence du droit de l’Union européenne et de la Convention européenne des droits de l’Homme sur le droit fiscal français, ainsi que sur l’incidence des travaux de l’OCDE sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales internationales.... Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié
Jean-Christophe Rega, notaire, exerce les différentes fonctions suivantes : – délégué auprès de la mission Europe du CSN en charge de la protection des adultes vulnérables, – président du groupe de travail « Acte Authentique en Europe » du Conseil des Notariats de l’Union européenne, – membre du Groupe d’Experts internationaux privés auprès du Parlement européen, Comité des Affaires Juridiques et de l’ELI (European Law Institute) : « Protection Internationale des adultes vulnérables », – chargé d’enseignements (ACENODE-LYON-3), JNP PARIS-DAUPHINE, Label NCI CSN (anciennement porté par l’Institut Notarial Europe et International), Tour de France (action de formation actuelle : Règlements Européen RM-EPPE), – membre du jury d’examen du DU de DIP de Lyon-3 et du certificat de spécialisation de DIP, – membre de l’Atelier de DIP du CRIDON SUD OUEST, – membre du Comité juridique international de la FNDP.
Eric Luneau, avocat à la Cour depuis 2004 et associé depuis 2014, assiste les entreprises dans leur structuration juridique et fiscale notamment pour la création, l’organisation, le développement et la transmission des entreprises et des groupes de sociétés. Il accompagne leurs dirigeants et les cadres de haut niveau sur leur problématique au regard des politiques de rémunération, de la gouvernance, d’impatriation ou d’expatriation, des outils d’intéressements (actions gratuites, stock-options, BSA, managements packages, etc.) ou encore en cas de rupture de la relation notamment pour le traitement fiscal des indemnités. Il intervient aussi comme conseil des personnes physiques, clients français ou étrangers, dans leurs différents projets d’acquisition, de gestion et de transmission d’un patrimoine. Il est particulièrement investi dans l’analyse et l’organisation patrimoniale des particuliers aussi bien en matière immobilière que dans le domaine des placements mobiliers et leurs différents régimes spéciaux. Il accompagne les entreprises, leurs dirigeants et les particuliers, … Continuer la lecture de « LUNEAU Eric »
Sophie Dorison est avocat associé au sein du cabinet Delaby Dorison Avocats. Elle intervient principalement en fiscalité personnelle et patrimoniale. Elle est diplômée du DJCE Droit des affaires et Fiscalité de l’Université de Cergy-Pontoise.
Emmanuel Delaby est avocat associé au sein du cabinet Delaby Dorison Avocats. Il est spécialisé en fiscalité des entreprises et intervient notamment en matière de structuration d’acquisitions et de cessions, et d’opérations de restructuration. Diplômé d’HEC et de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris, il est titulaire d’une Maîtrise de Droit privé.
Pierre Cénac est spécialisé dans l’accompagnement des dirigeants. Fort d’une expérience reconnue en matière de transmission d’entreprise, il est aujourd’hui considéré parmi les acteurs incontournables de ce domaine d’activité. Il est diplômé de l’Université Paris II Panthéon-Assas (DSN) et de l’Université des Sciences Sociales de Toulouse (DESS ingénierie patrimoniale). Professeur affilié auprès de l’Université Paris IX Paris-Dauphine, conférencier notamment auprès de l’École Française du Barreau et de l’Institut du Droit de la Famille, il est l’auteur de nombreux articles dans le domaine de l’ingénierie patrimoniale et de la transmission d’entreprise.
Cécile Peyroux anime l’équipe Gouvernance & Transmission d’entreprises chez C&C Notaires. Depuis la création de l’étude en 2009, elle accompagne les dirigeants dans l’organisation de la gouvernance de leurs groupes et leur transmission. Outre le Diplôme Supérieur du Notariat, Cécile Peyroux est titulaire d’un DEA de droit privé général, d’un Master 2 de droit notarial international et européen et maîtrise l’anglais juridique. Elle publie régulièrement des articles dans ses domaines de prédilection : droit de l’entreprise, ingénierie patrimoniale, droit de la famille et droit fiscal.
Mark Brabazon is Senior Counsel at the New South Wales bar and a member of 7 Wentworth Selborne Chambers in Sydney. He advises and represents government authorities and private clients in complex international and Australian tax cases. He is the author of International Taxation of Trust Income (Cambridge University Press, 2019) and numerous international tax publications. He holds a PhD in law from the University of Sydney and is a Senior Fellow of Melbourne Law School, where he teaches in the Melbourne Law Masters programme. He is also the Chair of the Council of Law Reporting for New South Wales.
Stéphanie Auféril est associée fondatrice du cabinet Arkwood SCP. Elle conseille les familles sur toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales, notamment transfrontalières. Son expertise est particulièrement reconnue dans les domaines suivants : – stratégies franco-US : elle conseille de nombreux américains dans le cadre de leur installation ou leurs investissements en France, tout comme des français s’implantant aux États-Unis ; – planification patrimoniale au travers de trusts, pour des familles étrangères ayant des intérêts en France, notamment des US persons ; – accompagnement des familles et des groupes familiaux dans leur structuration, développement et transmission dans un contexte domestique et international. Inscrite au barreau de Paris depuis 1995, Stéphanie Auféril était précédemment associée du cabinet Baker & McKenzie à Paris, en charge du groupe Wealth Management. Avant de rejoindre Baker & McKenzie en 2002, elle avait été collaboratrice fiscaliste du cabinet Arthur Andersen de 1998 à 2002 et de Goldsmith & Associés entre … Continuer la lecture de « Stéphanie AUFÉRIL »
Anaïs Näscher is a member of the Tax practice group in Loyens & Loeff Zurich. She focuses on Swiss and international taxation, in particular on tax planning for Swiss and foreign high-net-worth private clients. Her expertise also includes the automatic and spontaneous exchange of information.
Guillaume Rubechi est avocat aux barreaux de Paris et Francfort et associé fondateur du cabinet Valoris Avocats. Il intervient principalement pour le compte d’une clientèle internationale en matière de fiscalité internationale, fiscalité immobilière et contentieux fiscal, ainsi qu’en matière de fiscalité des activités équestres. Il a développé une expertise particulière dans les investissements franco-allemands. Il est chargé d’enseignement en fiscalité internationale à l’Université de Strasbourg.
Philip Nürnberg est diplômé en économie et Senior Associate dans la section fiscalité du cabinet international Rödl & Partner (Hambourg). Il est aussi doctorant au International Tax Institut (IIFS) de la faculté de droit de l’Université d’Hambourg et est spécialisé en impôt des sociétés et en fiscalité internationale et européenne. Il est en outre l’auteur de nombreux articles et commentaires. Enfin, il donne des cours portant sur la fiscalité internationale et la TVA.
Jérôme Toussaint est un juriste belge spécialisé en droit allemand (LL.M) et en fiscalité internationale (master) à l’Université d’Hambourg. Il travaille avec des cabinets allemands, franco-allemands et belges. Il est notamment Senior Advisor chez THG German Desk (Bruxelles) et Tax Legal Editor chez Lefebvre Sarrut. Il est en outre l’auteur d’articles et de livrets sur le droit allemand. Enfin, il est traducteur assermenté en Allemagne.
Benjamin Conort est senior manager au sein du cabinet Deloitte Taj. Économiste de formation, il assiste notamment ses clients sur des sujets de prix de transfert financiers tels que les financements intragroupe, cash pooling ou garanties.
Xavier Cuérin est avocat depuis 2015 et associé depuis 2024 au sein du cabinet Arkwood, structure dans laquelle il a débuté sa carrière. Diplomé du Master 2 de Droit et Ingénierie Fiscale de l’Université Lyon III – Jean Moulin et d’un mastère spécialisé Droit et management international de l’ESCP Europe, il est spécialisé en fiscalité patrimoniale et conseille les entrepreneurs et les familles sur toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales et notamment transfrontalières. Son expertise porte en particulier sur les domaines suivants : – accompagnement des groupes familiaux et des entrepreneurs dans leur structuration, développement et transmission du patrimoine professionnel dans un contexte domestique et international ; – planification successorale, en particulier dans un contexte de transfert de résidence et de mobilité internationale des familles : pactes Dutreil, stratégies successorales multi-juridictionnelles, etc. ; – accompagnement des dirigeants-salariés dans la structuration et le traitement de leur package de rémunération lors de leur … Continuer la lecture de « GUÉRIN Xavier »
Alex Jones conseille des familles, des trustees et des family offices britanniques et internationaux en matière de fiscalité et de planification successorale. Une grande partie de son travail concerne des situations transfrontalières et des personnes ayant des actifs dans (ou des liens avec) plusieurs juridictions. Alex Jones conseille des clients privés sur les structures de détention d’actifs, en ce compris les questions de fiscalité internationale, de gouvernance et de protection des actifs. Il donne également des conseils sur les contrôle et contentieux fiscaux impliquant des particuliers et des trusts. Il travaille pour le compte d’entrepreneurs, les conseillant sur la structuration de leur groupe et la transmission à titre gratuit. Il conseille aussi régulièrement des cadres supérieurs et des gestionnaires de fonds d’investissement sur la structuration de leur rémunération et des carried interest.
Edward Reed est associé chez Macfarlanes LLP, l’une des plus éminentes études d’avocats de la City à Londres. Au sein du département Clientèle Privée de l’étude, il conseille ses clients en matière de droit successoral (testaments, donations, œuvres caritatives, trusts, fondations) et de planification fiscale, sur un plan international et trans-frontalier. Formé à la fois au Royaume-Uni et en France, il a développé une grande maîtrise des problématiques de l’interaction du droit civil avec le common law et agit, en particulier, pour le compte d’une clientèle francophone et Italienne. Il intervient également en matière de droit de l’immigration, pour le compte de particuliers et de personnes morales. Edward Reed est membre de la Charity Law Association, de la Law Society et de la Immigration Law Practitioners’ Association. Il est également administrateur de la trust company de Macfarlanes, Embleton Trust Corporation Limited. Il est trustee de bon nombres de trusts prives … Continuer la lecture de « REED Edward »
Estelle Fohrer-Dedeurwaerder est l’auteur d’une thèse en droit international privé sur la prise en considération des normes étrangères. Elle a été maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) avant de rejoindre l’Université Toulouse Capitole. Outre l’enseignement du droit international privé, elle est responsable d’un double-diplôme en droit franco-russe et présidente de la section Russie de la Société de législation comparée.
Fabrice Met est premier conseiller, rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles.
Audrey Courbon est magistrat administratif depuis 2005. Elle a exercé les fonctions de rapporteur au Tribunal administratif de Lyon, puis effectué une mobilité en chambre régionale des comptes avant de réintégrer le corps des magistrats administratifs à la Cour administrative d’appel de Marseille, d’abord comme rapporteur en chambre fiscale, puis, depuis septembre 2020, comme rapporteur public à la 3e chambre.
François Ferragu est avocat au sein du cabinet Fidal. Il a rejoint l’équipe fiscale du bureau de Lyon en 2005. Titulaire d’un DEA de droit des affaires et d’un DESS de droit des affaires et fiscalité, il intervient auprès des entreprises, des organismes sans but lucratif et des structures de droit public dans la gestion de leur fiscalité courante et dans l’assistance lors de contrôles et contentieux fiscaux. Il est membre de l’équipe TVA du cabinet Fidal.
Pascal Gour intervient auprès d’entrepreneurs, dirigeants et familles dans le domaine fiscal, tant en matière de conseil que de contentieux. Il les accompagne dans la mise en œuvre de leurs projets de croissance, l’organisation de leur patrimoine en vue notamment d’une transmission et la gestion de leurs relations avec l’administration fiscale.
Ronan Lajoux intervient auprès des dirigeants sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales, qu’il s’agisse de la structuration de leur patrimoine privé ou professionnel. Il a également développé une expertise particulière en matière d’actionnariat salarié tant dans un contexte national qu’international. Ronan Lajoux a par ailleurs été élu Secrétaire de la Conférence du Barreau des Hauts-de-Seine en 2017.
Claire Brisset est collaboratrice du cabinet Arkwood SCP qu’elle a rejoint en 2016. Elle intervient plus particulièrement sur des dossiers d’investissement immobilier en France, notamment pour les non-résidents avec un focus particulier sur le Moyen-Orient. Elle traite également du règlement des successions internationales, et assiste des artistes et des sportifs dans un contexte transfrontalier. Diplômée du Master II Gestion du patrimoine privé et professionnel de l’Université de Panthéon-Assas, ainsi que du DJCE de l’Université de Caen, Claire Brisset est inscrite au Barreau de Paris depuis 2016.
Michaël Khayat conseille et assiste les entrepreneurs et les familles, français et étrangers, dans un contexte national et international. Sa pratique couvre notamment les domaines suivants : • Planification successorale, en particulier dans un contexte de transfert de résidence et de mobilité internationale des familles : Pactes Dutreil, stratégies successorales multi-juridictionnelles, intégration des véhicules successoraux étrangers (trusts, fondations de famille, etc.) et des contraintes juridiques et fiscales locales ; • Traitement des successions internationales complexes : sécurisation des aspects fiscaux (conventions fiscales, élimination des doubles impositions, etc.) et coordination pour le traitement des aspects civils (loi applicable, résolution des difficultés pratiques de règlement des successions, etc.) ; • Investissement immobilier, notamment pour les non-résidents : détermination de la structuration la plus adaptée selon le type d’actif et la nature du projet, accompagnement dans la mise en oeuvre et la gestion quotidienne de l’investissement, ainsi que dans la stratégie de cession. … Continuer la lecture de « KHAYAT Michaël »
Hélène Péroz est Professeur à l’Université de Nantes et consultante en droit international privé.
Marjorie Devisme est docteur en droit, directrice du Centre notarial de droit européen, consultante en droit international privé et spécialiste en pratique notariale internationale.
Philippe Gosset assiste les banques privées et les particuliers (entrepreneurs et grandes fortunes) dans le cadre de problématiques patrimoniales (Dutreil, apport-cession, donation-cession, PEA, financement de l’immobilier professionnel, IFI, fiscalité de l’assurance-vie, etc.). Il intervient également sur les problématiques de structuration de la rémunération des salariés et dirigeants (BSPCE, actions gratuites, actionnariat salarié et mobilité) et accompagne enfin les groupes en matière de fiscalité des entreprises (conseil et contentieux) ainsi que les fonds d’investissement dans le cadre d’opérations d’acquisition et de refinancement. Auteur de nombreux articles, Philippe Gosset participe régulièrement à des conférences sur la fiscalité française et enseigne à HEC, à l’Université Paris-Dauphine et à l’Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne. Il a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2012 après une expérience d’un peu plus de 4 ans au sein des équipes fiscales des cabinets d’avocats Bredin Prat (Paris) et De Brauw Blackstone Westbroek (Amsterdam).
Matias Labé a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2006 et a été coopté associé en 2020. Docteur en droit, il est également titulaire d’un DESS de droit fiscal et d’un DEA de droit des affaires (Université Toulouse 1). Ses domaines d’intervention concernent notamment, tant en matière de conseil que de contentieux, les aspects fiscaux liés à la gestion et à la transmission du patrimoine des personnes physiques. Il intervient aussi auprès de banques privées et de sociétés de gestion dans le cadre de l’assistance de leurs clients et de l’analyse de questions fiscales liées aux investissements concernés. Matias Labé accompagne également les entreprises françaises et internationales dans le cadre de leur gestion fiscale. Auteur de nombreux articles, il est également chargé d’enseignement en fiscalité au sein du DJCE de Toulouse et de Sciences-Po Paris.
Stéphanie Riou-Bernard est avocat au sein du département de fiscalité directe de CMS Francis Lefebvre Avocats depuis 2009. Elle a une expérience et une expertise significatives en matière de contrôles et contentieux fiscaux ; elle assiste ainsi ses clients dans leurs discussions avec l’administration fiscale et défend leurs intérêts devant les juridictions compétentes. Elle assiste par ailleurs ses clients en matière de conseil en fiscalité et plus particulièrement en matière de : – fiscalité patrimoniale : accompagnement des chefs d’entreprise, des groupes familiaux et des particuliers pour toutes les problématiques fiscales liées notamment à la détention, la transmission ou la cession d’entreprises ou de participation ; – fiscalité des entreprises : conseil et assistance d’entreprises et groupes de toutes tailles ayant une activité dans divers domaines (industriel, commercial, service, assurance, bancaire, etc.) ; – régimes d’aide à l’investissement outre-mer. Auteur de nombreuses publications, Stéphanie Riou-Bernard anime par ailleurs régulièrement des … Continuer la lecture de « RIOU-BERNARD Stéphanie »
Julien Illouz est magistrat administratif depuis 2016. Il a rejoint la Cour administrative d’appel de Versailles pour la première fois en 2018 et y a occupé jusqu’à 2021 les fonctions de rapporteur, puis de rapporteur public dans une chambre traitant principalement de contentieux fiscal, et notamment celui de certaines directions à compétence nationale telles que la direction des grandes entreprises, la direction des vérifications nationales et internationales ou la direction des impôts des non-résidents. Il a ensuite exercé les fonctions d’agent du gouvernement français devant la CJUE et le TUE de 2021 à 2023. Il exerce actuellement, à nouveau, les fonctions de rapporteur public auprès d’une chambre traitant principalement de contentieux fiscal au sein de la Cour administrative d’appel de Versailles. Il intervient par ailleurs dans le cadre du parcours fiscal suivi par les élèves-avocats de l’école de formation du barreau (Paris).
Après plusieurs années au sein de départements fiscaux de cabinets anglo-saxons et français (EY et Aramis), Clément GUITET a rejoint en 2019 le Département Droit Fiscal (fiscalité des entreprises) du cabinet Delsol Avocats, dans lequel il intervient principalement dans les domaines suivants : fiscalité des entreprises (IS, intégration fiscale, TVA, impôts locaux, etc.), fiscalité transactionnelle et des opérations de restructuration, fiscalité internationale, fiscalité des transmissions d’entreprises, mise en place de plans d’actionnariat salarié et de management packages, assistance à contrôle et contentieux fiscal.
Dominique Villemot est associé-gérant du cabinet d’avocats Villemot & Associés, membre du réseau True Partners Consulting International. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages, dont « La fiscalité des fusions/acquisitions » (EFE), « Contentieux fiscal : ayez le réflexe de la QPC » (EFE) et « Le débat fiscal : une passion française » (L’Harmattan). Il a commencé sa carrière comme administrateur civil au Ministère de l’Economie et des Finances avant d’être associé de Coopers & Lybrand CLC juridique et fiscal.
Romain Grau est ancien élève de l’Ecole nationale d’administration (promotion Senghor). Fort de son expérience de magistrat administratif en matière fiscale (tant en qualité de commissaire du Gouvernement ou de président des commissions départementales des impôts des Hauts-de-Seine et de l’Essonne), Romain Grau est devenu avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, intervenant sur les sujets de contrôle et de contentieux fiscaux. Il a notamment été associé au sein du cabinet Taj jusqu’en 2014. En 2014, il reprend une entreprise en grande difficulté dans le secteur de l’aéronautique et participe au maintien de l’activité et des emplois et à son retournement en tant que chef d’entreprise. En parallèle de sa vie professionnelle, depuis 2008, Romain Grau est élu local dans son département d’origine, les Pyrénées-Orientales, occupant différents mandats toujours en relation avec les questions économiques et financières. De 2017 à 2022, Romain Grau a été député des Pyrénées-Orientales. À ce titre, il … Continuer la lecture de « GRAU Romain (IP) »
Rhodah Nyamongo est consultante au sein de Viva Africa Consulting LLP, membre du réseau WTS.
Education University ofLondon –Masters Degree (LLM, International Business, Trade and Tax Law) University of Nairobi –Bachelors Degree (LLB) Professional Background Director, WTS Kenya»Partner, Viva AfricaConsulting LLP Consultant at IFC–Investment ClimateAdvisory Services (2009–2015) Senior TaxManager at DeloitteConsulting Limited, Tanzania (2008–2010) TaxManager at Deloitte Consulting Limited, Tanzania (2006–2007) Specialization Mergers & acquisitions Taxplanningandriskmanagement Transaction advisory Structuringandsupport Directandindirecttaxmanagement Resolution of disputes with the revenue authorities Market access, investment strategies and accessing investment incentives Language English, Swahi
He specialises in a number of areas of law including banking and finance, corporate/commercial, energy, employment, corporate governance, mergers and acquisitions, capital market, projects, tax and litigation. He is the Chairman of the Tax and Commercial Policy Committe at the UK Ghana Chamber of Commerce (UKGCC). He is a Law Lecturer at the University of Professional Studies, Accra. He has provided legal and tax services to a number of multinational and local companies doing business in Ghana.He has a wide and extensive experience in the provision of services to many clients in financial services, energy, mining & utilities, consumer and industrial products and telecommunications sectors.He worked at Ernst & Young (EY) for a couple of years where he held a variety of positions. He has work experiences in Ghana, Liberia, Sierra Leone, Nigeria and the United Kingdom.He is a contributor to the World Bank Doing Business report and Banking Regulation … Continuer la lecture de « TAWIAH Theophilus »
Laurent Domingo est Maître des requêtes au Conseil d’État, rapporteur public à la 9e chambre de la section du contentieux.
Laurent Domingo est Maître des requêtes au Conseil d’État, rapporteur public à la 9e chambre de la section du contentieux.
Alix Bréchet est avocat collaborateur au sein du département « Financial Services » du cabinet PwC Société d’avocats. Il a 5 ans d’expérience, principalement en matière de fiscalité immobilière et transactionnelle. Il a remporté, en 2016, le premier prix du Trophée du Meilleur Jeune Fiscaliste (TMJF) organisé par EY Société d’Avocats.
Philippe Emiel est avocat fiscaliste et exerce au sein du cabinet PwC Société d’avocats. Il est spécialisé en fiscalité immobilière et conseille à ce titre principalement des investisseurs institutionnels étrangers (fonds de pension, fonds souverains et fonds d’investissement) s’agissant de la structuration de leurs investissements immobiliers en France. Il a aussi une expertise reconnue s’agissant de la fiscalité des véhicules d’investissement régulés et de leurs actionnaires, associés ou porteurs de parts. Philippe Emiel a exercé en France mais également pendant deux ans à New York au sein du French Desk du département de fiscalité internationale d’un Big Four.
Hugues Perdriel Vaissière est docteur en droit. Après un passage en cabinet d’avocats, il rejoint le groupe General Electric en 2006 où il est aujourd’hui Directeur fiscal groupe pour la France et Directeur fiscal global pour la division GE Power Conversion.
Erdem Yüksel est avocat au Barreau de Bruxelles (2018) chez Loyens & Loeff à Bruxelles. Il s’est particulièrement spécialisé dans le conseil fiscal belge et international, notamment dans les questions de fiscalité des investissements.
Thierry Stucker est avocat spécialisé dans les problématiques fiscales rencontrées par les dirigeants d’entreprise et plus particulièrement : – la détention, structuration, transmission ou cession d’entreprises ou de participations ; – les management packages ; – la restructuration de groupes familiaux et la structuration d’investissements immobiliers ; il est membre de l’IACF et titulaire du DESS de droit fiscal de l’Université de Bourgogne (Dijon, 2001), et du diplôme international de droit fiscal européen (2001).
Robert Hogan est diplômé de l’Université de Sherbrooke (B.C.L., 1981; M.Fisc., 1986). Il a été admis au Barreau du Québec en 1985, associé chez Stikeman Elliott s.r.l. (1985-2008). Spécialiste en fiscalité des entreprises, notamment en ce qui concerne les réorganisations d’entreprises, les fusions et les acquisitions, les fonds de placement, le financement transfrontalier, les produits dérivés, les sociétés de personnes, les fiducies et la fiscalité internationale, il fut membre du comité de gestion chez Stikeman Elliott. Reconnu dans de nombreuses revues juridiques comme l’un des principaux praticiens canadiens en fiscalité, il a été nommé juge à la Cour canadienne de l’impôt le 3 mars 2008.
Peter J. Wattel est Avocat général auprès de la Cour de cassation néerlandaise (Hoge Raad), Conseiller extraordinaire auprès du Conseil d’État néerlandais, et Professeur de droit fiscal européen à la faculté de droit de l’Université d’Amsterdam.
Gabrielle St-Hilaire est diplômée de l’Université du Manitoba (B.Ed. 1980, B.A. 1986) et de l’Université d’Ottawa (LL.B. summa cum laude, et M.B.A., 1991). Admise au Barreau de l’Ontario en 1994, elle été professeure et vice-doyenne à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa où elle a enseigné le droit fiscal et le droit des sociétés pendant plus de 26 ans. Elle a travaillé comme conseillère juridique à la Section du contentieux des affaires fiscales du ministère de la Justice du Canada (2001-2003). Elle a été nommée juge de la Cour canadienne de l’impôt en décembre 2018.
Pierre Collin est membre du Conseil d’État. Il a été co-responsable du centre de documentation, puis commissaire du Gouvernement et rapporteur public auprès de la section du contentieux pendant 10 ans. Il préside la 8e chambre de la section du contentieux. Il est également professeur associé à l’université de Paris 2 – Panthéon Assas.
Marc Emptaz dirige la Direction des Vérifications Nationales et Internationales (DVNI) depuis septembre 2019 après avoir été à la tête des DIRCOFI Centre-Ouest et Ile-de-France. Auparavant, il a occupé diverses fonctions en lien avec la fiscalité des entreprises à la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) tant en administration centrale que dans les services extérieurs.
Jean-Luc Barçon-Maurin est directeur de la Direction nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF).
Ronald E. Creamer is the head of Sullivan & Cromwell’s Tax Group and also leads that group’s M&A practice. He is a seasoned practitioner in all types of acquisitions and dispositions, particularly cross-border transactions. He is noted for his calm, business-oriented approach and his ability to achieve consensus in complex negotiations. In addition to his M&A practice, he regularly advises clients on the execution and IRS review of tax-efficient financing techniques and capital markets strategies. Mr. Creamer has been recognized as a leading tax lawyer by Chambers Global, Chambers USA, Law360, Legal 500 USA and Legal 500 UK.
Sophie Blégent-Delapille, avocat associée, est managing partner de Deloitte | Taj. Avocate fiscaliste depuis 32 ans, elle conseille les groupes internationaux français et européens dans leurs stratégies de développement, et a construit une expertise en matière de fusions-acquisitions, auprès de fonds d’investissements et de grandes entreprises. À la tête du cabinet depuis 2016, et membre du comité exécutif de Deloitte France, sa stratégie se concentre sur le développement pluridisciplinaire des offres en matière juridique et fiscale, associée aux équipes de consultants en stratégie de transformation des entreprises, qui font la force des métiers de Deloitte (finance, risque, conseil).
Sylvain est VP Finance de BlaBlaCar. Il dirige l’équipe Corporate Finance qui regroupe la fiscalité, la comptabilité, le contrôle de gestion et la trésorerie. Il a rejoint BlaBlaCar en 2016 pour monter la direction fiscale et mettre en place la structuration du groupe. Auparavant, Sylvain Montoro était avocat fiscaliste chez Deloitte et conseillait des entreprises du numérique pour leur développement international. Il intervient régulièrement auprès de diverses instances internationales et gouvernementales sur les sujets de fiscalité du numérique.
Directeur Fiscal du Groupe Danone depuis novembre 2012, Cyrille Dero a commencé sa carrière chez Elf Aquitaine en 1993 dans le département Consolidation Fiscale, puis au département Fiscalité Internationale. En 1998, il rejoint le groupe LVMH. En charge dans un premier temps du suivi des questions fiscales du pôle Distribution Sélective (Duty Free Schoppers, Sephora), puis des questions fiscales du secteur Vins et Spiritueux (Hennessy, Moet & Chandon, etc.), il passe trois ans en Asie pour accompagner le développement du groupe dans cette région et plus particulièrement en Chine. En 2006, il est nommé Directeur Fiscal Adjoint du groupe LVMH, avec un suivi particulier pour les questions de prix de transfert et de fiscalité internationale (procédure amiable, accord sur les prix de transferts contrôles fiscaux, contentieux). En 2012, Cyrille Dero rejoint le Groupe Danone comme directeur fiscal. Depuis cette date, il assure le suivi des affaires fiscales du Groupe et … Continuer la lecture de « DERO Cyrille »
Avocat depuis 2013, Inès de Vannoise a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2019 dans l’équipe fiscalité internationale. Elle est spécialisée en fiscalité patrimoniale et intervient plus particulièrement auprès d’une clientèle privée composée d’entreprises familiales, d’entrepreneurs et dirigeants sur leurs questions de transmission de patrimoine, mobilité internationale et structuration d’investissements.
Pierre Mousseron est Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier dont il dirige le Centre du Droit de l’Entreprise. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages en droit contractuel des sociétés (Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux (NEF, 2e éd. 1997), Les conventions sociétaires (LGDJ, 2e éd. 2014). Il oriente actuellement ses travaux vers une plus grande prise en compte du Droit non-écrit et notamment des usages. Il exerce également une activité de consultant et d’arbitre.
Formé par André Ponsard au droit civil et par Maurice Cozian au droit fiscal, adepte de la maïeutique selon Socrate, Vincent Vervandier a associé pendant toute sa carrière la formation, la recherche et la hiérarchisation des objectifs du client et la transversalité des réponses avec une vision globale des aspects juridiques et fiscaux à prendre en compte. C’est dans cet état d’esprit qu’au sein du cabinet ARTEM Avocats, dont ils sont co-fondateurs, Nathalie Bergeron-Lanier et lui ont formé leur équipe, le cabinet proposant à ses clients une approche à la fois civile, sociétaire et fiscale de l’organisation et de la transmission de leur patrimoine ou de la prise en main, amiable ou judiciaire, des problématiques successorales auxquelles ils sont confrontés. Vincent Vervandier a été co-président de la commission Patrimoine et administrateur de l’IACF, et chargé d’enseignements dans plusieurs universités. Il a pris sa retraite le 31 décembre 2020.
Pierre Saulnier est avocat associé au sein du cabinet Fidal dont il a rejoint l’équipe fiscale de la région Aquitaine en 2012 après avoir débuté sa carrière comme fiscaliste au sein du cabinet Ernst&Young puis au sein du cabinet D&S Legal en Nouvelle-Calédonie. Il intervient auprès des entreprises et des particuliers dans la gestion de leur fiscalité courante, nationale et internationale.
Ancienne responsable fiscale du Centre de recherches et de diffusion juridiques du Conseil d’État, Céline Guibé exerce les fonctions de rapporteur public au sein de la 9e chambre de la section du contentieux.
Julien Illouz est magistrat administratif depuis 2016. Il a rejoint la Cour administrative d’appel de Versailles pour la première fois en 2018 et y a occupé jusqu’à 2021 les fonctions de rapporteur, puis de rapporteur public dans une chambre traitant principalement de contentieux fiscal, et notamment celui de certaines directions à compétence nationale telles que la direction des grandes entreprises, la direction des vérifications nationales et internationales ou la direction des impôts des non-résidents. Il a ensuite exercé les fonctions d’agent du gouvernement français devant la CJUE et le TUE de 2021 à 2023. Il exerce actuellement, à nouveau, les fonctions de rapporteur public auprès d’une chambre traitant principalement de contentieux fiscal au sein de la Cour administrative d’appel de Versailles. Il intervient par ailleurs dans le cadre du parcours fiscal suivi par les élèves-avocats de l’école de formation du barreau (Paris).
Audrey Courbon est magistrat administratif depuis 2005. Elle a exercé les fonctions de rapporteur au Tribunal administratif de Lyon, puis effectué une mobilité en chambre régionale des comptes avant de réintégrer le corps des magistrats administratifs à la Cour administrative d’appel de Marseille, d’abord comme rapporteur en chambre fiscale, puis, depuis septembre 2020, comme rapporteur public à la 3e chambre.
Pierre NICOLAS est fiscaliste au sein du cabinet Fidal où il rédige une thèse CIFRE ayant pour sujet « Harmonisation fiscale européenne et abus de droit dans les restructurations transfrontalières ». Il est membre du groupe EU/Fiscalité Internationale.
Joshua Stevens is an associate in Sullivan & Cromwell’s London office advising on general U.K. corporate tax matters, in particular the tax aspects of M&A, capital markets and banking transactions, as well as the application of European Union state aid rules in the tax sphere.
Andrew Thomson is European Counsel in Sullivan & Cromwell’s London office advising on general U.K. corporate tax matters, in particular the tax aspects of M&A, redomiciliation, capital markets, banking and project finance transactions, as well as the application of European Union state aid rules in the tax sphere.
Avocate au barreau de Paris, Margaux Lizé est collaboratrice au sein du département fiscalité du bureau parisien de Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP. Elle assiste principalement des groupes français et internationaux, ainsi que des fonds d’investissement, dans leurs opérations d’acquisitions et de financement. Elle est plus particulièrement spécialisée sur tous les aspects liés à la fiscalité transactionnelle et des restructurations intragroupes.
Renaud Jaune, économiste, ancien élève de l’ENA et docteur en droit, est avocat en fiscalité et compliance au sein du cabinet Baker & McKenzie, et chargé d’enseignement à Sciences-Po Paris. Débutant sa carrière comme inspecteur des impôts à la Direction des vérifications nationales et internationales, il a été haut fonctionnaire au ministère des finances et a notamment dirigé le bureau E1 de la Direction de la législation fiscale, en charge de la négociation des conventions fiscales et des procédures amiables.
Elisabeth Ashworth, avocate associée, est responsable au sein de l’équipe de doctrine fiscale de CMS Francis Lefebvre Avocats des questions relatives à la TVA, la taxe sur les salaires et les taxes sur le chiffres d’affaires. Elle anime le sous-groupe TVA du TaxPag (practice area group) de CMS et co-préside la commission TVA de l’IACF. Elisabeth Ashworth a également été membre du VAT expert group auprès de la Commission européenne.
Associé fondateur du cabinet OVERSHIELD Avocats, Maître Meidani a une grande expérience en matière de trusts et de transactions immobilières. Maître Meidani assiste ses clients dans des affaires impliquant des questions de fiscalité internationale, telles que la planification patrimoniale et successorale, la restructuration et le refinancement de biens immobiliers, les transactions transfrontalières, le transfert de domicile ou de siège.
Armonie Duverdier, avocate, a rejoint l’équipe de doctrine fiscale de CMS Francis Lefebvre Avocats en 2019. Elle intervient principalement sur les questions relatives à la TVA, la taxe sur les salaires et les taxes sur le chiffre d’affaires, en collaboration avec les équipes TVA du cabinet. Titulaire d’une maîtrise en droit des affaires et d’un master en droit et fiscalité de l’entreprise (Aix-Marseille Université), elle anime également des travaux dirigés en fiscalité des groupes de sociétés au sein du Master 1 droit des affaires de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Loïc Soubeyran-Viotto est avocat au sein de l’équipe de fiscalité internationale de CMS Francis Lefebvre Avocats. Il conseille et assiste les sociétés et les personnes physiques dans leurs problématiques de fiscalité internationale. Plus particulièrement, il intervient dans le cadre d’opérations d’investissement immobilier, de transmission et de restructuration de patrimoine.
Etienne Lehmann est Professeur de Sciences Économiques à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas. Il est chercheur au Centre de Recherche en Économie et Droit (CRED), affilié à la Fédération de Recherches TEPP (Théories et Évaluations des Politiques Publiques). Il est également chercheur associé aux réseaux de recherches IZA, Bonn, CESifo, Munich et CEPR, Londres. Par ailleurs, il est membre du Comité d’évaluation des réformes de la fiscalité du capital(2019–…).
Marc Fosseux a un parcours professionnel diversifié dans l’administration et en entreprise principalement dans des fonctions de direction générale, financières et d’audit. Conseiller référendaire à la première chambre de la Cour des comptes depuis 2018 et rapporteur général du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) en 2020, il a précédemment exercé des fonctions en administration préfectorale, en administration centrale, au cabinet d’un Premier ministre ainsi qu’à l’inspection générale des finances. Après un premier passage à la Cour des comptes de 2004 à 2009, où il fut une première rapporteur fois rapporteur général du CPO (rapport de 2009 sur le patrimoine des ménages), il a exercé différentes fonctions de direction dans un grand groupe d’assurance français de 2009 à 2018. Marc Fosseux est ancien élève de l’École nationale d’administration, diplômé de l’institut d’études politiques de Paris, titulaire d’un diplôme d’études supérieures spécialisées en banque-finance et d’une licence d’histoire. Il est chevalier de … Continuer la lecture de « FOSSEUX Marc »
Pascal Saint-Amans est Directeur du Centre de politique et d’administration fiscales depuis 2012. Il est entré à l’OCDE en septembre 2007 en qualité de Chef de la division chargée de la coopération internationale et de la compétition fiscale au sein du Centre de politique et d’administration fiscales. Il a joué un rôle clé dans l’avancement de l’agenda de la transparence fiscale de l’OCDE dans le cadre du G20. En octobre 2009, il a été nommé Chef du Secrétariat du Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales, auquel participent aujourd’hui près de 160 pays. Pascal Saint-Amans a occupé différentes positions au sein du Ministère français des finances avant de rejoindre l’OCDE. A la direction de la législation fiscale, il a été successivement en charge du suivi des travaux de l’Union européenne en matière de fiscalité directe, de la législation en matière de fiscalité patrimoniale et … Continuer la lecture de « SAINT-AMANS Pascal »
Nicolas Guilland est avocat senior au sein du cabinet indépendant Arsene, spécialisé en fiscalité. Il est titulaire d’une licence de droit franco-allemand (CJFA, Sarrebruck – Metz) et du Master droit et fiscalité de l’entreprise de l’Université d’Aix-Marseille. Membre du German Desk d’Arsene, il intervient régulièrement en conseil sur les aspects fiscaux des opérations de grandes entreprises, plus particulièrement en matière de fiscalité de l’innovation, ainsi que dans le cadre de contrôles et contentieux à forts enjeux. Son assistance porte également sur les problématiques de résidence fiscale des dirigeants d’entreprise et de particuliers. Il a par ailleurs une expérience de chargé d’enseignement et a publié plusieurs articles sur le sujet de la répression de la fraude fiscale et les droits fondamentaux des contribuables.
Tolga Bozkurt est avocat collaborateur au sein du cabinet Arsene Taxand. Il est titulaire du Master 2 DJCE de l’Université de Strasbourg, d’un LL.M. en droit européen et international des affaires obtenu à l’université Ludwig Maximilian de Munich et d’un Master in Science of Management délivré par l’ESSEC (parcours Grande Ecole). Il assiste des clients français et étrangers dans le cadre de leurs opérations courantes et exceptionnelles. A ce titre, il intervient dans les domaines suivants : gestion quotidienne et stratégie fiscale des entreprises, assistances à contrôle fiscal, contentieux fiscal, fiscalité transactionnelle (due diligences et structuration fiscale des opérations). Ayant réalisé une partie de ses études en Allemagne et doté d’une expérience dans un cabinet franco-allemand, il a acquis un savoir-faire particulier dans le conseil et l’accompagnement de clients germanophones dans le cadre de problématiques liées à leurs intérêts en France. Tolga Bozkurt est membre de l’IACF.
Bertrand Cosson est Directeur de l’Ingénierie Patrimoniale à la banque Transatlantique depuis 2006 et membre du Comité de direction. Il a occupé précédemment des fonctions similaires dans d’autres banques privées. Il enseigne dans le Master 2 « Droit du patrimoine professionnel » de Université Paris Dauphine et dans le Master 2 « Gestion du patrimoine privé et professionnel » de Université Paris II Panthéon-Assas. Il a été auparavant co-directeur et enseignant dans le Mastère Spécialisé « Wealth management » de l’ESCP Europe. Il est par ailleurs co-auteur aux éditions Francis Lefebvre du Mémento Patrimoine et de divers articles juridiques. Il est membre de l’IACF et du comité juridique international de la Fédération Nationale du Droit du Patrimoine.
Sylvain Guillaud-Bataille est notaire associé à Paris, chargé d’enseignements à l’Université Paris-Dauphine, membre du comité juridique de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), auteur d’articles et ouvrages en droit patrimonial (par exemple, Démembrement de l’immobilier professionnel : éd. Groupe Revue Fiduciaire, 2019). Il est diplômé du Master 223 « Droit du Patrimoine Professionnel » de l’Université Paris-Dauphine.
Frédérique Julienne est maitre de conférences HDR à l’Université de Bordeaux, membre de l’Institut en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) et co-directrice du M2 Banque, financement et recouvrement.
Jean-Jacques Lubin est fiscaliste au CRIDON de Paris.
Associé fondateur du cabinet IPFEC, Isidro PEREZ MAS est un spécialiste de l‘expertise immobilière et de la fiscalité. Après une carrière au Minefi (Professeur à l’ENI) et à France Domaine, il est expert certifié REV/TRV Tegova, membre de la CEIF (Chambre des Experts Immobiliers de France) et de l’IFEI (Institut Français de l’Expertise Immobilière) et est auteur d’ouvrage et d’articles spécialisés sur le foncier (Le Moniteur, Lexis Nexis…). Il participe aux travaux du Groupe National DVF et est membre du Comité juridique du LIFTI.
Philippe Emiel est avocat fiscaliste et exerce au sein du cabinet PwC Société d’avocats. Il est spécialisé en fiscalité immobilière et conseille à ce titre principalement des investisseurs institutionnels étrangers (fonds de pension, fonds souverains et fonds d’investissement) s’agissant de la structuration de leurs investissements immobiliers en France. Il a aussi une expertise reconnue s’agissant de la fiscalité des véhicules d’investissement régulés et de leurs actionnaires, associés ou porteurs de parts. Philippe Emiel a exercé en France mais également pendant deux ans à New York au sein du French Desk du département de fiscalité internationale d’un Big Four.
Alix Bréchet est avocat collaborateur au sein du département « Financial Services » du cabinet PwC Société d’avocats. Il a 5 ans d’expérience, principalement en matière de fiscalité immobilière et transactionnelle. Il a remporté, en 2016, le premier prix du Trophée du Meilleur Jeune Fiscaliste (TMJF) organisé par EY Société d’Avocats.
Cécile Desthomas est ingénieur patrimonial chez Rothschild Martin Maurel depuis 5 ans (2015) Elle est diplômée du Master 2 Droit et Gestion du Patrimoine de Rennes 1.
Marc Landreau est ingénieur patrimonial chez Rothschild & Co Wealth Management Belgium depuis 2017. Il est diplômé du Master 2 Droit du Patrimoine Professionnel de Paris Dauphine en 2017 après un Mastère International Wealth Management de l’ESCP Europe en 2016.
Arnaud Tailfer est associé fondateur du cabinet Axtead. Spécialiste en fiscalité, il accompagne des dirigeants, managers et clients privés, qu’il s’agisse de la gestion fiscale de leurs affaires personnelles (déclarations, structuration, transmission ou mobilité) ou des questions fiscales liées à leurs activités et entreprises (fonctions fiscales externalisées). En complément, il a développé une expertise pointue dans le domaine du contrôle fiscal et des contentieux en résultant. Il est chargé d'enseignement en fiscalité pour l’école de formation des avocats de Paris (EFB), Paris Dauphine (Master 223) ou divers autres organismes de formation professionnelle (IACF, IFA et AIJA)....
Vanessa Sounthakith est collaboratrice au sein du cabinet ARKWOOD SCP. Elle a travaillé auparavant au sein des cabinets Baker Mckenzie et Skadden Arps Slate Meagher & Flom à Paris. Vanessa Sounthakith est diplômée du Master 2 Droit des affaires et Fiscalité de l’Université Paris-1 Panthéon Sorbonne et également d’un LLM en Fiscalité internationale obtenu à l’Université King’s College London....
Sébastien Gonnet est Directeur chez Accuracy. Il a plus de 18 ans d’expérience dans le conseil économique et financier en matière de prix de transfert et porte un intérêt marqué sur le sujet de l’application des prix de transfert, en Afrique, comme l’illustre la fondation et la présidence de TPED - Transfer Pricing Economists for Development (www.tped.eu)....
Valentin Lescroart est avocat associé au sein du cabinet FIDAL, où il codirige le département Prix de transfert.
Christophe Pourreau, maître des requêtes au Conseil d’État, est le directeur de la législation fiscale depuis 2017.
Camille Neveu a débuté en tant qu’avocate (Barreau de Paris – 2013) au sein de l’équipe de fiscalité personnelle des cabinets Baker & McKenzie puis Arkwood SCP à Paris. Elle a également été responsable du département d’ingénierie patrimoniale du family office Witam MFO, basé à Neuilly-sur-Seine pendant plus de deux ans avant de rejoindre l’AFG en tant que Directrice des Affaires fiscales et comptables. Elle s’occupe à présent du suivi de l’ensemble des mesures fiscales qui se rapportent aux activités des sociétés de gestion (PEA, épargne retraite, capital-investissement, titrisation, FATCA, DAC 6, etc.) ainsi que du suivi du nouveau plan comptable OPCVM et du recensement des reporting financiers, réglementaires, juridiques, comptables et fiscaux applicables aux sociétés de gestion. Camille Neveu est titulaire d’un LL.M. en Droit international économique d’Oxford Brookes University (Royaume-Uni, 2009) et d’un Master 2 en Fiscalité de l’entreprise (Paris Dauphine, 2011).
Céline Viault fait partie du département « Droit fiscal » de DELSOL Avocats. Elle assiste une clientèle d’entreprises multinationales dans la gestion de leurs problématiques fiscales en matière d’impôt sur les sociétés, de TVA et d’impôts locaux. Elle intervient également en fiscalité des transactions et en prix de transfert. Elle conseille par ailleurs les entreprises dans la gestion de leurs contrôles et contentieux fiscaux. Céline Viault est diplômée du Master 2 Opérations et Fiscalité Internationales des Sociétés de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ainsi que du Programme Grande Ecole de Grenoble Ecole de Management.
Julien Monsenego est associé co-responsable du département « Droit fiscal » au sein du cabinet DELSOL Avocats. Il conseille des sociétés françaises et étrangères dans le cadre de leurs investissements nationaux et internationaux, leurs décisions stratégiques et leurs opérations au quotidien. Représentant des filiales françaises de groupes multinationaux ou des maisons mères françaises, il a une expérience reconnue en matière de mise en place de politique et documentation prix de transfert et de structures internationales, ainsi que de sous plans de stock-options et autres outils d’actionnariat salarié. En qualité de conseil de longue date de groupes privés, Julien Monsenego intervient tant sur les sujets de fiscalité des sociétés (restructurations, acquisitions – cessions d’activités, etc.) que pour la gestion des interactions avec la fiscalité personnelle des actionnaires, familiaux ou non, et des managers. Il a développé une connaissance particulière dans les industries pharmaceutiques et plus généralement les secteurs fondés sur la … Continuer la lecture de « MONSENEGO Julien »
Ilan Khayat est lauréat du concours national de création d’office en 2015, chargé de travaux dirigés en droit des successions à l’université de Paris, et membre du réseau Notissim.
Réda Bey, titulaire d’un Master 2 de droit fiscal et du CAPA, est chargé de travaux dirigés en droit des affaires à l’université de Paris.
Elisabeth Rousseau est Maître de conférences en droit privé de l’Université de Rouen, spécialisée en droit patrimonial de la famille: droit des régimes matrimoniaux et droit des successions, droit notarial.
Flore Aboukrat est avocat au Barreau de Paris et collaboratrice au sein du cabinet BG2V depuis 2017. Elle intervient principalement en contentieux civil et commercial, en contentieux immobilier et en droit pénal des affaires. Elle est diplômée de l’Essec Grande Ecole (2014) et d’un Master 2 Juriste d’Affaires Franco-Anglais de l’Université Paris-Sud XI (2015).
Quentin Leroux est associé du cabinet BG2V dont il dirige le département de Droit immobilier. Il est spécialisé dans les opérations d’acquisition et cession d’actifs immobiliers ou de sociétés à prépondérance immobilière, les joint-ventures et les opérations de développement et financement (côté emprunteur). Il intervient également dans le domaine de la gestion d’actifs et assiste fréquemment propriétaires et utilisateurs dans le cadre de leurs relations locatives.
Sébastien Laurent-Sorel est avocat au sein du cabinet Fidal. Il a rejoint l’équipe fiscale du bureau de Reims en 2019, après plusieurs années à la Revue de droit fiscal (LexisNexis) et auparavant dans la fiscalité portuaire. Il assiste les entreprises et les particuliers dans la gestion de leur fiscalité courante, nationale et internationale. Membre de l’équipe Contentieux du cabinet Fidal, Sébastien intervient particulièrement dans le cadre de contrôles et de contentieux fiscaux.
Alexandra Stoltz-Valette est premier conseiller à la Cour administrative d’appel de Paris, où elle exerce depuis septembre 2019 les fonctions de rapporteur public près la 7e chambre.
Olivier Lemaire, premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel, est rapporteur public près la 5e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris.
Julia Jimenez est Premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel, actuellement rapporteur public à la 2e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris.
Laurent Cytermann est rapporteur public à la 3e chambre de la section du contentieux du Conseil d’État.
Ancien élève de l’ENA (promotion Simone Veil), docteure en sciences économiques et diplômée de l’IEP de Lyon, Emmanuelle Conesa-Terrade est rapporteure publique à la Cour administrative d’appel de Lyon, spécialisée en contentieux fiscal.
Romain Victor a d’abord exercé des fonctions de magistrat judiciaire. Substitut placé auprès du procureur général près la cour d’appel de Paris, il a ensuite été nommé substitut du procureur puis vice-procureur au tribunal de grande instance de Paris, notamment à la section financière du parquet. Détaché au Conseil d’État en qualité de maître des requêtes en service extraordinaire puis nommé maître des requêtes, il a occupé les fonctions de rapporteur à la 3e chambre de la section du contentieux et de rapporteur à la section des finances avant d’être nommé, en 2016, rapporteur public à la 8e chambre de la section du contentieux (fiscalité, domaine). Chargé d’enseignements à l’université Paris-II, il exerce également des fonctions de rapporteur auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique. Romain Victor est lauréat de l’Institut d’études politiques de Paris et ancien élève de l’Ecole nationale de la magistrature.
Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, maître des requêtes au Conseil d’État, est rapporteur public à la 9e chambre de la Section du contentieux.
Anne Iljic, maître des requêtes au Conseil d’État, est référendaire à la Cour de justice de l’Union européenne depuis le mois de septembre 2020. Auparavant, elle était rapporteure publique à la 10e chambre de la section du contentieux. Elle est ancienne élève de l’ENA (2012, promotion « Marie Curie »).
Christophe Huon, premier conseiller à la Cour administrative d’appel de Versailles, est rapporteur public à la 3e chambre.
Nicolas Chayvialle est magistrat administratif, spécialisé dans le contentieux fiscal. Il exerce depuis septembre 2018 les fonctions de rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles.
Ancienne responsable fiscale du Centre de recherches et de diffusion juridiques du Conseil d’État, Emilie Bokdam-Tognetti a exercé les fonctions de rapporteur public au sein de la 9e chambre de la section du contentieux jusqu’en octobre 2024. Désormais Conseillère d’État, elle est également professeur associé à la faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil.
Karin Ciavaldini est maître des requêtes au Conseil d’État depuis avril 2014. Auparavant, elle a exercé des fonctions administratives au ministère de l’éducation nationale et au ministère de l’économie et des finances et été détachée au Conseil d’État pour exercer les fonctions de maître des requêtes. Elle a également été chargée de mission au secrétariat général du Gouvernement. Au Conseil d’État, elle a exercé les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et en sections administratives et été nommée rapporteur public à la 8e chambre de la section du contentieux en octobre 2018. Karin Ciavaldini est diplômée de Supélec, titulaire d’une licence d’économie et ancienne élève de l’Ecole nationale d’administration (promotion Léopold Sedar Senghor, 2004).
Daniel Gutmann est professeur de droit à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I) où il dirige le centre de recherches Sorbonne Fiscalité Finances Publiques. Il est également avocat associé au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, où il est responsable de l’équipe de doctrine fiscale. Il est président du comité scientifique de l’EATLP (European Association of Tax Law Professors) et participe aux travaux du comité scientifique permanent de l’IFA ainsi que de celui de la branche française de la même association. Auteur de nombreux articles en matière fiscale, il a publié un ouvrage de droit fiscal des affaires aux éditions Lextenso (13e éd., 2022) couronné par le Prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des Juristes. Il est également l’auteur d’un livre intitulé « Sources et ressources de l’interprétation juridique. Étude de droit fiscal » (Lextenso, 2023). Ancien membre du … Continuer la lecture de « GUTMANN Daniel (IP) »
Thomas Jacquemont est rédacteur en chef de la revue Fiscalité Internationale, qu’il a créée au début de l’année 2019. Auparavant, au sein de LexisNexis SA, il a été rédacteur en chef de la Revue de droit fiscal pendant 11 années (sept. 2007 – sept. 2018) et responsable de la rédaction fiscale. À ce titre, il a piloté la gamme fiscale du JurisClasseur et la création de l’ouvrage Lexis Pratique Fiscal en 2016. Il a également été rédacteur à la revue D.O Actualité. Titulaire d’un DJCE obtenu à Nancy et du CAPA, Thomas Jacquemont a débuté sa carrière au sein du cabinet Fidal.
Jean-François Piraud a rejoint Rothschild Martin Maurel en 2001. Il est actuellement managing director, après avoir été directeur général de Rothschild Belgique. Il a commencé sa carrière comme conseil en organisation patrimoniale au sein de l’office notarial KL Associés, puis a été associé au sein du Bureau d’Études Patrimoniales Stratus Consultants. Jean-François Piraud est diplômé d’un DESS en gestion de patrimoine (Université de Rennes 1) et d’une maîtrise en droit des affaires et droit fiscal.
Franck Bodin a rejoint Rothschild Martin Maurel en 1989. Il a été en charge du Middle Office Opcvm, puis Responsable Conformité & Contrôle Interne (RCCI). Depuis 2012 au sein du département d’ingénierie patrimoniale, il assure une fonction de formation des collaborateurs et s’occupe plus particulièrement des sujets relatifs à l’assurance vie et aux OPCVM de la banque privée. Franck Bodin est titulaire d’une licence AES, diplômé du Conservatoire National des Arts et Métiers ainsi que du Centre d’Études Supérieures de Banque.
Filiz Alparslan est directeur associé au sein du département TVA Taxes indirectes de Fidal qu’elle codirige depuis 2018. Elle a rejoint Fidal en 2013 après 8 ans d’expérience respectivement chez CMS Francis Lefebvre et PwC Avocats. Elle travaille sur toutes les questions relatives à la TVA (conseils, litiges, transactions, lobbying) et a des connaissances spécifiques dans le secteur immobilier, bancaire et financière, la TVA des organismes publics et parapublics ainsi que les opérations TVA dans les DOM. Filiz Alparslan a une grande expérience des régimes de TVA et droits d’enregistrement des transactions immobilières, des baux commerciaux et des opérations relatives au logement social et intermédiaire. Elle a notamment participé aux travaux de la Commission européenne concernant la rédaction de notes explicatives sur le lieu d’imposition des services liés aux biens immobiliers. Elle assiste régulièrement ses clients sur les conséquences en matière de TVA des restructurations, des audits fiscaux et des … Continuer la lecture de « ALPARSLAN Filiz »
Benoît Granel est avocat au barreau de Paris. Il exerce au sein de l’équipe fiscalité internationale et prix de transfert du cabinet Baker & McKenzie AARPI à Paris depuis 2013; en tant que Partner depuis 2021. Il assiste une clientèle de multinationales françaises et étrangères, notamment de l’économie numérique, du tourisme et de l’aéronautique, sur des sujets de fiscalité internationale, de conception et de mise en œuvre de politiques de prix de transfert, d’accords préalables de prix, de contrôles fiscaux et de procédures amiables, ainsi que sur le volet fiscal de leur transformation digitale.
Jean-Baptiste Tristram est avocat au barreau de Paris depuis 2015. Il exerce au sein de l’équipe fiscalité internationale et prix de transfert du cabinet Baker & McKenzie AARPI à Paris depuis. Il intervient dans l’évaluation et la gestion des risques, la conception et mise en œuvre de politiques de prix de transfert adaptées aux modèles d’entreprises, l’élaboration de documentations, ainsi que les contrôles fiscaux, contentieux, procédures amiables et procédures d’accords préalables de prix. En 2019, il a participé au programme Associate Training de Baker McKenzie, détaché au bureau de New York pendant six mois.
Slim Gargouri est expert-comptable, spécialisé dans la gestion des connaissances fiscales et des risques fiscaux dans la région du Moyen Orient et de l’Afrique. Il assure une veille régulière couvrant les principales nouveautés susceptibles d’impacter la pratique fiscale dans la région. Slim possède une vaste expérience dans les services de conseil fiscal, d’audit et de due diligence fiscale. Il a participé à plusieurs réunions de groupes d’experts organisées par la Commission économique pour l’Afrique – Nations Unis – en vue de débattre des sujets liés à la fiscalité africaine, au développement durable, à la gouvernance et à la croissance inclusive. Il était membre du comité scientifique du congrès de l’ATRN (African Tax Research Network) en 2016 sous le thème « Financer le développement durable en Afrique : identifier les sources de revenus inexploitées et sous-exploitées ».
Katia Gruzdova est avocat associé du cabinet PwC Société d’Avocats, où elle exerce en tant que fiscaliste au sein du département Transactions. Elle accompagne les sociétés françaises et les groupes internationaux sur leurs opérations de fusion-acquisition, restructuration, cession en France et à l’international, et intervient pour le compte de fonds d’investissement dans le cadre d’opérations de LBO. Elle anime également le Desk russe de PwC France, partenaire des entreprises françaises sur leurs opérations de croissance externe en Russie. Katia Gruzdova publie régulièrement dans les revues de fiscalité française et internationale. Elle est membre de l’IFA et de l’IACF, et titulaire d’un DESS en Fiscalité internationale, d’un DESS en Droit des affaires et fiscalité, du Diplôme de Magistère Juriste d’Affaires et du Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises de l’Université Paris II-Panthéon Assas.
Issue d’un cursus de droit privé à l’Université Paris II Panthéon Assas, complété par un Master II en gestion de patrimoine, Antonia Sturza est également titulaire du CAPA et a commencé sa carrière chez Rothschild Martin Maurel en 2017.
Pierre Vasseur est diplômé du Master II droit fiscal des affaires de l’université de Rennes 1. Après deux expériences au sein du service corporate tax de PwC société d’avocats et de la direction fiscale du groupe Lazard, il prépare actuellement l’examen d’entrée à l’école d’avocats. Il est également membre du GEFI.
Antoine Barbet, ancien vérificateur à la DVNI, est désormais auto-entrepreneur et propose son assistance aux entreprises et aux particuliers en matière fiscale (déclarations, rédaction de notes techniques). Il a notamment procédé au contrôle d’importantes foncières ayant opté pour le régime des Sociétés d’Investissement Immobilier Cotées (SIIC) et traité des problématiques de fiscalité internationale dans ce cadre. Pa railleurs, il a exercé une activité d’auteur chez LexisNexis et collaboré à la production de nombreux fascicules dans le domaine des procédures fiscales (notamment sur le droit de communication, la Commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires, le contrôle des groupes de sociétés, et l’organisation et les missions de l’administration fiscale.)
Harold Turot est avocat et collaborateur chez Gide Loyrette Nouel. Diplômé de Sciences Po et Oxford, son activité est principalement centrée sur la fiscalité internationale et le contentieux fiscal, particulièrement sur les aspects de pénalisation.
Jacques Taquet est un avocat fiscaliste spécialiste des entreprises d’assurance. Ancien bâtonnier du barreau des Hauts-de-Seine, il est actuellement président de la Commission fiscale du Conseil des barreaux européens d’où il suit l’évolution des réglementations européennes qui ont une incidence sur la pratique des avocats fiscalistes, avec un focus particulier sur les questions liées au secret professionnel.
Diplômé des universités de Paris – II, Cergy-Pontoise et de l’EFB de Paris, Thibault Henique a débuté sa carrière d’avocat d’affaires en 2001 comme spécialiste TVA. Il conseille et défend des entreprises intervenant dans divers secteurs : industrie, commerce international, santé, immobilier, finance ainsi que des organismes publics. Il rejoint Fidal en 2008 et intègre en 2014 la direction technique dans laquelle il est en charge de l’expertise TVA. Il conçoit et met en œuvre la stratégie du cabinet sur cette matière pour améliorer la qualité de service et la performance, assure la formation des avocats et fixe la doctrine du cabinet. Depuis 2016, il manage le bureau de Nantes qui est une équipe pluridisciplinaire de plus de 50 avocats.
Juan Carlos LEÓN AGUIRRE est avocat à la Cour. Titulaire d’un master en droit fiscal à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il consacre l’essentiel de son activité au contentieux fiscal des entreprises. Dans ce cadre, il intervient notamment auprès des SCP Baraduc Duhamel Rameix, Waquet Farge Hazan et Melka-Prigent, avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation. Par ailleurs, Juan Carlos LEÓN AGUIRRE publie régulièrement des articles de doctrine dans diverses revues, comme la Revue de droit fiscal.
Julia Jimenez est Premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel, actuellement rapporteur public à la 2e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris.
Charles Dalarun assiste des clients français et étrangers dans le cadre de leurs opérations de M&A ainsi que dans la gestion fiscale courante de leurs activités. Il intervient, à ce titre, fréquemment dans le cadre de : – due diligences et structurations d’acquisitions pour des clients industriels ou Private Equity ; – réorganisations internationales (fusions transfrontalières, gestion des flux intragroupe, etc.) ; – revues fiscales. Charles Dalarun assiste, par ailleurs, des dirigeants ou fondateurs dans le cadre d’opérations d’OBO ou de MBO, ainsi que des investisseurs financiers ou groupes de managers dans la structuration de management packages.
Franck Chaminade conseille et assiste de nombreux groupes français et internationaux ainsi que des fonds d’investissement. Il intervient régulièrement dans les domaines suivants : – assistance sur les problématiques fiscales opérationnelles des groupes dans un contexte français et international ; – structuring d’acquisitions et opérations de haut de bilan ; – due diligence fiscale à l’achat ou à la vente pour des clients industriels ou de Private Equity ; – assistance à contrôle fiscal et suivi de contentieux fiscaux. Franck Chaminade a par ailleurs développé une expertise dans le domaine du conseil fiscal à la structuration de l’investissement de dirigeants et/ou de fondateurs dans le cadre d’opérations de LBO ou d’OBO.
Alexandra Stoltz-Valette est premier conseiller à la Cour administrative d’appel de Paris, où elle exerce depuis septembre 2019 les fonctions de rapporteur public près la 7e chambre.
Laure Chollet, premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel, exerce actuellement les fonctions de rapporteur public auprès de la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Nantes.
Mary Lédée est avocat au sein de l’équipe fiscale internationale de CMS Francis Lefebvre Avocats. Elle intervient en matière de fiscalité transactionnelle principalement dans le secteur immobilier (structuration des acquisitions, accompagnement dans le cadre des négociations et en matière de rédaction des clauses fiscales des actes, réalisation d’audits) mais également dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions et de réorganisations intragroupes présentant généralement une forte composante internationale. Elle conseille également des groupes multinationaux, des foncières ainsi que des véhicules réglementés (de type OPCI, SIIC) dans leur problématiques quotidiennes tant en conseil qu’en contentieux.
Sylvain Gibon est avocat fiscaliste au sein du cabinet Fidal, où il est membre du Groupe EU/Fiscalité Internationale.
Julien Sueur est fiscaliste au sein du cabinet Fidal, où il est membre du Groupe EU/Fiscalité Internationale.
Ivo Kuipers is one of the founding partners of Atlas. He holds a degree from the University of Amsterdam in both Business Economics and Tax Law. After his graduation, he started his career in 1997 with the international tax department of one of the big four. He has significant experience in advising his clients on a broad spectrum of tax matters relating to Dutch and international taxation. He specializes in the tax aspects of restructurings, mergers and acquisitions, cross-border structuring, joint ventures and financing structures. Ivo closely follows the international developments such as the impact of the BEPS action plans and the EU initiatives to combat aggressive tax planning. Within Atlas Ivo Kuipers is responsible for cross-border structuring.
Michiel Boeren is a partner. With over more than 15 years of experience in advising international corporate clients, financial institutions, private equity firms and high net worth individuals/families, he gained extensive experience in advising on direct and indirect taxation, international tax (treaty) planning and structuring cross-border transactions through Luxembourg. Michiel Boeren is a member of the International Fiscal Association (IFA), the International Bar Association (IBA) and the American Bar Association (ABA).
Maxime Grosjean is a tax lawyer and advises clients in various individual and corporate tax matters. He mainly focuses on corporate tax and legal aspects of domestic and international restructuring. Maxime Grosjean holds a master’s degree in law from the Faculty of Law, Université Lyon III, and is registered with the Luxembourg Bar.
Maja Vulevic is a tax associate. She assists corporate as well as individual clients in the area of direct taxes, advising on various aspects of Luxembourg and international taxation. Maja Vulevic holds a master’s degree in law from the Faculty of Law, Union University, Belgrade. She also holds an LL.M in European and International Tax Law from the University of Luxembourg.
Kevin Smith advise financial institutions, investment banks, investment managers and institutional investors on all tax aspects of financial services in Ireland, including securities transactions, debt capital markets, cross-border financing and derivative transactions. He also advise many of the world’s largest aircraft leasing companies on tax aspects of carrying on aircraft leasing business in or from Ireland.
Finn Kelly advise financial institutions, investment banks, investment managers and institutional investors on all tax aspects of financial services in Ireland, including securities transactions, debt capital markets, cross-border financing and derivative transactions. He also advise many of the world’s largest aircraft leasing companies on tax aspects of carrying on aircraft leasing business in or from Ireland.
Jean Demortiere est avocat au sein du Cabinet Arsene depuis 2018. Il est l’un des membres de son équipe spécialisée en fiscalité patrimoniale. À cet égard, il accompagne à la fois des groupes familiaux et des dirigeants d’entreprises dans l’ensemble des problématiques patrimoniales qu’ils rencontrent.
Fabienne Olivard est avocat associé du cabinet Fidal depuis 2009. Titulaire d’un Diplôme de Juriste Conseil en Entreprise (DJCE) et d’un LLM de droit américain (Columbia University School of Law), Fabienne est avocat au sein de l’équipe fiscale du bureau d’Angers. Membre de l’équipe TVA du cabinet Fidal, Fabienne Olivard intervient auprès des entreprises et des organismes publics : gestion des opérations à l’international, problématiques liées à la facturation et à la piste d’audit fiable, enjeux liés à la déduction et à la collecte de la TVA, sécurisation et optimisation en matière de taxe sur les salaires, difficultés de mise en œuvre du FCTVA, etc. Fabienne Olivard intervient également auprès des associations et autres organismes sans but lucratif pour les accompagner dans leurs réflexions et contentieux : statut fiscal (lucrativité des activités, conséquences fiscales), projets de mutualisation, de regroupement ou de restructuration, éligibilité et mise en œuvre du mécénat, etc.
Anne Herbelot est avocat au sein du cabinet Fidal. Elle a rejoint l’équipe fiscale du bureau de Besançon en 2011, après plusieurs années passées dans un cabinet parisien. Titulaire d’un Master 2 Droit Fiscal et d’un DU de Droit européen de l’Université de Bourgogne, Anne intervient auprès des entreprises et des particuliers dans la gestion de leur fiscalité courante, et dans l’assistance lors de contrôles et contentieux fiscaux. Membre de l’équipe TVA du cabinet Fidal, Anne intervient plus particulièrement sur la gestion opérations à l’international, problématiques liées à la facturation et à la piste d’audit fiable, enjeux liés à la déduction et à la collecte de la TVA, sécurisation et optimisation en matière de taxe sur les salaires, etc.
Amanda Pletz est directeur associée au sein de la pratique prix de transfert du cabinet NERA Economic Consulting, et est basée à Londres. Économiste, elle est spécialisée en prix de transfert pour les institutions financières et les transactions financières.
Clara Bodemann, expert en fiscalité suisse, conseille les sociétés suisses et internationales sur tous les aspects de fiscalité indirecte suisses et internationaux Son portefeuille de clients inclut des multinationales opérant dans divers secteurs d’activités.
Fabian Sutter, avocat et fiscaliste en droit suisse, conseille les sociétés suisses et internationales sur tous les aspects de restructurations, de transactions transfrontalières, sur les fusions & acquisitions et sur la planification fiscale internationale. Son portefeuille de clients inclut des multinationales opérant dans divers secteurs d’activités.
Bamdad Ferdowsi, fiscaliste en droit néerlandais, conseille les sociétés internationales (françaises) sur tous les aspects de transactions transfrontalières, notamment sur les questions de restructuration internationale, sur les fusions & acquisitions et sur la planification fiscale internationale. Son portefeuille de clients inclut des multinationales opérant dans divers secteurs d’activité ainsi que des fonds d’investissement.
Rémi Canalès est notaire associé de l’office « 137 Notaires » à Paris 7e. Il enseigne le Droit patrimonial de la Famille dans le cadre du Diplôme supérieur de notariat à Paris. Il intervient en matière d’organisation patrimoniale, de divorce ou de transmission dans un contexte international....
Lionel Andreu est Professeur à l’Université de Poitiers depuis 2015. Antérieurement, il a enseigné en qualité de Maître de conférences à l’Université de Nantes. Il est docteur en droit de l’Université Paris 11 (Du changement de débiteur, Nouvelle bibliothèque de thèses, vol. 92, Dalloz 2010) et agrégé de droit privé et sciences criminelles (concours de 2015). Spécialités : Droit des obligations, Droit des sûretés, Droit des biens, Droit commercial, Droit des entreprises en difficulté....
Ancien élève de l’ENA (promotion Simone Veil), docteure en sciences économiques et diplômée de l’IEP de Lyon, Emmanuelle Conesa-Terrade est rapporteure publique à la Cour administrative d’appel de Lyon, spécialisée en contentieux fiscal.
Magistrat administratif depuis 2012, actuellement en mobilité, Paul Hanry a été rapporteur en chambre fiscale au tribunal administratif d’Orléans puis au tribunal administratif de Paris. Il a également exercé les fonctions de rapporteur public au sein de ce même tribunal. Il est en outre, depuis 2016, enseignant en droit public européen à l’Institut d’études politiques de Paris....
Docteur en droit public et qualifié aux fonctions de maître de conférences en droit privé, Charles-Henri Hardy est enseignant contractuel à CY Cergy Paris Université. Il a soutenu sa thèse relative à « La répression en matière fiscale en France, 1789-2019 » en décembre 2019 à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction du Professeur Ludovic Ayrault. Également titulaire d’un Master 2 en droit des affaires (DJCE de l’Université de Rennes 1), il a travaillé trois années au sein d’un cabinet d’avocats spécialisé dans le contentieux fiscal. Parallèlement, il a assuré des travaux dirigés en droit constitutionnel à l’Université de Rennes 1. Par la suite, il a été recruté comme attaché temporaire d’enseignement et de recherche par le département GEA de l’IUT du Mans pour y enseigner différentes matières de droit des affaires. Il dispense actuellement des travaux dirigés à CY Cergy Paris Université essentiellement en matière fiscale....
Arnaud Laroche est avocat au sein du département Organisations non lucratives et entreprenariat social du Cabinet DELSOL Avocats depuis 2017 ; il a intégré ce cabinet au cours de son cursus universitaire dès 2012. Il intervient sur l’ensemble des problématiques juridiques et fiscales des organismes non lucratifs (associations, fonds de dotation, fondations, etc.) et accompagne notamment les particuliers et les entreprises dans la mise en place et la structuration de leurs œuvres philanthropiques et de mécénat.
Manuella Bourassin est Professeur agrégé à l'Université Paris Nanterre, membre du CEDCACE (EA 3457) et codirectrice du master Droit notarial....
...
Agrégé des facultés de droit, Julien Valiergue est professeur à l’Université de Poitiers depuis 2019. Il y assure des enseignements en droit des affaires (commercial, sociétés, concurrence) et en introduction générale au droit. Membre de l’Équipe de recherche en droit privé (ERDP, EA 1230), membre associé de l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP, 4191), il est coresponsable du Master mention droit des affaires de l’Université de Poitiers depuis 2019. Il est notamment l’auteur d’une thèse sur Les Conflits d’intérêts en droit privé, publiée à la LGDJ et primée par l’École doctorale de droit de l’Université de Bordeaux....
Sandie Lacroix-De Sousa est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l’université d’Orléans et membre du Centre de Recherche Juridique Pothier (CRJP, EA 1212). Spécialisée en droit des affaires, ses recherches portent principalement sur le droit de l’ingénierie sociétaire, les obligations et responsabilités du banquier et la lutte contre le blanchiment d’argent. Elle est par ailleurs directrice du Master 2 Droit et ingénierie du patrimoine et enseigne le droit bancaire et financier à l’Université Jagelonne de Cracovie. Publiée aux éditions LGDJ, sa thèse sur « la cession de droits sociaux à la lumière de la cession de contrat » a reçu le prix de la Fondation Varennes dans la catégorie droit des activités économiques (2011)....
Jean Prieur est agrégé des Facultés de droit, Professeur Émérite des Universités, Directeur honoraire de l’Institut Droit Dauphine. Il est également Président d’honneur de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine et membre du Comité scientifique de la revue Actes pratiques et stratégie patrimoniale....
Docteur en droit privé de l’université de Bordeaux et agrégé de droit privé de sciences criminelles, Karl Lafaurie est professeur à l’université de Limoges où il enseigne le droit des affaires et le droit patrimonial de la famille. Il est l’auteur de divers articles en droit de l’insolvabilité et en droit patrimonial et titulaire de chroniques de jurisprudence en droit des entreprises en difficultés et en droit des sociétés. Karl Lafaurie est également référent scientifique du CRIDON Sud-Ouest, au sein du pôle de droit des affaires.
Antoine Tadros est Professeur à l’Université de Picardie -Jules Verne, où il co-dirige le master 2 Droit des affaires. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat en droit de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, intitulée « La jouissance des titres sociaux d’autrui » (Dalloz, Nouvelle bibliothèque des thèse, vol. 130, 2013, préface Thierry Revêt ; Prix Henri Capitant)....
Anne Caron-Déglise est magistrat, ancienne présidente de la chambre de la protection juridique des majeurs et des liquidations des régimes matrimoniaux à la cour d'appel de Versailles. Actuellement avocat général à la Première chambre civile de la Cour de cassation, Anne Caron-Déglise est une spécialiste de la justice civile et sociale. Elle publie et intervient régulièrement dans de nombreux colloques (en France et à l'étranger) ou formations sur le droit et les capacités des personnes et sur les responsabilités des acteurs....
Nicolas Normand est magistrat en activité à la Cour administrative d’appel de Bordeaux, exerçant depuis le 1er septembre 2010 les fonctions de rapporteur public, actuellement à la septième chambre....
Claire Farge a soutenu une thèse de doctorat sous l’autorité du professeur M. Grimaldi, en 1998. Après une expérience comme maître de conférences à la faculté de droit de Tours (1998-2008), puis une expérience bancaire en ingénierie patrimoniale au sein de BNP Paribas (2008-2017), elle a rejoint le cabinet d’avocats Fidal en 2017. Co-Présidente de la commission patrimoine de l’ACE, aux côtés du professeur E. Naudin, et membre du comité juridique de la Fédération nationale droit du patrimoine, elle participe notamment à la rédaction du Dalloz action Droit patrimonial de la famille et est en charge de la rédaction des développements de cet ouvrage consacrés au régime de la participation aux acquêts.
...
Christophe Roux est professeur d’université à l’Université Jean Moulin – Lyon 3 depuis le 1er septembre 2019. Maître de conférences dans cette même université (2014-2016) avant de rejoindre, en tant qu’agrégé, l’université Lumière – Lyon 2 (2016-2019), il est titulaire d’une thèse de doctorat consacrée aux relations entre « Propriété publique et droit de l’Union européenne ». Il est spécialisé en droit administratif des biens (Droit administratif des biens, Dalloz, Mémento, 1re éd., 2019), droit administratif général et droit des contrats publics (co-directeur du M2 « Contrats publics » de Lyon – Saint-Etienne). Il enseigne et écrit également en droit des libertés fondamentales et en droit fiscal, plus spécifiquement au sujet de la fiscalité des personnes publiques....
Jérôme N. THOMAS dirige le département Mobilité internationale (DMI) de la direction régionale parisienne de FIDAL (qu’il a rejoint en 2010 après une expérience d’environ cinq années auprès du cabinet TAJ où il travaillait déjà sur les problématiques individuelles de mobilité internationale). Avec son équipe, il accompagne ses clients (entreprises et particuliers) dans le cadre de ces problématiques tout en bénéficiant, là où nécessaire, de l'appui et l'expertise de toutes les autres lignes de spécialités de FIDAL ayant une activité connexe ou complémentaire (droit du travail & sécurité sociale, patrimoine - juridique & fiscal -, rémunération complémentaire, retraite & prévoyance, paie, immobilier, prix de transfert, etc.). Compte tenu de l’indépendance du cabinet FIDAL quant au choix de ses partenaires à l’étranger, il peut couvrir avec l’appui de ceux-ci aussi bien les problématiques françaises qu’étrangères liées à la mobilité internationale des individus....
...
Anissa Dachraoui, Conseiller Juridique et Fiscal, est titulaire d’un Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) et d‘un DESS de Juriste d’entreprise obtenus en 1991. Elle débute sa carrière professionnelle en Tunisie en 1992 en tant que legal advisor au sein d’une entreprise multinationale puis ouvre son propre cabinet de Conseiller Juridique et Fiscal en 1997. Elle dispose de plus de 27 ans d’expérience dans le domaine du conseil juridique et fiscal et plus particulièrement dans la fiscalité internationale. Son cabinet cumule plusieurs références dans plusieurs secteurs et compte parmi ses clients des entreprises multinationales installées en Tunisie qui ont, pour la plupart, du personnel expatrié. Avec son expertise et l’appui de son équipe, elle est régulièrement sollicitée par ses clients pour accompagner leurs collaborateurs dans le cadre d’une mobilité internationale avant et durant toutes les phases d’expatriation....
...
Terence WILHELM est avocat fiscaliste et titulaire d’un doctorat en droit fiscal. Au cours de sa carrière au sein de plusieurs cabinets d’envergure internationale, il a développé une expertise particulière dans la matière fiscale des prix de transfert. Il crée le cabinet CARA Société d’Avocats en 2017 avec pour ambition de former un cabinet résolument différent, indépendant et proche de ses clients, capable d’offrir son expertise de pointe dans les domaines stratégiques des prix de transfert, de la fiscalité internationale et de la fiscalité de la propriété intellectuelle. Terence WILHELM intervient régulièrement auprès de plusieurs organismes de formation, ainsi que dans plusieurs facultés de droit et écoles de management. Au cours de son expérience, il a traité de nombreux dossiers fiscaux, en France comme à l’étranger. Il a en outre gagné plusieurs contentieux de référence en matière de prix de transfert devant les juridictions administratives....
...
Georges Cavalier est Maître de conférences à l’Université de Lyon, Habilité à Diriger des Recherches, Directeur du Parcours « droit fiscal » (Master 1 et 2), et Directeur adjoint du Centre d’Etudes et de Recherches Financières et Fiscales. Il est également responsable des programmes internationaux (Amérique du Nord) au sein du Service Général des Relations Internationales. Titulaire d’un LL.M. de l’Université de Georgetown (Washington, D.C.), et d’un DESS/Magistère/DJCE en droit des affaires et fiscalité de l’Université de Lyon, il est également docteur en droit des Universités de Lyon et Radboud de Nimègue (Pays-Bas). Georges Cavalier a été rapporteur français auprès de l’Association fiscale internationale (Congrès de Bâle, 2015), ainsi qu’auprès de l’Association Européenne des Professeurs de Droit Fiscal (Congrès de Madrid, 2019). Ses travaux récents incluent un Statement auprès de l’Institut Européen du Droit, et la co-direction de la chronique de droit fiscal à la Revue internation...
Rosa Riche est Responsable de l’ingénierie patrimoniale chez Cholet-Dupont ; elle a exercé cette fonction pendant 10 ans chez Bordier et Cie France. Auparavant, elle a été avocate à la direction technique nationale du département Droit du patrimoine de Fidal. Elle a débuté sa carrière à l’office notarial Cheuvreux, Bourges,Patat Elle est membre de l’IACF et de l’EPSG (Estate Planning Skill Group)....
Emna Fakhfakh est Maître-assistante en droit public à la Faculté de droit et des Sciences Politiques de Tunis, Université Tunis El Manar. Elle est titulaire d'un doctorat en droit public (thèse en cotutelle « la liberté de gestion en droit fiscal : étude comparée Tunisie France», Faculté de droit et des Sciences Politiques de Tunis. Université Tunis El Manar - Faculté de Droit et de Science Politique. Aix Marseille Université)....
Jean Aulagnier est Doyen honoraire de la Faculté des Sciences Economiques de l'Université de Clermont Auvergne. Créateur des diplômes en gestion de patrimoine de l’Université d’Auvergne, il est président d’honneur et fondateur de l’AUREP (Association Universitaire de Recherche et d’Enseignement sur le Patrimoine). Co-directeur du Lamy Patrimoine, il est également l'auteur de nombreux articles se rapportant à la gestion de patrimoine, concernant plus particulièrement le démembrement de propriété et l’assurance....
Matthieu Robineau est Professeur à l’Université d’Orléans et directeur adjoint du Centre de recherche juridique Pothier - UR 1212....
Marie Gayet est maître de conférences à l’Université de Rennes 1 et membre du laboratoire IODE (UMR CNRS 6262). Elle a soutenu une thèse en 2016 sur « L’anticipation successorale à l’épreuve de l’allongement de l’espérance de vie » sous la direction du Professeur Philippe PIERRE. Elle est par ailleurs titulaire du Diplôme supérieur du notariat....
Philippe PIERRE est professeur de droit privé à l’Université de Rennes 1. et directeur du Diplôme Supérieur de Notariat. Il est également responsable de l’équipe de recherche « responsabilité/sécurité » au sein de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262). L’une de ses spécialités concerne le droit de l’assurance sur la vie, auquel il consacre régulièrement des publications : contribution à ce propos dans le Traité du contrat d’assurance terrestre (H. Groutel, F. Leduc, P. Pierre, M. Asselain, Traité du contrat d’assurance terrestre, Préface G. Durry, LexisNexis Litec, 2008, coll. Les Traités), corédaction d’un ouvrage sur l’Assurance-vie et la pratique notariale (avec J.-M. Delpérier: Éd. Ellipses 2013, coll. Droit notarial, ss dir. R. Le Guidec). Il chronique annuellement le droit de l’assurance vie dans différentes revues (Resp. civ. et assur., Panoramas Dalloz, RLDC) et enseigne celui-ci dans le Master 2 Notariat et d’autres diplômes de la Faculté … Continuer la lecture de « PIERRE Philippe »
François Fruleux est Docteur en Droit et Diplômé Supérieur du Notariat. Maître de conférences associé à l’Université Paris-Dauphine, il enseigne la fiscalité des personnes et des entreprises dans les M 213 et 223 et en troisième année de licence. Directeur scientifique du Jurisclasseur Fiscal Enregistrement Traité, il est Membre du comité scientifique de la revue Actes pratiques & stratégie patrimoniale, du Jurisclasseur Ingénierie du Patrimoine, du Lexis Pratique Fiscal ainsi que de FIDNOT®. Il est également consultant auprès du CRIDON Nord-Est....
Christophe Juillet est agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université Paris Cité où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.
Thierry Viu est avocat au sein du Cabinet Francis Lefebvre Avocats. Auparavant,il a exercé des fonctions au sein de la DGFiP où il a notamment été, au sein du service du contrôle fiscal, chef du bureau en charge des affaires fiscales internationales, de la programmation des contrôles et des échanges d’informations. Il a également été conseiller en charge de la politique fiscale auprès des ministres des finances et du budget....
Alexandre Lallet est rapporteur public au Conseil d’État, affecté à la 10e chambre de la Section du contentieux. Il a exercé les fonctions de rapporteur et de rapporteur public à la 1re chambre et de rapporteur à la section des travaux publics, ainsi que celles de conseiller technique au cabinet du Premier ministre et de directeur juridique et de la conformité du groupe La Poste....
Michał Bernat is a managing counsel in Dentons' Warsaw office and a member of the Warsaw Tax Advisory and Competition practice teams. He specializes in tax planning and optimization of direct investment and M&A transactions, investment incentives, infrastructure development and restructuring operations. He has more than 14 years of experience with transactions, investment structuring and advisory in greenfield and brownfield projects. He regularly assists key global and national clients in sectors ranging from heavy industry and energy to financial services. Michał has extensive practical experience in tax and state aid matters at EU and international level through time spent at a law firm in Brussels, his academic activities and previous appointments at the European Commission in Brussels and at the Court of Justice of the European Union....
Fanny Karaman est spécialisée en droit fiscal américain et international. Elle a acquis une expertise particulière en matière de fiscalité transfrontalière franco-américaine. Elle intervient régulièrement en fiscalité des entreprises et des particuliers ayant des investissements en Europe et aux États-Unis, en matière de droits de succession et de donation américains, ainsi qu’en matière de restructurations transfrontalières. Avant de rejoindre le cabinet KHD a New York, Fanny Karaman a exercé pendant 5 ans dans un cabinet new-yorkais spécialisé en fiscalité transfrontalière. Elle a également exercé le droit fiscal français en cabinet à Paris. Fanny Karaman est titulaire du Master II Droit Fiscal des Affaires de l’Université de Rennes 1, ainsi que d’un LL.M. en fiscalité de la New York Law School. Elle est admise aux barreaux de New York et de Paris. Depuis 2018, elle dispense un cours de droit fiscal américain au sein du Master II Droit Fiscal des … Continuer la lecture de « KARAMAN Fanny »
Vincent Renoux est avocat au barreau de Paris, associé du département fiscal au sein du cabinet Stehlin & Associés. Il commence sa carrière en 1989 chez PwC où il devient associé en 1999. Il rejoint Stehlin & Associés pour y diriger le département fiscal en 2001. Il conseille les groupes multinationaux sur leur structuration à l’international et assure une gestion coordonnée des aspects fiscaux locaux. Il intervient en matière de fiscalité internationale et de prix de transfert. Il assiste ses clients lors de leurs contrôles fiscaux et les défend devant les juridictions administratives ou judiciaires compétentes. Il est titulaire d’une Maîtrise en droit privé, d’un DESS de Fiscalité et diplômé de Sciences-Po Paris. Il est membre de l’IFA et de l’IACF, co-auteur d’un ouvrage « Fiscalité, clash ou crash » et auteur de plusieurs articles sur la fiscalité, notamment dans la Revue de droit fiscal ou les Feuillets rapides Francis … Continuer la lecture de « RENOUX Vincent »
Aurélia Damas est avocate au Barreau de Paris depuis 2018. Elle exerce au sein du département fiscal du cabinet Stehlin & Associés où elle est régulièrement amenée à travailler sur des problématiques de fiscalité internationale et de prix de transfert. Elle a par ailleurs corédigé un article publié dans la Revue de droit fiscal sur la décision General Electric du Conseil d’État du 6 juin 2018. Elle est diplômée du Master 2 Fiscalité Internationale Paris II-HEC....
François-Henri Briard exerce la profession d’avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation depuis 1988 ; il est associé unique du cabinet Briard, première société de capitaux de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation. Il a été membre du Conseil de l’Ordre des avocats aux Conseils. Son parcours professionnel et les circonstances de la vie l’ont conduit à développer un goût particulier pour la vie internationale, notamment en ce qui concerne la relation bilatérale entre la France et les États-Unis. La fiscalité a constitué dans le même temps l’un de ses domaines de prédilection. Il a conduit plusieurs milliers de contentieux fiscaux en cassation et à l’étranger. François-Henri Briard a été pendant huit ans administrateur de l’Université Sarah Lawrence à New York (NY) et a fondé en 1993 l’Institut Vergennes avec le juge Antonin Scalia, membre de la Cour suprême des États-Unis. … Continuer la lecture de « BRIARD François-Henri »
Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, maître des requêtes au Conseil d’État, est rapporteur public à la 9e chambre de la Section du contentieux.
Jérôme Monsenego est professeur de droit fiscal international à l'Université de Stockholm, et président de la branche suédoise de l'International Fiscal Association (IFA). Il a longuement travaillé au sein du cabinet PwC, à Paris puis à Stockholm, où il a notamment développé une expertise en matière de prix de transfert. Il a aussi été impliqué dans de nombreuses affaires relatives à l'application du droit des aides d'État à la fiscalité, et est l'auteur de l'ouvrage Selectivity in State aid law and the methods for the allocation of the corporate tax base (préface Frans Vanistendael). Il a été chercheur invité à plusieurs universités, dont Boston College School of Law et Meiji University à Tokyo. Sa thèse, effectuée en cotutelle internationale entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et la Stockholm School of Economics, a reçu une mention très honorable avec les félicitations du jury à l'unanimité ainsi que la mention honorable du jury … Continuer la lecture de « MONSENEGO Jérôme »
Inscrit au barreau de Bruxelles, Nikolaas Van Robbroeck est avocat (Counsel) et membre du département de droit fiscal chez Freshfields en Belgique. Expert en droit fiscal et international, il conseille à ce titre les sociétés belges et multinationales sur les questions fiscales des opérations corporate, telles que les fusions et acquisitions (M&A), restructurations d’entreprises, opérations de marchés de capitaux et immobilières. Il représente également les entreprises et institutions financières dans le cadre de litiges devant les tribunaux belges et demandes de rulings en matière fiscale. Nikolaas Van Robbroeck est diplômé en droit de l’Université d’Anvers, possède un LL.M de la London School of Economics ainsi qu’un Master en gestion fiscale de la Solvay Brussels School....
Avocat à la Cour, Jordan Serfati est collaborateur au sein du département de Droit fiscal du bureau de Paris de Freshfields Bruckhaus Deringer. Il conseille essentiellement des groupes internationaux, ainsi que des investisseurs financiers français et étrangers. Ses domaines d’intervention couvrent la fiscalité française et internationale des opérations de fusion-acquisition, la fiscalité financière ainsi que la fiscalité immobilière. Jordan Serfati est diplômé du Master 2 « Droit fiscal » de l’Université Panthéon Assas (Paris II). et du Master 2 « Juriste d’affaires - DJCE » de l’Université de Toulouse....
Avocat à la Cour, Vincent Daniel-Mayeur est associé du groupe fiscal du bureau de Paris de Freshfields Bruckhaus Deringer depuis 2012, qu’il dirige depuis 2016. Il dispose d’une solide expérience en matière de fiscalité des opérations d’acquisitions et de réorganisation, dans un contexte tant domestique qu’international. Il intervient également en matière de contrôle et contentieux fiscal, pratique qu’il a développée au sein de cabinets anglo-saxons avant de rejoindre Freshfields Bruckhaus Deringer LLP en 2005. Vincent Daniel-Mayeur est diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon ainsi que de la Faculté de Droit de Strasbourg (Magistère de Juristes d’affaires franco-allemands et DJCE/DESS droit des affaires). Il collabore régulièrement à la publication d’articles de doctrine dans des revues spécialisées telles que la Revue de droit fiscal, les Feuillets Rapides, ou IBFD – Derivatives & Financial Instruments. Vincent Daniel-Mayeur enseigne également le droit fiscal au sein (i...
Félicie Bonnet a plus de 10 ans d’expérience en matière de fiscalité internationale. Elle a commencé sa carrière professionnelle en tant qu’avocate et économiste, spécialisée en prix de transfert au sein de CMS Francis Lefebvre. Elle a rejoint le secrétariat de l’OCDE en septembre 2016 où elle exerce en tant que conseillère dans l’unité en charge des procédures amiables (PA). Elle est responsable, entre autres, de l’examen par les pairs de l’action 14 du plan BEPS et de la coordination des statistiques sur la PA et elle anime des formations sur la PA à l’attention des autorités compétentes. Depuis l'année 2019, elle participe également aux travaux de l’OCDE portant sur les défis fiscaux soulevés par la numérisation de l’économie....
Sandra Knaepen a plus de 20 ans d'expérience en relations internationales et résolution des différends. Jusqu'à septembre 2016, elle était chef de la division Relations Internationales dans l'Administration générale de la fiscalité belge. Ses responsabilités recouvraient entre autres l'interprétation des conventions fiscales, l'échange de renseignements, les procédures amiables (PA) et les APP. Elle a représenté la Belgique dans le Forum conjoint sur les prix de transfert et elle faisait partie de la délégation belge au GT6 et au Forum sur la PA à l'OCDE. En septembre 2016, elle a rejoint le secrétariat de l'OCDE comme chef d'Unité des PA, responsable entre autres de la coordination des examens par les pairs de l'action 14 du plan BEPS. Récemment, elle est devenue co-chef de la nouvelle unité en charge de la sécurité juridique en matière fiscale....
...
...
...
...
...
...
Franck Locatelli est avocat associé au sein du cabinet Fidal....
...
...
Frédéric Roux est avocat au sein de l’équipe fiscale internationale depuis 2010. Il intervient en conseil et contentieux sur des dossiers impliquant des problématiques internationales de restructurations d’entreprises, d’opérations transfrontalières, de mobilité internationale et de prix de transfert pour des groupes français et étrangers. Il a développé une expertise significative en matière d’investissements immobiliers. Il assiste également des particuliers dans leurs problématiques fiscales internationales (problématiques de résidence, de successions ou encore de restructurations patrimoniales internationales)....
...
Muriel Deroc est Premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel, actuellement rapporteur près la 3e chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles. Elle est également rapporteur général adjoint au sein de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)....
Christophe Huon, premier conseiller à la Cour administrative d’appel de Versailles, est rapporteur public à la 3e chambre.
Arnaud Sage est chef du bureau « Prévention et résolution des différends internationaux » de la Direction générale des finances publiques. Il dispose d’une expérience de plus de vingt ans en matière de fiscalité, acquise au sein de directions nationales (DVNI, DNVSF) et de l’administration centrale de la DGFIP (service du contrôle fiscal, service juridique de la fiscalité). Spécialisé en fiscalité internationale, et particulièrement en matière de prix de transfert, il est en charge depuis 2015 des procédures de règlement des différends fiscaux internationaux (accords préalables en matière de prix de transfert et procédures amiables) impliquant la France. Il a participé à plusieurs commissions d’arbitrage européen et représente la France au sein du forum des procédures amiables de l’OCDE....
Christine Beernaerts est counsel au sein du département fiscal de Loyens & Loeff Luxembourg. Elle conseille ses clients depuis plus de 20 ans sur la réglementation fiscale nationale et internationale. Ses principaux domaines d’activité sont les opérations de fusions acquisitions y compris les scissions, restructurations, LBO et joint ventures. Elle conseille également des fonds d’investissements, y compris des fonds de private equity et des fonds immobiliers. Avant de rejoindre Loyens & Loeff en 2018, elle était counsel dans un autre cabinet indépendant luxembourgeois. Christine Beernaerts est membre de l’International Fiscal Association (IFA).
Jochen Bahns est associé du cabinet Flick Gocke Schaumburg. Avocat depuis 1999, conseiller fiscal depuis 2002, diplômé en finance depuis 1990, il est membre de l’International Bar Association. Il est Professeur invité à l’Académie fédérale des finances d’Allemagne. Etudes de droit à Cologne (2000 Dr. iur.).
...
...
...
Grégoire Salignon a rejoint Rothschild Martin Maurel en 2002. Il a commencé sa carrière comme avocat dans un département dédié à la fiscalité des personnes physiques, du patrimoine et des entreprises familiales. Grégoire Salignon est avocat et également diplômé d’un DESS de fiscalité personnelle (Université d'Aix en Provence) et d’un LLM en droit européen (Collège d’Europe, Bruges)....
...
...
Bernard Castagnède, agrégé des facultés de droit, professeur honoraire des universités, a créé et dirigé les formations de 3° cycle de fiscalité de l’entreprise et d’administration fiscale à l’Université Paris-Dauphine, puis le Master 2 de Droit fiscal de l’Université Paris-1. Consultant auprès du FMI et de différents États, collectivités territoriales, organismes publics et privés, il poursuit une activité de recherche en fiscalité. Il est l’auteur de nombreux articles, chroniques et ouvrages de droit fiscal, notamment du Précis de fiscalité internationale (PUF, 6° édition, août 2019)....
Xavier Delsol est avocat, co-fondateur et président du cabinet DELSOL Avocats (Paris-Lyon), co-responsable du Département « Organisations non lucratives et entrepreunariat social ». Il est également fondateur des Editions Juris-service et des revues « juris-associations » et « Tourisme et droit », chargé de cours (en tant que co-fondateur du Master « Ingénierie et management des associations ») à l’IAE de Paris I Panthéon-Sorbonne et à l’Université de droit de St Denis-de-la-Réunion. Il est enfin auteur et co-auteur de très nombreux ouvrages sur la gestion et la fiscalité des associations et organisations non lucratives....
Lionel Devis est coresponsable de l’équipe parisienne du cabinet DELSOL Avocats dédiée aux organismes du secteur non lucratif. Il développe une pratique reconnue dans les domaines spécifiques suivants : - réorganisation des activités et du patrimoine (notamment immobilier) des organismes sans but lucratif (fusion, mutualisation, filialisation), - constitution de groupes complexes, revendiquant ou non leur appartenance au secteur de l’économie sociale et solidaire, impliquant les coexistences d’entité juridiques de nature distinctes (associations, sociétés civiles et commerciales, collectivités), - création de fondations et de très nombreux fonds de dotation, - optimisation de transmissions de patrimoine et d’entreprises (fonds de dotation actionnaires, constitution d’outils de détention d’un capital philanthropique), - élaboration de modes de financements complémentaires (fonds de partage, FCP, SIVAC, private equity). Il est par ailleurs l'auteur de nombreuses publication dans ses doma...
Arnaud Tailfer est associé fondateur du cabinet Axtead. Spécialiste en fiscalité, il accompagne des dirigeants, managers et clients privés, qu’il s’agisse de la gestion fiscale de leurs affaires personnelles (déclarations, structuration, transmission ou mobilité) ou des questions fiscales liées à leurs activités et entreprises (fonctions fiscales externalisées). En complément, il a développé une expertise pointue dans le domaine du contrôle fiscal et des contentieux en résultant. Il est chargé d’enseignement en fiscalité pour l’école de formation des avocats de Paris (EFB), Paris Dauphine (Master 223) ou divers autres organismes de formation professionnelle (IACF, IFA et AIJA).
Marie Masclet de Barbarin est Maître de conférences habilitée à diriger les recherches à la Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-Marseille Université.Titulaire d’une maîtrise et d’un DEA de droit des affaires, elle a soutenu en 2004 une thèse sur le contentieux du recouvrement de l’impôt, publiée aux éditions LGDJ. Membre du Centres d’études fiscales et financières, elle enseigne principalement le droit fiscal des affaires et la fiscalité patrimoniale. Elle est également l’auteur de plusieurs ouvrages et chapitres d’ouvrages, articles, commentaires et fascicules sur le droit fiscal des affaires, la procédure fiscale et la fiscalité immobilière. Directrice des études du Magistère de droit des affaires, fiscalité et comptabilité et du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise de la Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-Marseille Université, elle a exercé de nombreuses fonctions et responsabilités au sein de la Faculté de droit et est à présent Vice-présidente du … Continuer la lecture de « MASCLET DE BARBARIN Marie »
Rudy Iustede est avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats. Il intervient auprès de personnes physiques, aussi bien en matière de conseil que de contentieux, dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale. En particulier, il accompagne des chefs d’entreprise, des groupes familiaux pour toutes les problématiques fiscales liées à la détention, transmission ou cession d’entreprises ou de participations. Il intervient également régulièrement sur des problématiques de mobilité internationale des personnes physiques....
Edouard Nahmias est avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats. Il intervient auprès de personnes physiques, aussi bien en matière de conseil que de contentieux, dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale. En particulier, il accompagne des chefs d’entreprise, des groupes familiaux pour toutes les problématiques fiscales liées à la détention, transmission ou cession d’entreprises ou de participations. Il intervient également régulièrement sur des problématiques de mobilité internationale des personnes physiques. Edouard Nahmias est par ailleurs chargé d’enseignement vacataire à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne....
Virginie Restino a rejoint le cabinet Hoche en mars 2019 après été magistrat administratif. Elle a notamment été rapporteur public de la 1ère chambre fiscale du tribunal administratif de Montreuil, spécialisée en contentieux fiscal des entreprises, avant d’intégrer en mai 2014 le service juridique du Conseil constitutionnel, dont elle est devenue le chef en septembre 2016. Au sein du cabinet Hoche, elle est rattachée au département fiscal mais, du fait de la diversité de ses expériences, elle apporte son expertise aux autres départements du cabinet. Elle est ancien élève de l’ENA (2008)....
...
Dawn Quek has fifteen years of experience in corporate tax and international tax planning and has worked in both the Singapore and Hong Kong tax practices of Baker & McKenzie. Dawn’s practice focuses on providing and coordinating regional and local tax advice for multinational corporations and financial institutions on cross-border transactions and on tax restructurings. She also heads the wealth management practice within the Tax practice group....
Allen Tan, who also heads the Tax practice of Baker McKenzie Wong & Leow, has had extensive experience working on both international and local tax issues, with special focus on regional tax aspects of transactions arising in M&A, PE structuring, transfer pricing, indirect taxes, tax controversies and cross-border tax planning issues. In recent years, Allen has also been actively engaged in tax policy work, in both Singapore and internationally....
Fabien Drouillard est avocat collaborateur au sein du cabinet Arsene Taxand et titulaire du Master 2 Fiscalité de l’Entreprise (Master 221) de l’Université Paris-Dauphine – PSL. Il a acquis une expertise particulière en matière de fiscalité des entreprises, et notamment en fiscalité immobilière et en contentieux fiscal, en conseillant des acteurs majeurs tant en France qu’à l’international : contrôle et contentieux fiscaux, réorganisations, structuration d’opérations d’acquisition et de désinvestissement, négociations d’acquisitions, cessions de sociétés et d’actifs, assistance quotidienne portant sur la fiscalité directe, indirecte et locale (gestion du résultat fiscal, flux financiers, problématiques sectorielles spécifiques, etc.), sécurisation d’opérations complexes, etc....
Céline Pasquier intervient auprès de groupes internationaux, tant en conseil qu’en contentieux sur les aspects fiscaux de leurs opérations et dans le cadre de missions de prix de transfert. Elle a développé une expertise en matière de prévention et de règlement des différends fiscaux internationaux (accords préalables en matière de prix de transfert, contrôles fiscaux, procédures amiables, arbitrage) et accompagne les groupes dans la sécurisation de leur politique fiscale, et notamment de prix de transfert. Elle intervient également sur des problématiques de cadres et dirigeants impatriés/expatriés ou encore d’échange d’informations (FATCA, CRS). Elle est titulaire d’un Master 2 en fiscalité de l’entreprise de l’Université Paris 9 Dauphine (2010) et est diplômée d’un Master 1 en droit des affaires de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (2009) ainsi que d’un Master 1 de droit comparé de l’Université d’Oxford (2008)....
Marien Seraille est avocat, directeur en Corporate tax au sein de PwC Société d'Avocats. Basé au bureau de Lyon, il accompagne ETI et grandes entreprises, françaises comme étrangères, sur l'ensemble de leurs problématiques fiscales quotidiennes et exceptionnelles. Au cours de ses expériences, il a développé des expertises en matière de fiscalité directe, d’assistance à contrôle fiscal et de contentieux fiscal. Il est également chargé d’enseignement à l’Université Jean Moulin – Lyon 3, où il dispense notamment un enseignement de droit fiscal de l’Union européenne au sein du Master 2 Droit fiscal et un enseignement sur la pratique de l'audit fiscal au sein du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité - DJCE....
Ronan Journoud est avocat aux Barreaux de Paris puis des Hauts de Seine depuis 2014 chez Grant Thornton Société d’Avocats. Il s’est particulièrement spécialisé en fiscalité internationale, notamment dans la gestion des aspects fiscaux des opérations d’acquisition et de restructuration....
Caroline Lebon est avocat au Barreau des Hauts de Seine depuis 2016. Fiscaliste, notamment spécialisée en fiscalité internationale et plus particulièrement en prix de transfert au sein du cabinet Grant Thornton Société d’Avocats, elle a depuis le début de sa carrière rédigé plusieurs articles sur des sujets de fond en matière fiscale....
...
Pascal Luquet est associé du Cabinet Grant Thornton Société d’Avocats (GTSA) et dirige le département fiscalité internationale et prix de transfert du cabinet. Auparavant, il a occupé des fonctions similaires chez Fidal dans le réseau KPMG puis chez Mazars. Fort d’une expérience de plus de 25 ans en fiscalité internationale et plus particulièrement en prix de transfert, Pascal Luquet aide tout type d’entreprise (grandes multinationales, ETI ou PME) à définir, adapter, mettre en œuvre, documenter et défendre leur politique de prix de transfert. Plus particulièrement spécialisé dans les domaines impliquant les négociations avec les administrations fiscales, il intervient avec son équipe dans le contexte de restructurations, de développement d’activités et dans le cadre de négociations avec les autorités fiscales en France ou à l’étranger (contrôle et contentieux fiscaux, de procédures amiables ou d’accord préalable en matière de prix de transfert). Pascal Luquet dispense des cours d...
Marion Brauge est avocate aux barreaux de Paris et New York. Elle exerce au sein de l’équipe fiscalité internationale et prix de transfert du cabinet Baker & McKenzie à Paris depuis 2016. Elle intervient dans l’évaluation et la gestion des risques, la conception et mise en œuvre de politiques de prix de transfert adaptées aux modèles d’entreprises, l’élaboration de documentations, ainsi que les contrôles fiscaux, contentieux, procédures amiables et procédures d’accords préalables de prix....
Stéphanie Auféril est associée fondatrice du cabinet Arkwood SCP. Elle conseille les familles sur toutes leurs problématiques fiscales patrimoniales, notamment transfrontalières. Son expertise est particulièrement reconnue dans les domaines suivants : – stratégies franco-US : elle conseille de nombreux américains dans le cadre de leur installation ou leurs investissements en France, tout comme des français s’implantant aux États-Unis ; – planification patrimoniale au travers de trusts, pour des familles étrangères ayant des intérêts en France, notamment des US persons ; – accompagnement des familles et des groupes familiaux dans leur structuration, développement et transmission dans un contexte domestique et international. Inscrite au barreau de Paris depuis 1995, Stéphanie Auféril était précédemment associée du cabinet Baker & McKenzie à Paris, en charge du groupe Wealth Management. Avant de rejoindre Baker & McKenzie en 2002, elle avait été collaboratrice fiscaliste du cabinet Arthur Andersen de 1998 à 2002 et de Goldsmith & Associés entre … Continuer la lecture de « Stéphanie AUFÉRIL »
Alexis Grajales est avocat au sein du cabinet Arsene. Il est spécialité en fiscalité patrimoniale et accompagne des groupes familiaux, des dirigeants et des entrepreneurs sur l’ensemble des aspects liés à la structuration, la gestion et la transmission de leur patrimoine privé et professionnel....
...
Lise Chatain est Professeur à la Faculté de Droit de Dijon (Université de Bourgogne) depuis 2022, où elle co-dirige le Master Droit fiscal. Auparavant, elle était Maître de conférences HDR à l'université de Montpellier, où elle co-dirigeait le Master II Droit du Commerce International et dirigeait le DU Certificat de spécialité en Droit fiscal – DJCE (2009-2022). Elle a exercé comme avocate de 1991 à 2002....
...
...
...
...
...
...
Après avoir exercé en province pendant treize ans, Vivien Streiff a rejoint Auteuil Notaires en 2018 où il est désormais associé. Il est également membre de l’Institut d’études juridiques du Conseil supérieur du notariat. Il a présidé la première commission du 112e Congrès des notaires de France consacré à la propriété immobilière en 2016. Par ailleurs, Vivien Streiff est membre du conseil scientifique de la revue Solution Notaire Hebdo (Editions Francis Lefebvre) ainsi que du Comité de rédaction de la revue Ingénierie Patrimoniale (Editions JFA) au sein de laquelle il est cotitulaire d’une chronique consacrée aux modes de détention du patrimoine. Il écrit et intervient régulièrement en tant que spécialiste sur l’ensemble des aspects juridiques et fiscaux relatifs aux techniques de démembrement de propriété et est à l’origine de nombreuses contributions traitant de l’impact des nouvelles technologies sur la pratique notariale. Il assure également régulièrement des formations à destination du … Continuer la lecture de « STREIFF Vivien »
Sara Godechot-Patris est professeur à l’Université Paris-Est Créteil où elle enseigne, notamment, le droit international privé, domaine dans lequel elle s’est spécialisée à la suite de la rédaction de sa thèse sur l’articulation du trust et du droit des successions en 2002. Ses recherches portent essentiellement sur ce domaine et le droit patrimonial de la famille. Elle contribue régulièrement à la RJPF, au Clunet, au JCP N, à la RDC, au JurisClasseur international et codirige la chronique de droit patrimonial de la famille au recueil Dalloz. Elle intervient par ailleurs régulièrement à l’Inafon (Institut national de formation notariale) en DSN et en VP....
...
Gaëlle Menu-Lejeune est avocate associée, Codirectrice technique nationale du département Droit fiscal. Elle rejoint le cabinet en 2014, après avoir exercé en tant que fiscaliste dans l'administration, au Ministère des finances, en cabinet ministériel, ainsi qu'à la Direction générale des finances publiques. En tant que directrice technique nationale, elle est garante de la doctrine de son département et de son excellence technique, en matière de politique fiscale, contrôle fiscal et relations avec les administrations fiscales. Elle conçoit l’offre de services au bénéfice des clients. Pour ce faire, elle manage, avec Didier Laforge, une équipe de 490 collaborateurs au siège et en région, avec les directeurs de département. Gaëlle Menu-Lejeune est membre de l’IFA (International Fiscal Association) et de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux), au sein duquel elle participe aux travaux de la commission contrôle et contentieux. Elle intervient régulièrement, en interne comme à l’ex...
...
Simon Desplanques est avocat associé du cabinet Fidal. Il a rejoint le bureau d’Angers en 2012 en qualité d’avocat au sein de l’équipe droit fiscal, après plusieurs années passées dans différents cabinets parisiens spécialisés en transaction et restructuring. Titulaire d’un Diplôme de Juriste Conseil en Entreprise (DJCE) et d’un LLM de droit américain, Simon est avocat aux barreaux d’Angers et de Washington DC. Il assure la gestion fiscale de PME, groupes français et de filiales françaises de groupes étrangers. Responsable de l’équipe fiscale IT de la région Grand Ouest et associé au bureau d’Angers, Simon développe des applications visant à automatiser le traitement et l’analyse de données comptables et fiscales. Il assiste également les sociétés sur les sujets liés à la tenue d’une comptabilité informatisée (i.e., dématérialisation fiscale, archivage, contrôle de comptabilité informatisée, fichier des écritures comptables, formalisation de documentations piste d’audit fiable, enjeux ...
...
Sébastien Comparot est avocat associé au sein du département droit du patrimoine de FIDAL Il intervient pour les particuliers dans tous les domaines de la gestion et de la transmission du patrimoine, tant privé que professionnel. Il possède une compétence très large dans le domaine du droit du patrimoine et traite notamment des sujets de transmission d'entreprise, de pacte Dutreil, de régimes matrimoniaux, de successions, de contrats de mariage, de PACS, de donations et testaments, de droit international privé, d'assurance-vie, d'incapacités, etc. Il anime de nombreuses formations et intervient notamment au DU de Gestion internationale de patrimoine de l'AUREP et au DJCE de Montpellier....
Sophie Chupin, avocat associé, dirige les départements droit du patrimoine et droit immobilier de Fidal Bretagne Notaire pendant 17 ans, Sophie Chupin a rejoint le cabinet Fidal en 2010. Elle dirige les départements droit du patrimoine et droit immobilier de Fidal Bretagne. Membre de l’équipe technique nationale, elle garantit, au niveau régional et pour son département, l’excellence du conseil apporté aux clients. Elle accompagne et conseille dirigeants et ex-dirigeants dans l'organisation, la gestion et la transmission de leur patrimoine. Ses interventions recouvrent les questions suivantes : - transmissions familiales, transmissions de groupes familiaux, en lien avec les départements droit fiscal et droit des sociétés - conseil et préconisations pour la gestion du patrimoine privé et professionnel - conduite des problématiques à l’international. Lors de la mise en place de l'équipe droit immobilier chez FIDAL Bretagne en octobre 2014, Sophie en prend la direction. Elle intervient al...
Béatrix Zilberstein met toute son expérience au service d’une clientèle de particuliers qu’elle accompagne : - dans leurs relations avec l’administration fiscale : contrôle et contentieux en fiscalité patrimoniale (Impôt sur la Fortune Immobilière - IFI -, droits d’enregistrement – mutation à titre onéreux et à titre gratuit, impôt sur le revenu, abus de droit), et - sur les aspects juridiques et fiscaux de la structuration, la gestion et la transmission de leur patrimoine. Auteure de nombreux articles, elle participe à des conférences sur la fiscalité française. Elle a enseigné le droit fiscal à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université Paris-Est Créteil (UPEC). Béatrix Zilberstein a rejoint le cabinet Arkwood en 2025 après avoir exercé pendant plus de 16 ans à la direction nationale technique fiscale de FIDAL, dont elle était associée, et après une expérience de plus de 10 ans comme juriste-consultant au CRIDON Sud-Ouest....
Ancien élève de l’École Normale Supérieure de Cachan, agrégé d’économie et gestion, agrégé de droit privé et sciences criminelles, Régis Vabres est professeur à l’université Jean Moulin Lyon III depuis le 1er septembre 2020, où il dirige le Master 2 Droit des affaires et fiscalité / DJCE. Docteur en droit de l’université Panthéon-Assas, il a auparavant exercé les fonctions de maître de conférences à l’université de Reims (2007/2013) et de professeur à l’université de Bourgogne (2013/2020). Au sein de l’université de Bourgogne, il a dirigé le centre de recherches Innovation et Droit (EA7531), le master 1 droit des affaires, le master 2 Banque Patrimoine Assurance et le master 2 Droit fiscal. Spécialisé en droit fiscal et en droit financier, il est l’auteur de plusieurs articles et chroniques. Il est l'auteur de «Droit fiscal» dans la collection Dalloz HyperCours (2021)....
Pascale Ekue est manager au sein du cabinet Arsene où elle a débuté sa carrière en 2017. Elle déploie son savoir-faire dans l’accompagnement des réorganisations et opérations transactionnelles, particulièrement dans le secteur immobilier. Elle développe également une activité de conseil en fiscalité patrimoniale et accompagne les chefs d’entreprises, cadres dirigeants et familles fortunées dans la structuration et la transmission de leur patrimoine actionnarial et immobilier. Pascale Ekue est diplômée d’un Master of laws (LL.M.) en fiscalité internationale au King’s College de Londres et du Master 2 / DJCE en droit des affaires et fiscalité de l’Université de Nancy....
Olivier Janoray est avocat associé du Cabinet Arsene. Il est spécialisé en fiscalité patrimoniale....
Diplômée du Centre Supérieur d’Etudes Notariales de Paris, du Diplôme Supérieur du Notariat (Université Paris II – Panthéon Assas), du Master 2 en Droit du Patrimoine Professionnel (Université Paris IX – Dauphine), Christine Turlier débute sa carrière en tant que notaire assistant avant d’intégrer le cabinet FIDAL (Direction technique Droit du Patrimoine) pendant dix ans en tant qu’associé. Avocat aux barreaux de Paris et de Bruxelles, Christine Turlier a créé son cabinet « Christine Turlier & Partners » exclusivement dédié aux aspects juridiques et fiscaux du droit patrimonial à l’intention principalement des dirigeants d’entreprises familiales, entreprises cotées, ETI (à titre non exhaustif, fiducie, gouvernance et actionnariat familial, transmission inter-générationnelle, règlement de succession, partage et protocole transactionnel, organisation et transmission du patrimoine privé, structuration et transmission du patrimoine professionnel, droit international privé). Christine T...
Alexandre Olivier a été ingénieur patrimonial pendant douze ans au sein de la banque Pictet & Cie à Paris. Il prépare actuellement une thèse de doctorat en droit privé à l’université Paris Cité sous la direction du professeur Isabelle Dauriac sur le thème des assurances sur la vie libéralités...
Jean Baret est avocat en droit des affaires et de la propriété intellectuelle depuis 2002, au sein de la SCP Lyonnet Bigot en 2002, spécialisée en droit des affaires (droit commercial, droit des sociétés, droit du travail et procédures collectives), dont il est devenu associé en 2009. Il a soutenu une thèse en théorie du droit et en économie en 2000....
Roland Poirier a été nommé associé de Rambaud Martel devenu Orrick, en 2000. Il a été associé du cabinet Brandford Griffith à partir de 2007 et a rejoint le cabinet Lussan en 2019....
Paul Mispelon est collaborateur au sein du cabinet PwC Sociétés d’Avocats, spécialisé en contentieux fiscal. Il a auparavant travaillé pendant trois années au sein du cabinet Arsene Taxand. En parallèle de ces activités, il réalise également une thèse au sein de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne portant sur l’élément intentionnel de la fraude fiscale....
Après quatre années au sein de l’administration fiscale (notamment le Service du Contentieux de la DGI), Xavier Rohmer a commencé sa carrière d’avocat chez Baker McKenzie (Paris). Puis il a dirigé le Desk international de Coopers & Lybrand à Londres pour l’Europe du Sud pendant deux années. Il revient à Paris au sein du département Corporate Finance de Coopers & Lybrand Juridique et Fiscal (devenu Landwell & Associés depuis 1999). Il devient associé en 1997, puis co-responsable du département M&A chez Landwell & Associés (cabinet correspondant de PricewaterhouseCoopers) et membre du comité exécutif à compter de mars 2004. Xavier Rohmer a rejoint le cabinet August Debouzy en mars 2005 en qualité d’associé responsable du département fiscal. Xavier Rohmer accompagne des fonds d’investissement et des grands groupes notamment du CAC 40. Il intervient en matière de restructuration et de capital développement (levée de fonds), de management package, de structuration patri...
Alexis Fillinger est avocat associé du Cabinet Taj, membre de Deloitte et a développé son expertise dans la conception de schémas d’investissement et d’intéressement dans le cadre d’opérations de LBO/fusions-acquisitions, structuration de fonds (carried interest et co-investissements). Il a également développé une solide compétence en matière de fiscalité des produits financiers complexes à destination des banques privées et des sociétés de gestion....
Benoît Dambre est avocat associé du Cabinet PDGB, spécialiste en droit fiscal. Auparavant, il avait pratiqué le droit fiscal au sein d’un autre cabinet d’avocats français (10 ans) puis au sein d’un cabinet international (15 ans). Il conseille les entreprises françaises et internationales, leurs dirigeants et leurs actionnaires dans le cadre de la gestion de leurs affaires fiscales. Il enseigne le droit fiscal dans des grandes écoles (HEC et ESCP Europe) et dans des formations universitaires (Panthéon-Assas Paris II et Paris-Dauphine PSL)....
Julie Kohler est premier conseiller à la Cour administrative d'appel de Nancy, où elle exerce la fonction de rapporteur public près la 3e chambre....
Emmanuel Laporte est avocat au barreau de Paris et exerce au sein du Cabinet Laporte. Il intervient dans les domaines de la fiscalité patrimoniale, de la fiscalité des entreprises, de la fiscalité internationale et dans le suivi de contrôles et contentieux fiscaux. Il est membre de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux), auteur de nombreux articles en droit fiscal et coauteur de l’ouvrage La location meublée (éditions LexisNexis, collection Droit & Professionnels). Il est titulaire d’un DESS en droit des affaires et DJCE, d’un DESS en droit fiscal et d’un DEA en droit communautaire (Faculté de Droit de Toulouse)....
Julien Chateauneuf est avocat au Barreau de Montpellier, titulaire de la mention de spécialisation en droit fiscal et droit douanier, et membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF). Il a créé son cabinet à Montpellier, où il a dédié son activité à la fiscalité, en matière de conseil et de contentieux, pour les entreprises et les particuliers. Il participe également à des actions de formation auprès de FORMEGA, institut de formation dépendant de l’Ordre des experts-comptables de Montpellier. Enfin, il publie régulièrement des articles de doctrine et participe à la rédaction du Lexis Pratique Fiscal, ouvrage de référence édité chaque année par LexisNexis....
Olivier Lemaire, premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel, est rapporteur public près la 5e chambre de la Cour administrative d’appel de Paris.
Christophe Leclère, avocat associé, a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2007 après quatre ans en tant qu’auditeur comptable chez PricewaterhouseCoopers Audit et trois ans au sein du département Transactions de Landwell & Associés. Diplômé de Neoma Business School (ESC Reims, spécialisation analyse financière d’entreprises) et de la Queensland University of Technology (Australie) (1999), il est titulaire d’un DEA de fiscalité (Paris II-Panthéon-Assas) et d’un DESS de fiscalité appliquée (Paris V-René Descartes) (2003). Spécialisé en fiscalité, il accompagne des entreprises et des associations dans leur gestion fiscale, et les assiste plus particulièrement sur les problématiques de fiscalité des entreprises et des groupes, de fiscalité des restructurations et en matière de crédits d’impôt recherche. Il intervient dans le cadre de contrôles fiscaux, ainsi qu’en matière de perquisitions fiscales, de procédures de flagrance fiscale, et dans le suivi de contentieux fiscaux. Il assi...
Annabelle Bailleul-Mirabaud est associée de CMS Francis Lefebvre Avocats, cabinet qu’elle a rejoint en 2003 après plusieurs mois au sein de son bureau new yorkais. Spécialisée en fiscalité internationale, elle accompagne des groupes internationaux dans leurs opérations transfrontalières (prix de transfert, fiscalité des flux internationaux, financements intra-groupe), et les assiste dans la gestion de leurs contrôles et contentieux fiscaux, notamment en cas de perquisition fiscale. Elle intervient par ailleurs dans la structuration et la mise en place de plans de stock-options et actions gratuites dans un contexte international. Diplômée d’HEC en 2001, elle est également titulaire d’un master de management (Université Bocconi de Milan) et d’un DESS juriste d’affaires (Université Paris XI-Sceaux, 2001)....
Amélie Retureau est avocat associé au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats qu’elle a rejoint en 2004. Elle assiste, tant au quotidien, que dans le cadre de leurs contrôles et contentieux fiscaux, des sociétés françaises et étrangères en matière de TVA et taxes assimilées et de taxe sur les salaires. En parallèle, elle a développé une expertise dans la fiscalité du commerce électronique et des plateformes. Titulaire d’un DESS de droit fiscal et d’un DU de droit fiscal communautaire de l’Université de Bourgogne (2002), elle dispense également de nombreuses formations en matière de TVA auprès d’étudiants et de professionnels (SciencesPo Paris, Paris I et EFE notamment)....
Pierre-François Racine est consultant. Il préside le comité d’experts créé en 2015 auprès de la DGFiP. Il est l’un des trois juges du Tribunal administratif de l’OCDE. Formé d’abord à l’Ecole Normale supérieure de la rue d’Ulm, puis à l’Ecole nationale d’administration, il est entré en 1974 au Conseil d’État où il a notamment occupé à deux reprises les fonctions de commissaire du Gouvernement (aujourd’hui rapporteur public). Il a été l’un des deux rapporteurs de la Commission Aicardi en 1986 sur la réforme des procédures fiscales et douanières. Après avoir présidé la Cour administrative d’appel de Paris de 1997 à 2007, il est devenu président de la section des Finances du Conseil d’État de 2007 à 2011 avant de rejoindre comme président adjoint la section des Travaux Publics. En dehors du Conseil d’État, il a été directeur général adjoint des Éditions Arthaud (1978-1981), directeur général de la Commission nationale de … Continuer la lecture de « Pierre-François RACINE »
Anne Mielnik-Meddah, magistrat administratif nommée au tour extérieur en 1995, est premier conseiller à la Cour administrative d’appel de Paris où, à l’issue d’un détachement en qualité de rapporteur extérieur à la Cour des comptes, elle a été affectée en juin 2012 en contentieux fiscal en qualité de rapporteur successivement au sein des 2e et 10e chambres, puis en qualité de rapporteur public, depuis septembre 2017, au sein des 7e et 9e chambres....
À sa sortie de l’ENA (major de la promotion Voltaire), Jérôme Turot a intégré le Conseil d’État, où il a dirigé le Centre de Coordination du Contentieux Fiscal, service du Conseil d’État qui joue un rôle d’harmonisation de la jurisprudence et de représentation vis-à-vis du monde économique et de l’Administration. Il a ensuite quitté le Conseil d’État pour devenir avocat et créer son cabinet, petite échoppe artisanale exclusivement consacrée à la négociation avec l’Administration et au contentieux fiscal. Il est membre du Comité scientifique de la Revue de droit fiscal et du Conseil éditorial de la revue Fiscalité Internationale. Il a par ailleurs reçu le Prix de l'IACF pour l’ensemble de ses chroniques parues à la RJF....
Wim Roels est Conseiller juridique au sein du Service juridique de la Commission européenne et maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles (ULB). Diplômé en droit des Universités d’Anvers et de Londres, il commence sa carrière essentiellement dans le domaine des fusions et acquisitions, d’abord au barreau de Bruxelles, puis aux Pays-Bas au siège d’une entreprise multinationale. Il rejoint ensuite la Commission européenne où il représente cette institution devant les juridictions européennes en matière fiscale et accompagne l’activité législative fiscale de l’Union. Depuis 2012, il enseigne à l’Université libre de Bruxelles où il occupe la chaire de droit fiscal européen...
Après une formation en droit des affaires et finances à Paris II Assas et à Sciences-Po Paris, Valère Moutarlier a pratiqué le droit fiscal pendant plusieurs années au sein du Bureau Francis Lefebvre, cabinet d’avocats français. À la Commission européenne depuis 1993, il a travaillé à la direction générale (DG) Fiscalité et Union douanière, puis à la DG Budget où il s'est largement familiarisé avec le cadre institutionnel et financier européen. Lorsqu’il a rejoint la DG Entreprises et industrie en 2003, il a dirigé l’unité de Planification stratégique et, par la suite, il a été chargé de mettre en place le programme européen d’observation de la Terre se basant notamment sur des capacités spatiales européennes, actuellement connu sous le nom Copernicus. Après avoir passé 5 ans au Cabinet du commissaire européen à la politique fiscale (2009-2014), il a été nommé à la Direction Générale de la Fiscalité et Union douanière … Continuer la lecture de « MOUTARLIER Valère »
Dr Englisch est titulaire d'une chaire de droit fiscal et de droit public à l'Université de Münster en Allemagne. Depuis 2011, il est directeur de l'Institut de droit fiscal de cette université. En 2018/2019, Dr Englisch a également occupé la Chaire Alfred Grosser à Sciences Po Paris. Ses principales activités de recherche sont consacrées au droit fiscal international et européen couvrant à la fois la fiscalité directe et indirecte. M. Englisch est également conseiller auprès du Comité des affaires fiscales de l'OCDE et membre permanent du Groupe d'experts TVA de la Commission européenne....
Gabriel Bourquin est titulaire du brevet d’avocat et d’un doctorat en droit pénal fiscal de l'Université de Zurich. Il est conseiller fiscal, membre de l’équipe fiscalité de Loyens & Loeff Zurich. Il est spécialisé dans la fiscalité suisse et internationale, ainsi que dans le droit pénal fiscal. Il pratique en particulier dans le domaine des fusions et acquisitions ainsi que des opérations de financement. Il intervient également dans le domaine de la TVA....
...
Sonia Boufeldja est doctorante et chargée d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon 3 (Centre de droit de l’entreprise - Équipe de recherche Louis Josserand). Elle réalise une thèse sur « La qualification en droit fiscal international » sous la direction du Professeur Jean-Luc Pierre....
Caroline Silberztein dirige l’activité de fiscalité internationale et prix de transfert du cabinet Baker & McKenzie AARPI à Paris. Elle assiste une clientèle de multinationales dans l’évaluation et la gestion des risques, la conception et mise en œuvre de politiques de prix de transfert adaptées aux modèles d’entreprises, l’élaboration de documentations, ainsi que les contrôles fiscaux, contentieux, procédures amiables et procédures d'accords préalables de prix. Ses principaux domaines d'expertise concernent les restructurations d’entreprises, les actifs incorporels et les marchés émergents. Elle est nommée par la France sur la liste des personnalités indépendantes pouvant être arbitres pour l'application de la Convention européenne d'arbitrage. Elle est membre du Sous-Comité des Nations Unies sur les Prix de Transfert. Caroline Silberztein a été Cheffe de l’Unité des Prix de Transfert de l’OCDE de 2001 à 2011. Elle est professeure invitée de plusieurs grandes universités européenn...
Steven Sieker heads the Asia Pacific Tax practice group of Baker McKenzie across 12 countries. He is a past member of the Hong Kong Inland Revenue Department Board of Review and has been a part-time instructor in Tax and Revenue Law at The Hong Kong University and City University of Hong Kong. He is a member of the Society of Trust and Estate Practitioners (STEP) and is a former executive director of STEP and the Canadian Chamber of Commerce in Hong Kong. He is the chairman of the Revenue Committee of the Law Society of Hong Kong and a member of the Joint Liaison Committee on Taxation. He is also a former clerk to the Supreme Court of Canada. Steven is ranked as a leading individual for tax in Hong Kong by Chambers Asia and Chambers High Net Worth, Citywealth Leaders List, International Tax Review, Guide to the World’s leading … Continuer la lecture de « SIEKER Steven »
...
Anne Quenedey est Solicitor à Hong Kong et avocat au barreau de Paris. Elle est par ailleurs trésorier et présidente du WIN de l'IFA Hong Kong....
Sanjiv Malhotra is a Senior Advisor at Shardul Amarchand Mangaldas & Co. He has extensive experience in India tax and transfer pricing matters and has been advising several Fortune 500 multinationals on a range of tax structuring, transfer pricing and cross-border dispute resolution matters. He has worked on numerous global and regional assignments and has represented many multinational corporations during their tax and transfer pricing audits and litigation in India. His core competencies lie in tax and transfer pricing planning and dispute resolution, and he has been working on many Competent Authority and APA negotiations. Sanjiv Malhotra regularly participates in national and international discussions on policy aspects of international tax and transfer pricing. His articles have been published by media houses including Bureau of National Affairs (BNA), International Taxation, International Fiscal Association (IFA) and Euromoney. He regularly speaks in national and international...
Emmanuel Llinares est responsable de la pratique globale de prix de transfert de NERA Economic Consulting. Expert dans le domaine des analyses économiques et des évaluations d’actifs dans un contexte fiscal, il assiste depuis près de 20 ans des entreprises multinationales et leur conseil à définir et mettre en œuvre leur politique de prix de transfert. Son expérience couvre les contextes de réorganisation, de négociation avec les autorités fiscales (dans le cadre de procédures de contrôle fiscaux ou d’accord préalable en matière de prix de transfert) tout comme les contentieux en matière de prix de transfert ou d’évaluation d’incorporels. Il assiste également des autorités fiscales dans le cadre du renforcement de leurs compétences en matière de prix de transfert. Il est membre du Forum Conjoint des Prix de Transfert de l’Union Européenne depuis 2015. Emmanuel Llinares contribue à des projets aux enjeux de premier ordre dans des secteurs variés, comme … Continuer la lecture de « LLINARES Emmanuel »
...
Stéphanie Hamis est avocate associée du cabinet Arsene Taxand. Elle a acquis une expertise particulière en matière de fiscalité des entreprises en conseillant des acteurs majeurs tant en France qu’à l’international : - réorganisations - structuration d’opérations d’acquisition et de désinvestissement - négociations d’acquisitions et cessions de sociétés - assistance quotidienne portant sur la fiscalité directe et indirecte (gestion du résultat fiscal, flux financiers, problématiques spécifiques au secteur, etc.) - contrôle et contentieux fiscaux Stéphanie Hamis, titulaire d’un DESS de fiscalité des entreprises (Paris XII) et d’un L.L.M. International Legal Studies Golden Gate University (San Francisco), a exercé auparavant au sein du cabinet Taj (2003-2005)....
Avocat au Barreau de Chine et membre de l'Institut Chinois des Conseils fiscaux, Guo Min est associée du bureau de Pékin et dirige le département fiscalité de Gide en Chine. Elle a rejoint le bureau de Gide à Pékin en 2005, après avoir travaillé dans le département fiscalité de l’un des "Big Four" en expertise comptable en tant que conseiller fiscal. Spécialisée en fiscalité et comptabilité chinoises, elle intervient régulièrement sur différentes problématiques fiscales dans le cadre de présentations aux clients ou de conférences. Elle fait partie de groupes de travail sur la fiscalité en Chine et est notamment responsable de celui de la Chambre de Commerce et d’Industrie Française (CCIFC) à Pékin. Elle conseille de nombreuses entreprises étrangères dans le cadre de leurs investissements en Chine (notamment dans les secteurs énergétiques et industriels) et possède également une expertise approfondie en matière de restructurations d’entreprises. Guo Min intervient en outre … Continuer la lecture de « GUO Min »
Guillaume Glon est avocat au barreau des Hauts-de-Seine et associé du cabinet PwC Société d’Avocats dont il dirige le département dédié au conseil fiscal international aux entreprises. Il a mené sa carrière entre Paris et New-York où il a dirigé, pendant sept ans, le bureau français de PwC LLP spécialisé dans les investissements franco-américains. L’expérience de Guillaume Glon est principalement axée sur la fiscalité internationale des entreprises. Il accompagne les groupes français et étrangers dans la structuration et la sécurisation de leurs investissements internationaux. Guillaume Glon est diplômé de l’Université de Montpellier où il a obtenu un DESS en Droit des Affaires et Fiscalité et un Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DESS-DJCE) en 1995. Il est l’auteur de nombreux articles concernant la fiscalité internationale et notamment les travaux BEPS de l’OCDE, les conventions fiscales internationales, la fiscalité de l’économie digitale ou encore la fiscalité américaine....
Antoine Glaize est avocat associé du cabinet Arsene Taxand. Il a développé une vaste et exceptionnelle expérience de plus de 20 ans consacrée à l’ensemble des aspects des prix de transfert : - pilotage de nombreux projets tels que : design et structuring de politique de prix de transfert, documentation globale, management du taux effectif d’imposition, gestion stratégique des incorporels ; - réorganisation de groupe, structuration et valorisation d’incorporels et de clientèles ; - expérience dans tous les domaines d’activité : industrie, électronique et télécommunications, produits de grande consommation, numérique ; - négociations avec les administrations fiscales ; - assistance à contrôle fiscal ; - procédures amiables et d’arbitrage ; - accords préalables. Ancien élève de l'ENA, Antoine Glaize a été administrateur civil au ministère des Finances, en charge du bureau des Affaires internationales à la direction générale des finances publiques de 1997 à 2000. Il a ensuite été responsa...
Paolo de' Capitani di Vimercate is Avvocato Cassazionista in Italy, partner of Studio Uckmar, specialized in international taxation, taxation of financial instruments, corporate reorganizations and business taxation. He's also admitted as a lawyer to the New York Bar. He's the President of the Commission on taxation at the Italian section of the International Chamber of Commerce (ICC). Paolo de' Capitani di Vimercate is also the Chief Editor of the review Diritto e Pratica Tributaria Internazionale and a Member of the editorial board of the new review on the taxation of financial instruments Strumenti Finanziari e Fiscalità (EGEA, Bocconi University). He published many articles in Italian and international tax reviews. ...
Nicolas Chayvialle est magistrat administratif, spécialisé dans le contentieux fiscal. Il exerce depuis septembre 2018 les fonctions de rapporteur public à la 1re chambre de la Cour administrative d’appel de Versailles.
Victoria Alvarez-Le Mentec est docteur en droit et avocat inscrite aux Barreaux de Paris et de Buenos Aires (Argentine). Ayant débuté en entreprise (Alcatel et LVMH), elle a intégré l’équipe TVA/Douanes de Landwell & Associés (réseau PwC) avant de fonder le cabinet Alvarez Avocats en 2016. Elle enseigne la fiscalité indirecte et internationale à l’ISFEC (Institut Supérieur de Formation des Experts Comptables), chez Francis Lefebvre Formations, à l’IESEG et à l’Université du Havre, entre autres. Victoria Alvarez-Le Mentec est membre du Conseil d’administration de l’A3F; membre de l’APTE (Association des Praticiens de la TVA européenne) et Conseiller du Commerce Extérieur de la France....
Alexandre Almira est avocat fiscaliste au sein du cabinet Fidal, où il est membre du pöle Afrique....
Attachée au Centre d’Etudes Juridiques et Fiscales, Christine Rocha, senior manager, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, assure, pour l’équipe Business Law, la capitalisation des savoirs et leur partage. En charge du suivi de l’évolution législative et jurisprudentielle en droit des sociétés et en droit des contrats, elle anime les réunions d’informations techniques auprès de l’équipe Business Law et participe à l’élaboration des positions techniques du cabinet dans ces domaines....
...
...
...
Nicolas Vergnet est Professeur de droit public à Aix-Marseille Université. Agrégé de droit public en 2025, il est docteur de l’Université Paris Panthéon-Assas, où il a soutenu en 2018 une thèse consacrée à « La création et la répartition de la valeur en droit fiscal international » (LGDJ, 2020, dir. Benoit Delaunay), récompensée par le Prix Mitchell B. Carroll de l’International Fiscal Association. Auteur de nombreux articles et chroniques en droit fiscal interne et international, il a également contribué à plusieurs ouvrages collectifs. Ses travaux portent principalement sur les conventions fiscales internationales, la fraude et l’évasion fiscales et le contentieux fiscal....
Louis Nayberg est avocat au sein du département fiscal du cabinet Mayer Brown. Il assiste principalement des groupes français et internationaux, ainsi que des fonds d’investissement, dans leurs opérations de financement et d’acquisition. Il est plus particulièrement spécialisé sur tous les aspects liés à la fiscalité transactionnelle, de la due diligence à la structuration. Il conseille également les entreprises et leurs dirigeants sur leur fiscalité courante, et intervient auprès d’eux dans le cadre de procédures contentieuses les opposant à l’administration fiscale. En parallèle de son activité d’avocat, Louis Nayberg mène des travaux de recherche portant essentiellement sur les problématiques liées au droit fiscal de l’Union européenne. Il est diplômé d’HEC Paris (Grande Ecole, Majeure Stratégie fiscale et juridique internationale) et titulaire du double diplôme Droit des affaires et fiscalité (Masters 1 & 2) de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne....
Après avoir occupé différents postes au sein de l’administration fiscale (DLF, cabinet du Ministre), Nicolas Jacquot a rejoint le cabinet Landwell, puis, en 2010, le cabinet Arsene en qualité d’Associé où il assiste ses clients, notamment en matière de contrôle et contentieux. Nicolas Jacquot est diplômé d’HEC et ancien élève de l’ENA....
Anne Iljic est référendaire à la Cour de justice de l’Union européenne. Maître des requêtes au Conseil d’État, elle était auparavant rapporteure publique à la 10e chambre de la section du contentieux (oct. 2018-sept. 2020). Elle est ancienne élève de l’ENA (2012, promotion « Marie Curie »).
Olivier Dauchez, associé de Gide Loyrette Nouel, conseille sur tous les aspects fiscaux des opérations de fusions et d’acquisition – y compris de sociétés cotées – les réorganisations intragroupe et les opérations d’investissement immobilier, ainsi que sur des sujets de fiscalité financière, pour des transactions présentant généralement une forte composante internationale. Il intervient également dans le domaine de la fiscalité personnelle des dirigeants. Dans ce cadre, il conseille notamment de grands groupes multinationaux, des fonds d’investissement, des institutions financières et des institutions publiques. Il représente également ses clients dans leurs relations avec l’administration fiscale, que ce soit pour l’obtention d’agréments fiscaux ou à l’occasion de contrôles fiscaux, ainsi que pour leurs contentieux fiscaux devant les juridictions administratives et judiciaires françaises. Au cours de sa carrière il a exercé au Japon et en Chine. Il est administrateur de l’Institut des...
Polina Kouraleva-Cazals est professeur à l’Université Paris Cité où elle dirige le Master Juriste Fiscaliste. Particulièrement intéressée par le droit fiscal international et européen, elle enseigne cette matière tant à l'Université Paris Cité que dans les masters d’autres universités en France et à l’étranger. Membre de l’International Fiscal Association (IFA), de l’European association of tax law professors (EATLP), et de l’International law association (ILA), elle a participé à plusieurs projets de droit fiscal international et comparé tant en France qu’à l’étranger....
Stéphane Austry a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en septembre 2007 au sein du Département Doctrine fiscale, en charge du développement de l'activité contentieuse du cabinet dans le domaine de la fiscalité directe. Son parcours professionnel très diversifié lui a permis de développer une expertise de premier plan en contentieux fiscal et contentieux administratif général, après avoir exercé des responsabilités de haut niveau au sein de l’administration avant de rejoindre le cabinet. Il est professeur associé à l’Université de Paris II (Panthéon-Assas). Diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (1987), Stéphane Austry est également titulaire d’un DESS en Banque Finance Paris I - Panthéon Sorbonne (1989) et est un ancien élève de l'ENA (1993)....
Claire Acard, avocat au Barreau des Hauts de Seine est associée du cabinet EY société d’avocats. Spécialisée en fiscalité internationale, elle accompagne de grands groupes français dans leurs stratégies de développement ou de redéploiement et dans la gestion de leurs contrôles fiscaux, tant en France qu’à l’étranger. Elle les conseille également dans le traitement fiscal de leurs opérations financières complexes. Au sein d’EY, Claire Acard est responsable au plan mondial de la Qualité pour la ligne de services International Tax Services (ITS) et est également en charge de la Qualité et de la Gestion du Risque pour le cabinet Français. Enfin, elle enseigne la fiscalité des opérations financières aux étudiants de 3e cycle de Paris II et tient la chronique de fiscalité financière dans la Revue de droit fiscal....
Philippe Legentil est avocat associé dans le département International Tax Services de EY Société d’Avocats où il traite plus particulièrement de sujets relatifs aux investissements internationaux, notamment immobiliers. Il est chargé d’enseignement en fiscalité internationale dans les Master 2 professionnels Fiscalité Internationale et Affaires Fiscalité de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas....
Rosemary Billard-Moalic est avocate au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats. Elle conseille essentiellement des personnes physiques en situation de mobilité internationale. Elle est chargée d’enseignement au sein du Master Droit des affaires à Paris I et du Master-DJCE de Strasbourg et publie des articles dans la presse générale et spécialisée....
Jean-Louis Médus est avocat aux barreaux de Paris et de Luxembourg (cabinet AdWise Avocats). Il est également professeur agrégé des Universités et directeur du M2 Ingénierie fiscale de l’Université Toulouse I....
Dimitar Hadjiveltchev est associé au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats et conseille ses clients dans le domaine de la fiscalité internationale patrimoniale. Il est chargé de cours au Master-DJCE de Strasbourg, intervient dans des conférences et est auteur d’articles parus dans Les Échos, Le Monde, Option Finance....
Thomas Perrot, Avocat à la Cour et au Barreau de New York, est associé au sein du cabinet Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP, dont il dirige l'équipe fiscale en France. Plus particulièrement spécialisé en fiscalité des transactions, il conseille régulièrement des sociétés et des fonds, français ou étrangers, ainsi que leurs dirigeants, dans le cadre de leurs opérations de fusions et d'acquisitions, de réorganisations intragroupe ou de structuration d'instruments financiers. Il représente également ses clients dans le cadre de contrôles et de contentieux fiscaux, auprès de l'administration fiscale ou devant les tribunaux, ainsi que dans la négociation et l'obtention d'agréments ou rescrits fiscaux....
Emmanuel Dinh est un spécialiste du droit fiscal français et international des entreprises. Docteur en droit, il a consacré sa thèse à « la planification fiscale internationale ». Il est maître de conférences en droit privé à l'Université Paris Dauphine. Après quelques années passées à l'Université de Nanterre, il a pris la direction du Master de Fiscalité de l'entreprise de Dauphine (221) depuis 2014, formation dont il est lui-même diplômé (major de la promotion 1999). Il a également créé, à Dauphine, en 2016, le D.U. de Fiscalité de l'entreprise et des groupes, formation destinée aux professionnels en exercice. Depuis 2021, il est directeur de l'Ecole Droit Dauphine (E2D). Expert reconnu en matière de fiscalité internationale et européenne, il est l'auteur de nombreux articles dans ce domaine. Il enseigne, notamment, la fiscalité de l'entreprise, le droit fiscal international, l'intégration fiscale et la fiscalité des fusions. Emmanuel Dinh est également avocat au sein du … Continuer la lecture de « DINH Emmanuel »
Edouard Chapellier est avocat associé de Linklaters LLP, où il exerce au sein du département fiscal depuis 2000. Il est membre du comité fiscal de France Invest, et vice-chair du comité fiscal de Invest Europe....
Frédéric Teper est avocat associé chez Arsene depuis 2010. Il exerce son activité professionnelle principalement dans les domaines des réorganisations et des acquisitions dans des contextes nationaux et internationaux. Il enseigne la fiscalité de l’intégration fiscale et la fiscalité des réorganisations au sein du master 2 Juriste Fiscaliste de l’université Paris-Descartes – Paris V. Frédéric Teper est par ailleurs secrétaire général de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux)....
Après avoir exercé des responsabilités à la Direction des Vérifications Nationales et Internationales et au Service juridique de la fiscalité de la Direction Générale des Finances Publiques, Charles Ménard a été administrateur civil à la direction de la sécurité sociale avant de rejoindre le cabinet Ernst & Young, société d’avocats en 2008. Il est plus particulièrement en charge des demandes de rescrit, d’agrément et de la pratique contentieuse du cabinet et accompagne notamment les entreprises dans leurs opérations de réorganisation nationales et internationales. Charles Ménard est trésorier de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux....
Nicolas de Boynes est avocat associé du cabinet Sullivan & Cromwell. Il exerce principalement dans le domaine de la fiscalité des fusions-acquisitions et du contentieux fiscal. Il intervient également dans le cadre des opérations de marchés de capitaux. Il est membre de l’International Fiscal Association (IFA) ainsi que de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF). Il publie régulièrement sur des sujets de fiscalité internationale et communautaire....
Vincent Agulhon est avocat associé en charge de la pratique fiscale du cabinet Darrois Villey Maillot Brochier A.A.R.P.I. depuis 2013. Auparavant il avait pratiqué le droit fiscal au sein d’un autre cabinet d’avocats français (7 ans) puis du bureau français d’un cabinet d’avocats américain dont il coordonnait la pratique fiscale européenne (14 ans). Il enseigne régulièrement dans des formations universitaires (Paris II-Assas, certificat de spécialité des DJCE). Il est administrateur de l’IACF (commissions de fiscalité de l’entreprise et de fiscalité immobilière) et membre du comité scientifique de la branche française de l’IFA. Ses principaux domaines d’intervention couvrent les opérations de fusion-acquisition, le plus souvent avec une forte composante internationale, la restructuration de groupes français et internationaux et l’investissement immobilier....
Patrick Morgenstern, of-counsel Fidal, intervient principalement dans le domaine de la fiscalité des groupes. Chargé d’enseignement fiscal aux universités de Bourgogne et de Paris II, co-auteur des ouvrages « L’intégration fiscale », « Initiation à l’intégration fiscale » et auteur de l’ouvrage « Les impôts différés », parus aux Editions Groupe Revue Fiduciaire. Il est également consultant fiscal dans le domaine des applications informatiques dédiées à la fiscalité....
Laurent Leclercq est directeur associé chez Fidal. Il traite particulièrement des problématiques de fiscalité internationale et de fiscalité financière. Il représente Fidal au sein du réseau fiscal WTS Global que Fidal a rejoint en 2021....
Arthur Vatinel a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2014. Il est spécialisé en fiscalité internationale et intervient notamment en matière de gestion patrimoniale, investissements immobiliers et pour le compte d’entreprises françaises et étrangères. Il assiste également des entreprises monégasques et françaises dans le suivi et la restructuration de leur activité en Principauté de Monaco. Il a obtenu une Maîtrise de Droit fiscal (Paris I – Panthéon Sorbonne) et poursuivi son cursus avec l’obtention d’un Master Recherche Droit Fiscal (Paris I – Panthéon Sorbonne) et d’un Master Spécialisé de Droit et Management International (HEC Paris)....
Pierre Dedieu a rejoint CMS Bureau Francis Lefebvre en 1999 et a été coopté associé en 2009. Il travaille au sein de l’équipe de fiscalité internationale. Diplômé de l’ESSEC (1996), il est également titulaire d'un DESS de juriste d'affaires du D.J.C.E. de Strasbourg (1997) dont il a également obtenu un certificat de droit fiscal. Il parle couramment anglais. Il intervient dans les domaines suivants : - fiscalité patrimoniale (assistance aux départements d’ingénierie patrimoniale des banque privées, accompagnement fiscal d’opérations de cession ou de transmission du patrimoine personnel, délocalisation ou impatriation, trusts, etc.) - structuration fiscale d’investissements immobiliers ; - restructuration de groupes familiaux (acquisitions, réorganisations, transferts de siège, etc.) ; - rémunération des cadres et dirigeants expatriés de groupes internationaux ; - fiscalité internationale ; - contentieux fiscal....
Franck Le Mentec, avocat associé, dirige le département fiscal du cabinet Cohen & Gresser. Il enseigne également à l’Université Paris-I Panthéon Sorbonne....
Bruno Gouthière a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1989 après avoir été administrateur civil au Service de la Législation fiscale du ministère des finances (1984-1986) puis chef de bureau, affaires fiscales internationales, SLF (1986-1989). Il possède une maîtrise de droit, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (1980), et une licence de sciences économiques, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (1978). Il est également diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris (1978) et ancien élève de l'Ecole nationale d’administration (1984). Il est membre du conseil d’administration de la Confédération fiscale européenne, membre de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF), membre de l'Association française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE) et membre de l'International Fiscal Association (IFA). Il est l’auteur de l’ouvrage de référence en matière fiscale internationale, Les impôts dans les affaires internationales, aux Editions Francis Lefebvre, et il est co-auteur de ...
Raphaël Coin est avocat au barreau de Paris, au sein du cabinet Affidavit, qu’il a fondé à la fin de l’année 2020. Il conseille des multinationales sur leurs opérations et leur relation avec les autorités fiscales ainsi qu’en matière de gouvernance fiscale. Il a été associé du cabinet PwC à Paris au sein duquel il a dirigé la pratique IsT. Auparavant, Raphaël Coin était en charge de la fiscalité du groupe General Electric en France, toutes activités confondues. Il avait rejoint ce groupe en 2006 après avoir été associé du cabinet Ernst & Young à Londres et à Paris. Raphaël Coin est titulaire d’un doctorat en droit et auteur d’une thèse sur l’imposition des situations triangulaires en présence d’un établissement stable. Il publie régulièrement des articles dans des revues spécialisées en fiscalité et participe activement aux organisations professionnelles.
Emmanuel Raingeard de la Blétière est maître de conférences à l'Université de Rennes 1 et co-directeur du Master 2 DFA. Emmanuel est aussi associé du cabinet PwC Société d'avocats où il est en charge de la doctrine et du département droit fiscal de l'UE. Il publie régulièrement des articles et participe à des ouvrages collectifs essentiellement en matière de droit fiscal international et de droit fiscal de l'UE....
Agrégé de droit public et diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris, Alexandre Maitrot de la Motte est professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne (UPEC) où il dirige le Master « Droit fiscal, spécialité fiscalité appliquée » et où il a fondé l’équipe de recherche « Marchés, Institutions, Libertés » (EA 7382), qu’il a dirigé entre 2015 et 2017. Il enseigne principalement le droit fiscal européen et le droit fiscal international, auxquels il a consacré en France et à l’étranger de nombreux ouvrages et articles de référence, dont notamment un traité de Droit fiscal de l’Union européenne (Bruylant 2e édition, 2016). Directeur scientifique de la Revue de Droit Fiscal et du JurisClasseur Fiscal International, Alexandre Maitrot de la Motte est membre des comités de rédaction de plusieurs revues internationales (Middle East and North Africa Business Law Review ; et Revue Tunisienne de Fiscalité). Il a été membre des jurys du concours national … Continuer la lecture de « MAITROT DE LA MOTTE Alexandre »
Edouard Crépey est conseiller d'État. Il a été rapporteur public à la 10e chambre de la Section du contentieux de 2012 à 2018. Il exerce actuellement les fonctions d'assesseur à la 9e chambre....
Romain Grau est ancien élève de l’Ecole nationale d’administration (promotion Senghor). Fort de son expérience de magistrat administratif en matière fiscale (tant en qualité de commissaire du Gouvernement ou de président des commissions départementales des impôts des Hauts-de-Seine et de l’Essonne), Romain Grau est devenu avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, intervenant sur les sujets de contrôle et de contentieux fiscaux. Il a notamment été associé au sein du cabinet Taj jusqu’en 2014. En 2014, il reprend une entreprise en grande difficulté dans le secteur de l’aéronautique et participe au maintien de l’activité et des emplois et à son retournement en tant que chef d’entreprise. En parallèle de sa vie professionnelle, depuis 2008, Romain Grau est élu local dans son département d’origine, les Pyrénées-Orientales, occupant différents mandats toujours en relation avec les questions économiques et financières. De 2017 à 2022, Romain Grau a été député des Pyrénées-Orientales. À ce titre, il … Continuer la lecture de « GRAU Romain (FI) »
Eric Lesprit est associé du Cabinet Taj Société d’avocats (une entité du réseau Deloitte). Avant de rejoindre Taj, il a occupé différentes fonctions au sein de la Direction Générale des Finances Publiques, au contrôle fiscal, à la législation fiscale et au contentieux. Il dispose d’une expérience de plus de 20 ans en matière de fiscalité internationale, notamment en matière de prix de transfert. Il participe à la sécurisation des risques dans ces domaines. Eric Lesprit a participé à la création en France du programme des Accords Préalables de Prix de transfert. Il a été responsable des procédures d’élimination des doubles impositions (procédures amiables et accords préalables de prix de transfert). Il publie et intervient régulièrement sur ces sujets de fiscalité internationale et il participe régulièrement aux consultations menées à l’occasion de la préparation de nouveaux textes ou des réflexions menées par le Parlement. Il conseille le Fonds Monétaire International sur … Continuer la lecture de « LESPRIT Eric »
Bénédicte Peyrol est députée de la 3e circonscription de l’Allier et coordinatrice de la commission des finances. Diplômée du Master 2 Fiscalité internationale de Paris II Panthéon-Assas et HEC, Bénédicte Peyrol a débuté sa carrière en apprentissage à la direction fiscale de SAGEMCOM. Après un passage comme fiscaliste junior chez Dassault System, elle intègre la sous-direction de la législation fiscale du Ministère des Finances pour travailler sur les enjeux d’évasion fiscale internationale, notamment sur la convention multilatérale « BEPS » en lien avec l’OCDE et la représentation permanente à l’Union Européenne. Fin 2015, elle rejoint un éco-organisme spécialisé dans le recyclage du papier, comme juriste et chargée des affaires publiques européennes en particulier sur le sujet de la transition écologique et énergétique. En 2016, elle rejoint le mouvement en Marche et se présente dans la circonscription de Vichy en Allier où elle est élue députée le 18 juin 2017. Au sein de … Continuer la lecture de « PEYROL Bénédicte »
...
...
Cédric Philibert est avocat associé du cabinet KPMG Avocats, spécialisé en fiscalité financière, fiscalité des transactions et en fiscalité internationale. Il conseille de nombreuses entreprises financières, notamment des groupes étrangers investissant en France. Il intervient également pour des sociétés du secteur aéronautique....
...
Professeur de droit à l’université de Bordeaux où il enseigne le droit civil et le droit des affaires, Guillaume Wicker est responsable de plusieurs diplômes : Master de droit privé, Master 2 Droit privé approfondi et Magistère Juriste d’affaires et fiscalité, Université de Bordeaux - HEAD. Il est co‐auteur aux éditions LexisNexis du Code des sociétés et d’une chronique de droit des sociétés. Il est directeur de la bibliothèque de droit privé aux éditions LGDG et membre du Conseil National du Droit. Il intervient également en tant qu’expert ou consultant auprès d’institutions publiques ou privées....
Romain Victor a d’abord exercé des fonctions de magistrat judiciaire. Substitut placé auprès du procureur général près la cour d’appel de Paris, il a ensuite été nommé substitut du procureur puis vice-procureur au tribunal de grande instance de Paris, notamment à la section financière du parquet. Détaché au Conseil d’État en qualité de maître des requêtes en service extraordinaire puis nommé maître des requêtes, il a occupé les fonctions de rapporteur à la 3e chambre de la section du contentieux et de rapporteur à la section des finances avant d’être nommé, en 2016, rapporteur public à la 8e chambre de la section du contentieux (fiscalité, domaine). Chargé d’enseignements à l’université Paris-II, il exerce également des fonctions de rapporteur auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique. Romain Victor est lauréat de l’Institut d’études politiques de Paris et ancien élève de l’Ecole nationale de la magistrature.
Lukasz Stankiewicz est professeur des universités, agrégé de droit public, en poste à l'Université Jean Moulin Lyon III. Il enseigne, pour l’essentiel, le droit fiscal et les finances publiques. Il est titulaire d’une thèse de doctorat spécialisée en droit fiscal international, soutenue à l’Université Jean Moulin Lyon III. Il est également titulaire des diplômes et certificats de droit français (DEA de l’Université Jean Moulin Lyon III et DESS de l’Université de Poitiers), droit polonais (Université de Varsovie) et droit anglais (Université de Cambridge). Il a participé à des colloques et signé de nombreux articles de droit fiscal et de finances publiques en langues française et anglaise. Membre de European Association of Tax Law Professors, de la Société Française de Finances Publiques et de l’Institut International des Sciences Fiscales (2ISF), il a également enseigné à la Brooklyn Law School (Etats-Unis), à la faculté de droit de l’Université de São Paulo (USP, … Continuer la lecture de « STANKIEWICZ Lukasz »
Julien Saïac a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1998 et a été coopté associé en 2009. Il a été détaché au sein de CMS Francis Lefebvre Avocats New York pendant deux ans avant de réintégrer le département de fiscalité internationale du bureau de Paris. Spécialisé en fiscalité internationale, il traite notamment des questions liées aux restructurations internationales, aux investissements immobiliers et aux aspects de fiscalité patrimoniale internationale. Julien est chargé d’enseignement en fiscalité internationale au Master II Opérations et fiscalité internationales des sociétés (Paris I – Panthéon Sorbonne). Il a été chargé d'enseignement en fiscalité à HEC de 2001 à 2008. Il est l’auteur d’articles de fiscalité internationale publiés dans Option Finance, Feuillet Rapide Francis Lefebvre, Bulletin for International Taxation et European Taxation. Diplômé de HEC (1995), il est également titulaire d'un DESS de droit des affaires et fiscalité (Paris I - Panthéon Sorbonne, 1996). Il...
Marilyne Sadowsky est maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, co-directrice du M2 Droit fiscal et responsable du séminaire de droit fiscal comparé « Wintercourse Eucotax » du M2 Droit des affaires et fiscalité. Elle enseigne principalement le droit fiscal international général ou appliqué aux droits des affaires, bancaire, du patrimoine ou encore des assurances. Professeur invité dans plusieurs universités étrangères, elle est également membre de l’International Fiscal Association (IFA) de l’European association of tax law professors (EATLP), et de l’International academy of comparative law (IACL)....
Sandrine Quilici est directrice de l’ingénierie patrimoniale de la société Norman K. depuis le mois de juin 2023. Auparavant, elle exerçait les mêmes fonctions à la banque Pictet depuis 2006 et a été avocate à la direction technique nationale du département Droit fiscal de Fidal, et consultante au CRIDON Bordeaux-Toulouse. Depuis septembre 2021, elle est Professeur associé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, après y avoir enseigné de nombreuses années, ainsi qu'aux universités de Bordeaux, Bourgogne et Aix-Marseille. Elle est par ailleurs co-auteur aux éditions LexisNexis de plusieurs ouvrages (Lexis Pratique Fiscal et Lexis Pratique Vente d’immeuble) et a publié de nombreux articles dans diverses revues juridiques. Elle est membre de l’IACF, de l’EPSG (Estate Planning Skill Group) et du think tank de la philanthropie....
Alberto Pluviano est spécialisé en prix de transfert depuis 1990. Il a été responsable des prix de transfert d’IBM Europe entre 2002 et 2010 ; ensuite consultant en prix de transfert chez Charles River Associates à Paris et, entre 2017 et 2021, chez SATIS RES Consulting ; actuellement chez Fieldfisher. Il est membre de la Commission Fiscale de la Chambre de Commerce Internationale. Formation : Bocconi, Milano...
Agrégée des facultés de droit, Ariane Périn-Dureau est professeur à l’Université de Strasbourg. Elle y enseigne le droit fiscal des affaires et le droit fiscal international et européen au sein des Master DJCE, Droit bancaire et financier et Droit des affaires européennes. Spécialiste de droit fiscal international et droit fiscal de l’Union européenne, elle a réalisé une thèse de droit privé relative à L’obligation fiscale à l’épreuve des droits et libertés fondamentaux et rédige différents articles en droit fiscal. Ses écrits portent, notamment, sur l’incidence du droit de l’Union européenne et de la Convention européenne des droits de l’Homme sur le droit fiscal français, ainsi que sur l’incidence des travaux de l’OCDE sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales internationales....
Jean Meeùs est avocat associé au sein du cabinet Advisius (Bruxelles). Auparavant, il a exercé au sein du cabinet Loyens & Loeff à Bruxelles. Spécialiste en droit fiscal belge, sa pratique vise les sujets de fiscalité internationale de l’entreprise, des salariés et des dirigeants, notamment dans un contexte franco-belge....
Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et titulaire d’un diplôme d’études approfondies de droit des affaires (université Panthéon-Assas), Philippe Martin est ancien élève de l’École nationale d’administration (promotion Droits de l’homme). Il commence sa carrière au Conseil d’État en 1981, à la section du contentieux et à la section sociale. Commissaire du gouvernement puis assesseur à la section du contentieux entre 1985 et 1999, il a également été affecté à la section des finances. Il a présidé la neuvième sous-section du contentieux de 1999 à 2004, avant d’être nommé président adjoint de la section du contentieux. Il a également été vice-président du Tribunal des conflits de 2008 à 2010. Il a par ailleurs exercé à l’extérieur du Conseil d’État les fonctions de conseiller technique auprès du secrétaire général du Gouvernement de 1989 à 1992. Il a enseigné la fiscalité comme professeur associé à Paris 12 (1993-2004) et à Paris … Continuer la lecture de « MARTIN Philippe »
Nelli Kluschin, collaboratrice en droit fiscal de Loyens & Loeff Paris, se spécialise en fiscalité luxembourgeoise et internationale des entreprises. Ses principaux domaines d'intervention sont les restructurations intragroupe – y compris de sociétés cotées – les opérations de private equity et d’investissement immobilier, ainsi que la structuration fiscale des investissements. Elle conseille également les sociétés dans le cadre des procédures contentieuses les opposant à l’administration fiscale. Nelli Kluschin est membre du Barreau de Luxembourg. Elle est également membre de l’International Fiscal Association (IFA)....
Imme Kam est fiscaliste chez Loyens & Loeff (Rotterdam / Paris) depuis 2008. Il s’est particulièrement spécialisé dans le conseil fiscal néerlandais et international, notamment dans un contexte franco-néerlandais. Imme Kam est membre de l'Association Néerlandaise des Fiscalistes (NOB) et de l'Association Fiscale Internationale (IFA) France et Pays-Bas....
Thomas Jacquemont est rédacteur en chef de la revue Fiscalité Internationale, qu’il a créée au début de l’année 2019. Auparavant, au sein de LexisNexis SA, il a été rédacteur en chef de la Revue de droit fiscal pendant 11 années (sept. 2007 – sept. 2018) et responsable de la rédaction fiscale. À ce titre, il a piloté la gamme fiscale du JurisClasseur et la création de l’ouvrage Lexis Pratique Fiscal en 2016. Il a également été rédacteur à la revue D.O Actualité. Titulaire d’un DJCE obtenu à Nancy et du CAPA, Thomas Jacquemont a débuté sa carrière au sein du cabinet Fidal.
Ancienne élève de l’IEP de Paris, Manon Hameau est lauréate du concours externe de recrutement direct des magistrats administratifs de 2010. Affectée à Nice puis à Cergy-Pontoise en qualité de conseiller puis de premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel, elle s’est spécialisée dans le contentieux fiscal qu’elle a traité dans les fonctions de rapporteur et de rapporteur public. Elle est détachée au Conseil d’État en qualité d’administratrice civile depuis le 1er septembre 2017....
Daniel Gutmann est professeur de droit à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I) où il dirige le centre de recherches Sorbonne Fiscalité Finances Publiques. Il est également avocat associé au sein du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, où il est responsable de l’équipe de doctrine fiscale. Il est président du comité scientifique de l’EATLP (European Association of Tax Law Professors) et participe aux travaux du comité scientifique permanent de l’IFA ainsi que de celui de la branche française de la même association. Auteur de nombreux articles en matière fiscale, il a publié un ouvrage de droit fiscal des affaires aux éditions Lextenso (13e éd., 2022) couronné par le Prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des Juristes. Il est également l’auteur d’un livre intitulé « Sources et ressources de l’interprétation juridique. Étude de droit fiscal » (Lextenso, 2023). Ancien membre du … Continuer la lecture de « GUTMANN Daniel »
Eric Ginter est avocat depuis 1992 après avoir travaillé successivement dans les services du Premier Ministre et à la DGFIP. Il s’est particulièrement spécialisé dans le conseil fiscal aux particuliers, notamment dans un contexte international, et dans le contentieux fiscal. Professeur associé à l’Université de Bourgogne pendant 10 années (fiscalité internationale), il est actuellement chargé d’enseignement à Paris-Dauphine (mastère 221- Fiscalité Européenne). Il est co-auteur de l’ouvrage « Droit communautaire et impôts directs » (Ed. Fiduciaire), co-président de la commission « Fiscalité patrimoniale » de l’IACF et membre du conseil d’administration de l’IFA....
Bruno Gibert a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2001 en tant qu’associé. Auparavant, il a notamment été Sous-directeur chargé des Relations Fiscales Internationales à la Direction de la Législation Fiscale du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie (1995-2001) et Conseiller technique, chargé des affaires fiscales, aux cabinets des Ministres de l’Economie et du Budget (1993-1995). Spécialisé en fiscalité internationale, il intervient notamment sans le domaine des prix de transfert et des contentieux fiscaux internationaux. Fin 2015, il a été nommé arbitre dans le cadre de la convention européenne d’arbitrage par les autorités françaises. Il est depuis 2002 président du Forum de l'Union Européenne en matière de Prix de Transfert. Il a aussi été co-président des sessions spéciales puis du Forum de l'OCDE sur les pratiques fiscales dommageables (1996-2001). Il préside la branche française de l’International Fiscal Association (IFA). Enfin, il est membre du board of t...
Pierre Escaut a débuté sa carrière en 1990 chez Arthur Andersen à Paris en tant que conseil fiscal, puis a travaillé au sein du département international de Bureau Francis Lefebvre où il s’est spécialisé en fiscalité internationale. Il a rejoint le département prix de transfert de PwC Société d'Avocats en 1998 et consacre depuis la totalité de son activité aux prix de transfert. Il est associé de PwC Société d'Avocats depuis 2004. Il est diplômé de HEC et de Sciences-Po Paris. Il est par ailleurs titulaire d’un DEA de fiscalité obtenu à la faculté de droit de Paris (Paris-II Assas)....
Philippe Durand a commencé sa carrière dans l’administration où il a notamment été sous-directeur en charge de la fiscalité des entreprises à la Direction de la Législation Fiscale (1993-1999) et chef du Service Juridique de la Direction Générale des Impôts (1999-2002). Il a également été attaché financier à la Représentation Permanente de la France auprès des Communautés Européennes. Il a été Directeur fiscal du groupe LVMH avant de devenir avocat et de rejoindre le cabinet PwC Société d’avocats en 2007. Il a été président du groupement français de l’International Fiscal Association de 2013 à 2017. Il est l’auteur de nombreux articles concernant principalement la fiscalité des entreprises et la fiscalité internationale....
Professeur de droit à l’université de Bordeaux où elle enseigne la fiscalité et le droit des affaires, Florence Deboissy est responsable de plusieurs diplômes : Master droit des affaires, DJCE de Bordeaux (module fiscal), Master 2 Droit approfondi des affaires, Magistère Juriste d’affaires et fiscalité, Université de Bordeaux - HEAD. Elle est également coresponsable de la Chaire droit des affaires et fiscalité abritée par la fondation Bordeaux Université. Membre du comité de l’abus de droit fiscal, elle est co‐auteur aux éditions LexisNexis de plusieurs ouvrages (Précis de fiscalité des entreprises, Droit des sociétés et Code des sociétés) et d’une chronique de droit des sociétés ; elle est également directeur scientifique de la Revue de Droit Fiscal et dirige la collection Précis Fiscal. Elle est membre de l’association française des femmes fiscalistes (A3F) ainsi que du conseil d’administration de l’IFA. Elle intervient également en tant qu’expert ou consultant auprès d’institutions ...
Agnès de l’Estoile-Campi a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1995, après avoir passé 5 ans chez Ernst and Young. Spécialisée en fiscalité internationale, elle travaille essentiellement pour des groupes français multinationaux dans les domaines suivants : fusions et acquisitions, réorganisations, prix de transfert, stratégie et optimisation fiscale internationale. De 2007 à 2010, basée à Sao Paulo, elle a acquis une expérience significative sur les relations franco-brésiliennes, en majorité pour des entreprises françaises. De retour à Paris, elle accompagne les clients du cabinet plus particulièrement dans leurs projets sur la zone LATAM et dans les pays d’Europe du Sud dans les domaines suivants : gestion fiscale des flux transfrontaliers, projets d’acquisition ou d’implantation, réorganisations internationales, prix de transfert et gestion fiscale et sociale de la mobilité de cadres. Dans ce cadre, elle est le plus souvent conduite à assurer un rôle de « chef de projet » pour me...
Ancienne inspectrice du Trésor public, Isabelle Danielian est magistrat administratif. Elle a exercé ses fonctions au Tribunal administratif de Lille (2005-2010) puis au tribunal administratif de Versailles (2010-2014) avant d'être détachée au Conseil d'État, au titre de la mobilité, en qualité de chargée de mission de la Secrétaire générale des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (2014-2017). Réintégrée au tribunal administratif de Versailles en septembre 2017, elle a rejoint la Cour administrative d'appel de Versailles, en septembre 2018, en qualité de rapporteur public près la 7e chambre....
Karin Ciavaldini est maître des requêtes au Conseil d’État depuis avril 2014. Auparavant, elle a exercé des fonctions administratives au ministère de l’éducation nationale et au ministère de l’économie et des finances et été détachée au Conseil d’État pour exercer les fonctions de maître des requêtes. Elle a également été chargée de mission au secrétariat général du Gouvernement. Au Conseil d’État, elle a exercé les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et en sections administratives et été nommée rapporteur public à la 8e chambre de la section du contentieux en octobre 2018. Karin Ciavaldini est diplômée de Supélec, titulaire d’une licence d’économie et ancienne élève de l’Ecole nationale d’administration (promotion Léopold Sedar Senghor, 2004).
Laurent Chesneau est docteur en droit et maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3.
David Chaumontet est associé au sein du cabinet Arsene Taxand. Sa pratique englobe la fiscalité des transactions, notamment des contextes internationaux, l’assistance sur les problématiques fiscales opérationnelles des groupes dans un contexte français et international et l’assistance à contrôle fiscal. Il est un membre actif du réseau international Taxand dans lequel il a développé des relations étroites avec de nombreux membres, en particuliers les cabinets Garrigues (Espagne), Flicke Gocke Schaumburg (Allemagne) et Alvarez & Marshall (UK). David Chaumontet est membre de l’IACF....
Eric Chartier est avocat associé du cabinet Altitude Avocats. Il est spécialisé dans les problématiques fiscales rencontrées par les dirigeants d’entreprises et personnes fortunées, aussi bien français qu’étrangers, dans la gestion et la transmission de leurs avoirs : structuration de la détention d’un patrimoine mobilier ou immobilier, ISF, cessions d’entreprises, donations, mise en place de structures familiales, délocalisation, suivi des obligations déclaratives, etc. Il a également acquis une solide expérience en matière de contrôle et de contentieux, ayant eu à traiter de nombreux dossiers à tous les stades de la procédure, depuis l’assistance à contrôle fiscal jusqu’à la contestation devant les juridictions compétentes. Il a une connaissance approfondie des problématiques tenant à la fiscalité communautaire, ainsi que des procédures portant sur des questions de principe (recours pour excès de pouvoir, question prioritaire de constitutionnalité). Il est chargé de cours au master 2 de fiscalité des entreprises de l’Université de Bourgogne, et … Continuer la lecture de « CHARTIER Eric »
Ancienne responsable fiscale du Centre de recherches et de diffusion juridiques du Conseil d’État, Emilie Bokdam-Tognetti a exercé les fonctions de rapporteur public au sein de la 9e chambre de la section du contentieux jusqu’en octobre 2024. Désormais Conseillère d’État, elle est également professeur associé à la faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil.
...
Gauthier Blanluet est professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), où il occupe la chaire de fiscalité des entreprises à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et co-dirige le Master 2 de Fiscalité et le Master 2 de Fiscalité Internationale. Il est également directeur scientifique du Centre d’Etudes de Fiscalité des Entreprises (CEFEP) de cette université et dirige le comité scientifique de la branche française de l’International Fiscal Association (IFA). Gauthier Blanluet est par ailleurs avocat, associé gérant (managing partner) du bureau parisien du cabinet Sullivan & Cromwell LLP dont il dirige l’équipe fiscale. Il conseille régulièrement des sociétés françaises et étrangères sur les aspects fiscaux de leurs opérations transactionnelles, notamment à l’international, et les représente devant les juridictions et le conseil constitutionnel dans le cadre de contentieux soulevant des questions à fort enjeu. Gauthier Blanluet est titulaire d’un DEA de Droit privé général de l...
Julien Bellet est avocat aux barreaux de Paris et de New York. Il est spécialisé dans les problématiques fiscales rencontrées par les dirigeants d’entreprise et en particulier : - les management packages et régimes légaux d’intéressement ; - les questions liées à la mobilité internationale. Il intervient également dans le cadre de la structuration patrimoniale de ses clients (transmission, délocalisation, mise en place de structures familiales, etc.). Il est membre de l’IACF (Institut des Avocats Conseils Fiscaux)....
Ce site utilise les cookies pour vous offrir une expérience utilisateur de qualité. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies dans les conditions prévues par notre politique de confidentialité . J'ACCEPTE Privacy & Cookies Policy
